Mf_tma_syrene
DGPR/Schapi
Maintenance évolutive du logiciel SYRENE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Centralp
- • Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information
- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de développement de logiciels personnalisés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-08 | Avis de marché |
| 2016-11-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels personnalisés
Numéro de référence: Mf_tma_syrene
Brève description: Maintenance évolutive du logiciel SYRENE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels personnalisés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels personnalisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DGPR/Schapi
Adresse postale: 42 avenue Gaspard Coriolis
Code postal: 31057
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.catella@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 534638554 📞
Fax: +33 534638578 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296209&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296274&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198961
Numéro JO-S: 112
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 TOULOUSE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 12006805100040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296209&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 112-198961 (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels personnalisés
Numéro de référence: Mf_tma_syrene
Brève description: Maintenance évolutive du logiciel SYRENE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels personnalisés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels personnalisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DGPR/Schapi
Adresse postale: 42 avenue Gaspard Coriolis
Code postal: 31057
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.catella@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 534638554 📞
Fax: +33 534638578 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296209&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296274&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198961
Numéro JO-S: 112
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L accord-cadre, pour les prestations de l étape 2, est reconductible trois fois 12 mois par décision de la personne publique. La décision de reconduction est notifiée au titulaire par tout moyen dans les trois mois avant la date anniversaire du lancement des prestations indiquée dans l ordre de service. À défaut, l accord cadre s achève à l issue de la période de 12 mois.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 TOULOUSE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L accord-cadre est unique, mixte (prix forfaitaires et unitaires), à tranches conformément à l article 77 du décret sus-visé et à bons de commande conformément à l article 4 de l ordonnance sus-visée et à l article 78 du décret sus-visé. Il comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme comprend deux étapes: étape 1: initialisation et étape 2 :maintenance évolutive. La tranche optionnelle est dédiée à la transférabilité.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 12006805100040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296209&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 112-198961 (2016-06-08)
Avis d'attribution de marché (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance évolutive du logiciel Syrene.
Valeur totale du marché: 6 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dgpr/schapi
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413593
Se réfère à l'avis: 2016/S 112-198961
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 Toulouse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 — BP 7007
Source: OJS 2016/S 227-413593 (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance évolutive du logiciel Syrene.
Valeur totale du marché: 6 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dgpr/schapi
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413593
Se réfère à l'avis: 2016/S 112-198961
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Cet avis vaut mesure de publicité pour tous les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du tribunal administratif compétent.
Le contrat, expurgé des éléments portant atteinte au secret en matière industrielle et commerciale, est disponible à l'adresse suivante:
DGPR/SRNH/SCHAPI — 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 Toulouse Cedex 1.
Référence de la publication au BOAMP: avis n° 16-84636 du 10.6.2016.
Référence de la publication au JOUE: avis n° 2016/s 112-198961 du 10.6.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 Toulouse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Cet avis vaut mesure de publicité pour tous les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du tribunal administratif compétent.
Le contrat, expurgé des éléments portant atteinte au secret en matière industrielle et commerciale, est disponible à l'adresse suivante:
DGPR/SRNH/SCHAPI — 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 Toulouse Cedex 1.
Référence de la publication au BOAMP: avis n° 16-84636 du 10.6.2016.
Référence de la publication au JOUE: avis n° 2016/s 112-198961 du 10.6.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 — BP 7007
Source: OJS 2016/S 227-413593 (2016-11-21)
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