Le système PCC assure l'ensemble des fonctions nécessaires à l'exploitation d'une ligne. Il gère principalement: — la gestion de terminus; — le suivi des trains; — la gestion des conducteurs; — la gestion des fonctions d'interfaces nécessaires pour le déploiement du système de contrôle commande des trains «OCTYS». Le projet sera réalisé en deux grandes phases: — le renouvellement du PCC L11 sur un site dédié; — la mise à jour du PCC L11 renouvelé pour prendre en compte le prolongement de la ligne de 6 stations à l'Est jusqu'à Rosny Bois Perrier. Le marché comporte 3 lots: — lot n° 1: supervision et gestion Trafic/Traction de la ligne Prestations complémentaires du lot 1 que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser: gestion du trafic sur la ligne existante et gestion de la traction sur toute la ligne (version PCC intermédiaire) — lot n° 2: fonctions avancées de gestion de la ligne — lot n° 3: logique traction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2016-02-23.
Avis de marché (2016-02-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
Quantité ou étendue:
Le marché comporte trois lots:— lot n°1: supervision et gestion trafic/traction de la lignePrestations complémentaires que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser: gestion du trafic sur la ligne existante et gestion de la traction sur toute la ligne (Version PCC intermédiaire)Le détail de la quantité ou étendue du lot 1 est décrit dans l'annexe B.— lot n°2: fonctions avancées de gestion de la ligneLe détail de la quantité ou étendue du lot 2 est décrit dans l'annexe B.— lot n°3: logique tractionLe détail de la quantité ou étendue du lot 3 est décrit dans l'annexe B.Les lots pourront donner lieu à des marchés séparés.
Le marché comporte trois lots:— lot n°1: supervision et gestion trafic/traction de la lignePrestations complémentaires que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser: gestion du trafic sur la ligne existante et gestion de la traction sur toute la ligne (Version PCC intermédiaire)Le détail de la quantité ou étendue du lot 1 est décrit dans l'annexe B.— lot n°2: fonctions avancées de gestion de la ligneLe détail de la quantité ou étendue du lot 2 est décrit dans l'annexe B.— lot n°3: logique tractionLe détail de la quantité ou étendue du lot 3 est décrit dans l'annexe B.Les lots pourront donner lieu à des marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date limite de soumission: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-068350
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Classification achats RATP:
I23 –Commande, contrôle, supervision des trains et alimentation en énergie.
A — Conditions de remise des candidatures:
Le candidat a la faculté de ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 qui devra être remis sur la plateforme de dématérialisation, à condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique.
En tout état de cause, le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
Pour cela, il devra sélectionner la consultation numéro 2016GDI7397 et déposer sa candidature en ligne.
L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante Abdenour Ihadadene, département gestion des infrastructures, immeuble Jorasses, bureau J4124, LAC VJ43 — 12 avenue du Val de Fontenay, 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30 à l'adresse suivante département gestion des infrastructures, immeuble Jorasses, bureau J5102, LAC VJ43 — 12 avenue du Val de Fontenay, 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex. Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible « copie de sauvegarde ».
Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au 00 33 (0) 811 90 64 38 ou par courriel à RATP@bravosolution.fr
B- Les informations complémentaires
Elles peuvent être obtenues auprès de M. Abdenour Ihadadene, par courriel: abdenour.ihadadene@ratp.fr ou par téléphone au 01 58 77 08 07
C- Conditions de remise des offres:
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.
Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme. L'offre qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures.
La durée du marché précisée à la rubrique II.3) s'entend à compter de la notification du 1er OLS.
la fourniture du DCE sera soumise à la signature préalable d'un engagement de confidentialité. Le délai dans lequel il devra être signé sans modifications ni réserves sera indiqué dans le courrier accompagnant l'envoi de cet engagement. Faute de transmission dans les délais indiqués, la candidature sera rejetée.
I23 –Commande, contrôle, supervision des trains et alimentation en énergie.
