Mf_tma_viginond
DGPR/Schapi
Tierce Maintenance Applicative de l'application Viginond;
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information
- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de développement de logiciels personnalisés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-08 | Avis de marché |
| 2016-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels personnalisés
Numéro de référence: Mf_tma_viginond
Brève description: Tierce Maintenance Applicative de l'application Viginond;
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels personnalisés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels personnalisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DGPR/Schapi
Adresse postale: 42 avenue Gaspard Coriolis
Code postal: 31057
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.catella@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 534638554 📞
Fax: +33 534638578 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296209&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296740&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-197208
Numéro JO-S: 111
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 TOULOUSE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 12006805100040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296209&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 111-197208 (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels personnalisés
Numéro de référence: Mf_tma_viginond
Brève description: Tierce Maintenance Applicative de l'application Viginond;
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels personnalisés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels personnalisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DGPR/Schapi
Adresse postale: 42 avenue Gaspard Coriolis
Code postal: 31057
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.catella@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 534638554 📞
Fax: +33 534638578 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296209&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296740&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-197208
Numéro JO-S: 111
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en place d'une tierce maintenance applicative (corrective, évolutive et adaptative) de l'application Viginond, c'est-à-dire toutes les tâches applicatives concernant la base de données, son outil d'administration et ses services web alphanumériques et cartographiques.
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Description des renouvellements:
En dehors de la phase d initialisation, l accord-cadre est reconductible trois fois 12 mois par décision de la personne publique. La décision de reconduction est notifiée au titulaire par tout moyen dans les trois mois avant la date anniversaire du lancement des prestations indiquée dans l ordre de service. À défaut, l accord cadre s achève à l issue de la période de 12 mois.
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Site principal ou lieu d'exécution: 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 TOULOUSE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L accord-cadre est unique, mixte (prix forfaitaires et unitaires), à tranches conformément à l article 77 du décret 2016-360 du 25/03/2016 et à bons de commande conformément à l article 4 de l ordonnance 2015-899 du 23/07/2015 et à l article 78 du décret sus-visé. Il comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme concerne l activité de maintenance et les prestations complémentaires, et inclut: la phase d initialisation, la maintenance corrective, la maintenance évolutive et adaptative, et les prestations complémentaires (le conseil, la mise à jour de la documentation, la formation et le transfert de compétences). La tranche optionnelle est dédiée à la réversibilité ou à la transférabilité. L accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois maximum à compter de la notification de l ordre de service déclenchant l exécution de la phase d initialisation de la tranche ferme.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 12006805100040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296209&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 111-197208 (2016-06-08)
Avis d'attribution de marché (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Tierce Maintenance Applicative de l'application Viginond.
Valeur totale du marché: 2 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 216-393678
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-197208
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 Toulouse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-27 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 216-393678 (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Tierce Maintenance Applicative de l'application Viginond.
Valeur totale du marché: 2 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 216-393678
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-197208
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Cet avis vaut mesure de publicité pour tous les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du tribunal administratif compétent.
Le contrat, expurgé des éléments portant atteinte au secret en matière industrielle et commerciale, est disponible à l'adresse suivante: DGPR/SRNH/SCHAPI — 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 Toulouse Cedex 1.
Référence de la publication au BOAMP: avis no 16-84624 du 10.6.2016.
Référence de la publication au JOUE: avis no 111-197208 du 10.6.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 Toulouse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-27 📅
Référence
Informations complémentaires
Cet avis vaut mesure de publicité pour tous les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du tribunal administratif compétent.
Le contrat, expurgé des éléments portant atteinte au secret en matière industrielle et commerciale, est disponible à l'adresse suivante: DGPR/SRNH/SCHAPI — 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 Toulouse Cedex 1.
Référence de la publication au BOAMP: avis no 16-84624 du 10.6.2016.
Référence de la publication au JOUE: avis no 111-197208 du 10.6.2016.
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