A — Conditions de remise des candidatures:
Le candidat a la faculté de ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 qui devra être remis sur la plateforme de dématérialisation, à condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique.
En tout état de cause, le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation:
Pour cela, il devra sélectionner la consultation numéro 2016GDI7397 et déposer sa candidature en ligne.
L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante Abdenour Ihadadene, département gestion des infrastructures, immeuble Jorasses, bureau J4124, LAC VJ43 — 12 avenue du Val de Fontenay, 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30 à l'adresse suivante département gestion des infrastructures, immeuble Jorasses, bureau J5102, LAC VJ43 — 12 avenue du Val de Fontenay, 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex. Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible « copie de sauvegarde ».
Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au 00 33 (0) 811 90 64 38 ou par courriel à RATP@bravosolution.fr
B- Les informations complémentaires
Elles peuvent être obtenues auprès de M. Abdenour Ihadadene, par courriel: abdenour.ihadadene@ratp.fr ou par téléphone au 01 58 77 08 07
C- Conditions de remise des offres:
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.
Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme. L'offre qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures.
La durée du marché précisée à la rubrique II.3) s'entend à compter de la notification du 1er OLS.
la fourniture du DCE sera soumise à la signature préalable d'un engagement de confidentialité. Le délai dans lequel il devra être signé sans modifications ni réserves sera indiqué dans le courrier accompagnant l'envoi de cet engagement. Faute de transmission dans les délais indiqués, la candidature sera rejetée.
Objet Champ d'application du marché
Catégorie de service: 18
Brève description:
Le système PCC assure l'ensemble des fonctions nécessaires à l'exploitation d'une ligne. Il gère principalement:
— la gestion de terminus;
— le suivi des trains;
— la gestion des conducteurs;
— la gestion des fonctions d'interfaces nécessaires pour le déploiement du système de contrôle commande des trains «OCTYS».
Le projet sera réalisé en deux grandes phases:
— le renouvellement du PCC L11 sur un site dédié;
— la mise à jour du PCC L11 renouvelé pour prendre en compte le prolongement de la ligne de 6 stations à l'Est jusqu'à Rosny Bois Perrier.
Le marché comporte 3 lots:
— lot n° 1: supervision et gestion Trafic/Traction de la ligne
Prestations complémentaires du lot 1 que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser: gestion du trafic sur la ligne existante et gestion de la traction sur toute la ligne (version PCC intermédiaire)
— lot n° 2: fonctions avancées de gestion de la ligne
— lot n° 3: logique traction.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Supervision et gestion trafic/traction de la ligne
Brève description:
Le lot 1 concerne le déploiement des fonctions de gestion du trafic et de gestion de la traction de la ligne. Il est en interface avec le lot 2 et le lot 3.
— la mise à jour du PCC L11 renouvelé pour prendre en compte le prolongement de la ligne de 6 stations à l'Est jusqu'à Rosny Bois Perrier
Ce lot comprend:
— l'étude, le développement et la validation du logiciel PCC lot 1 dont les Interfaces homme machine (IHM);
— l'étude, la fabrication et l'installation des équipements dans les locaux techniques en ligne ou en station: chaîne de commande et d'acquisition du terrain, moyens d'information pour les conducteurs (Indicateur de quai (IQ), Indicateurs d'horaire régulée (IHR) et Consoles d'informations exploitant (CIE));
— l'étude, la fabrication et l'installation des équipements dans les locaux techniques en ligne ou en station: chaîne de commande et d'acquisition du terrain, moyens d'information pour les conducteurs (Indicateur de quai (IQ), Indicateurs d'horaire régulée (IHR) et Consoles d'informations exploitant (CIE));
— l'étude, l'approvisionnement et l'installation du système central PCC dans un nouveau bâtiment: postes opérateurs, Tableau de contrôle optique (TCO), réseaux, calculateurs;
— les interfaces avec les systèmes environnants notamment: le sous-système lot 2, le sous-système lot 3, le système de contrôle commande des trains (OCTYS), la signalisation, les équipements de Traction en ligne, les serveurs informatiques de concentration des données, les systèmes d'information voyageur, horaires, service conducteur, habilitations, vidéo, sonorisation, superviseur;
— les interfaces avec les systèmes environnants notamment: le sous-système lot 2, le sous-système lot 3, le système de contrôle commande des trains (OCTYS), la signalisation, les équipements de Traction en ligne, les serveurs informatiques de concentration des données, les systèmes d'information voyageur, horaires, service conducteur, habilitations, vidéo, sonorisation, superviseur;
— la fourniture du système de formation lot 1 intégrant le système de formation du lot 2;
— les fournitures connexes notamment, les outils d'aide à la maintenance, le parc de rechange, moyens de basculement.
Ce lot comporte une prestation complémentaire.
Gestion du trafic sur la ligne existante et gestion de la traction sur toute la ligne (version PCC intermédiaire):
La prestation complémentaire concerne le développement d'une version PCC intermédiaire avec la visualisation du trafic de la ligne existante et de la traction de toute la ligne (existante et prolongée). Cette visualisation permettra de simplifier le transfert des trains de mairie des Lilas jusqu'au SMR de Rosny avant mise en service du prolongement.
La prestation complémentaire concerne le développement d'une version PCC intermédiaire avec la visualisation du trafic de la ligne existante et de la traction de toute la ligne (existante et prolongée). Cette visualisation permettra de simplifier le transfert des trains de mairie des Lilas jusqu'au SMR de Rosny avant mise en service du prolongement.
Quantité ou étendue:
Les prestations attendues pour la mise en service du sous-système sont les suivantes:
— l'intégration entre les 3 lots du marché;
— la coordination projet et gestion des interfaces avec l'environnement (utilisateurs, les installations de système de contrôle de commande des trains, de signalisation ...);
— l'étude, installation des équipements avec travaux en ligne réalisés en jour et/ou en nuit, intégration et validation du système PCC;
— l'étude, fourniture et mise en œuvre des systèmes de basculements nécessaires pour à la réalisation des installations, des essais et des mises en service sans arrêts de l'exploitation;
— l'étude, validation et fourniture des outils de maintenance;
— la fourniture de l'ensemble de la documentation contractuelle;
— la fourniture des lots de rechange;
— la formation des personnels d'exploitation et de maintenance;
— les mises en service des versions provisoires et finales;
— le suivi des performances;
— les périodes probatoires après chaque mise en service;
— la garantie.
Ce lot comporte une prestation complémentaire que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser.
Gestion du trafic sur la ligne existante et gestion de la traction sur toute la ligne (version PCC intermédiaire):
La prestation complémentaire concerne le développement d'une version PCC intermédiaire avec la visualisation du trafic de la ligne existante et de la traction de toute la ligne (existante et prolongée). Cette visualisation permettra de simplifier le transfert des trains de mairie des Lilas jusqu'au SMR de Rosny avant mise en service du prolongement.
La prestation complémentaire concerne le développement d'une version PCC intermédiaire avec la visualisation du trafic de la ligne existante et de la traction de toute la ligne (existante et prolongée). Cette visualisation permettra de simplifier le transfert des trains de mairie des Lilas jusqu'au SMR de Rosny avant mise en service du prolongement.
Durée de l'accord: 82 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La durée globale du lot 1, hors période de garantie, est de 82 mois à compter de la notification du 1er Ordre de Livraison et de Service (OLS).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fonctions avancées de gestion de la ligne
Brève description:
Le lot 2 concerne les fonctions avancées de gestion de la ligne (gestion des terminus, gestion des conducteurs, régulation), celles-ci étant interfacées avec l'application déployée dans le cadre du lot n°1.
— l'étude, le développement et la validation du logiciel PCC lot 2 dont les Interfaces homme machine (IHM);
— l'étude, l'approvisionnement et l'installation du sous-système lot 2;
— l'interface avec le sous-système lot 1;
— la fourniture du système de formation lot 2 en interface avec le lot 1;
Quantité ou étendue:
— la coordination projet et gestion des interfaces avec l'environnement;
— l'étude, installation des équipements avec travaux au PCC réalisés en jour et/ou en nuit, intégration et validation du système PCC;
Informations complémentaires sur les lots:
La durée globale du lot 2, hors période de garantie, est de 82 mois à compter de la notification du 1er Ordre de livraison et de service (OLS).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Logique traction
Brève description:
Ce lot comprend l'étude, le développement, la fourniture, l'installation, les essais, la formation et la mise en service du sous-système logique traction.
Quantité ou étendue:
Le sous-système logique traction sera composé:
— d'une armoire traction et des baies énergie logique traction;
— de châssis d'interface;
— d'un Poste de traction secours (PTS) au PCC;
— de bouton déclenchement général, de validation de la mise hors service des avertisseurs d'alarmes;
— d'un système de basculement des circuits traction existants;
— d'un système de basculement des nouveaux circuits traction du prolongement.
— l'étude, le développement, la validation, la fourniture du sous-système pour la ligne actuelle et la ligne prolongée;
— l'intégration du sous-système dans son environnement;
— l'installation et les essais du sous-système sans arrêt ni perturbation de l'exploitation du service voyageur;
— la formation des personnels de maintenance;
— la fourniture du parc de rechange;
— la fourniture de la documentation du sous-système et de chacun de ses composants;
— les mises en service;
Durée de l'accord: 40 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La durée globale du lot 3, hors période de garantie, est de 40 mois à compter de la notification du 1er Ordre de livraison et de service (OLS).
Quantité ou étendue:
Le marché comporte trois lots:
— lot n°1: supervision et gestion trafic/traction de la ligne
Prestations complémentaires que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser: gestion du trafic sur la ligne existante et gestion de la traction sur toute la ligne (Version PCC intermédiaire)
Le détail de la quantité ou étendue du lot 1 est décrit dans l'annexe B.
— lot n°2: fonctions avancées de gestion de la ligne
Le détail de la quantité ou étendue du lot 2 est décrit dans l'annexe B.
— lot n°3: logique traction
Le détail de la quantité ou étendue du lot 3 est décrit dans l'annexe B.
Les lots pourront donner lieu à des marchés séparés.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le nouvel imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le nouvel imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence)
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires)
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Capacité technique et professionnelle:
Lot n°1: supervision et gestion trafic/traction de la ligne:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
— description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— maîtrise de l'ensemble des processus nécessaires à l'exécution du marché: fourniture d'une copie du certificat Qualité ISO 9000 ou norme équivalente;
— expérience dans la mise en œuvre de la norme EN50126 concernant la fiabilité, disponibilité et maintenabilité des systèmes ferroviaires ou équivalent;
— expérience de mise en service de systèmes de Commandes Centralisées sur des lignes en exploitation et présentant des contraintes de continuité de service.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.
Lot n° 2: fonctions avancées de gestion de la ligne:
— expérience de mise en service de systèmes de commandes centralisées sur des lignes en exploitation et présentant des contraintes de continuité de service.
Lot n° 3: logique traction
— expérience de mise en service de systèmes de logique traction sur des lignes en exploitation et présentant des contraintes de continuité de service;
— expérience dans le domaine de la conception, du développement, de l'installation des systèmes de sécurité réalisés en technologie à relais;
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Les prix sont révisables.
Financement sur fonds propres et publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.
Il est précisé que, sur un même lot, les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html🌏
Nom: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: 12 avenue du Val de Fontenay
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94724
Point de contact: Abdenour Ihadadene
Courrier électronique: abdenour.ihadadene@ratp.fr📧
Fax: +33 158770807 📠
Téléphone: +33 158770807📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ratp
Adresse postale: Département juridique unité projets et contrats, 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2016/S 041-068350 (2016-02-23)
Avis d'attribution de marché (2017-06-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le système PCC assure l'ensemble des fonctions nécessaires à l'exploitation d'une ligne. Il gère principalement:
— la gestion de terminus,
— le suivi des trains,
— la gestion des conducteurs,
— la gestion des fonctions d'interfaces nécessaires pour le déploiement du système de contrôle commande des trains «OCTYS».
Le projet sera réalisé en deux grandes phases:
— le renouvellement du PCC L11 sur un site dédié,
— la mise à jour du PCC L11 renouvelé pour prendre en compte le prolongement de la ligne de 6 stations à l'Est jusqu'à Rosny-Bois-Perrier.
Le marché comporte 3 lots:
— lot n° 1: supervision et gestion trafic/traction de la ligne.
Prestations complémentaires du lot 1 que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser: gestion du trafic sur la ligne existante et gestion de la traction sur toute la ligne (version PCC intermédiaire):
— lot n° 2: fonctions avancées de gestion de la ligne,
— lot n° 3: logique traction.
Le système PCC assure l'ensemble des fonctions nécessaires à l'exploitation d'une ligne. Il gère principalement:
— la gestion de terminus,
— le suivi des trains,
— la gestion des conducteurs,
— la gestion des fonctions d'interfaces nécessaires pour le déploiement du système de contrôle commande des trains «OCTYS».
Le projet sera réalisé en deux grandes phases:
— le renouvellement du PCC L11 sur un site dédié,
— la mise à jour du PCC L11 renouvelé pour prendre en compte le prolongement de la ligne de 6 stations à l'Est jusqu'à Rosny-Bois-Perrier.
Le marché comporte 3 lots:
— lot n° 1: supervision et gestion trafic/traction de la ligne.
Prestations complémentaires du lot 1 que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser: gestion du trafic sur la ligne existante et gestion de la traction sur toute la ligne (version PCC intermédiaire):
— lot n° 2: fonctions avancées de gestion de la ligne,
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-220121
Se réfère à l'avis: 2016/S 041-068350
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
I23 commande, contrôle, supervision des trains et alimentation en énergie.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— la gestion de terminus,
— le suivi des trains,
— la gestion des conducteurs,
— le renouvellement du PCC L11 sur un site dédié,
— la mise à jour du PCC L11 renouvelé pour prendre en compte le prolongement de la ligne de 6 stations à l'Est jusqu'à Rosny-Bois-Perrier.
— lot n° 1: supervision et gestion trafic/traction de la ligne.
Prestations complémentaires du lot 1 que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser: gestion du trafic sur la ligne existante et gestion de la traction sur toute la ligne (version PCC intermédiaire):
— lot n° 2: fonctions avancées de gestion de la ligne,
Informations complémentaires: I23 commande, contrôle, supervision des trains et alimentation en énergie.
Brève description:
Le lot 2 concerne les fonctions avancées de gestion de la ligne (gestion des terminus, gestion des conducteurs, régulation), celles-ci étant interfacées avec l'application déployée dans le cadre du lot n° 1.
— l'étude, le développement et la validation du logiciel PCC lot 2 dont les Interfaces homme machine (IHM),
— l'étude, l'approvisionnement et l'installation du sous-système lot 2,
— l'interface avec le sous-système lot 1,
— la fourniture du système de formation lot 2 en interface avec le lot 1,
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Management
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Fonctionnel
Technique
Soutien Logistique et Maintenance
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Soutien logistique
Critère de qualité (pondération): 7,5 %
Prix (pondération): 70 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-24 📅
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Référence Informations complémentaires
Classification achats RATP:
I23 – commande, contrôle, supervision des trains et alimentation en énergie.
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Source: OJS 2017/S 109-220121 (2017-06-06)