Marchés de travaux annuels pour la gestion de l'entretien et de la maintenance des 19 lycées et CFA relevant de l'agence territoriale Centre Alsace Secteur 1 (Bas-Rhin) et Secteur 2 (Haut-Rhin)

Alsace Champagne-Ardenne Lorraine

Marchés de travaux annuels pour la gestion de l'entretien et de la maintenance des 19 lycées et CFA relevant de l'agence territoriale Centre Alsace Secteur 1 (Bas-Rhin) et Secteur 2 (Haut-Rhin) Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-20 Avis de marché
2016-08-04 Informations complémentaires
2017-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de couverture
Numéro de référence: 16044DIC
Brève description:
Marchés de travaux annuels pour la gestion de l'entretien et de la maintenance des 19 lycées et CFA relevant de l'agence territoriale Centre Alsace Secteur 1 (Bas-Rhin) et Secteur 2 (Haut-Rhin) Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de couverture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de couverture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr42 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Courrier électronique: df-commande-publique@region-alsace.eu 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254292
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Couverture — étanchéité — zinguerie (secteur 1)
Numéro du lot: 1
Brève description: Couverture — étanchéité — zinguerie (secteur 1).
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaire (secteur 1)
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie — sanitaire (secteur 1).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chauffage — production d'énergie — ventilation (secteur 1)
Numéro du lot: 3
Brève description: Chauffage — production d'énergie — ventilation (secteur 1).
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité (secteur 1)
Numéro du lot: 4
Brève description: Électricité (secteur 1).
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie — faux-plafond (secteur 1)
Numéro du lot: 5
Brève description: Plâtrerie — faux-plafond (secteur 1).
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture (secteur 1)
Numéro du lot: 6
Brève description: Peinture (secteur 1).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carrelage (secteur 1)
Numéro du lot: 7
Brève description: Carrelage (secteur 1).
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros oeuvre (secteur 1)
Numéro du lot: 8
Brève description: Gros oeuvre (secteur 1).
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sols souples (secteur 1)
Numéro du lot: 9
Brève description: Sols souples (secteur 1).
Intitulé du lot: Couverture — étanchéité — zinguerie (secteur 2)
Numéro du lot: 10
Brève description: Couverture — étanchéité — zinguerie (secteur 2).
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaire (secteur 2)
Numéro du lot: 11
Brève description: Plomberie — sanitaire (secteur 2).
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chauffage — production d'énergie — ventilation (secteur 2)
Numéro du lot: 12
Brève description: Chauffage — production d'énergie — ventilation (secteur 2).
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité (secteur 2)
Numéro du lot: 13
Brève description: Électricité (secteur 2).
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie — faux-plafond (secteur 2)
Numéro du lot: 14
Brève description: Plâtrerie — faux-plafond (secteur 2).
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture (secteur 2)
Numéro du lot: 15
Brève description: Peinture (secteur 2).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carrelage (secteur 2)
Numéro du lot: 16
Brève description: Carrelage (secteur 2).
Intitulé du lot: Gros-Oeuvre (secteur 2)
Numéro du lot: 17
Brève description: Gros-Oeuvre (secteur 2).
Intitulé du lot: Sols souples (secteur 2)
Numéro du lot: 18
Brève description: Sols souples (secteur 2).
Intitulé du lot: Menuiserie bois et PVC (secteurs 1 et 2)
Numéro du lot: 19
Brève description: Menuiserie bois et PVC (secteurs 1 et 2).
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie aluminum (secteurs 1 et 2)
Numéro du lot: 20
Brève description: Menuiserie aluminum (secteurs 1 et 2).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Métallerie (secteurs 1 et 2)
Numéro du lot: 21
Brève description: Métallerie (secteurs 1 et 2).
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cours — voiries (voiries et réseaux divers) (secteurs 1 et 2)
Numéro du lot: 22
Brève description: Cours — voiries (voiries et réseaux divers) (secteurs 1 et 2).
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cablage informatique (secteurs 1 et 2)
Numéro du lot: 23
Brève description: Cablage informatique (secteurs 1 et 2).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: 1. Capacités professionnelles 2. Capacités techniques 3. Capacités financières. Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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Situation économique et financière: Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la Région (902 222 + 932 222/217312 — 21312 — 615221 — 61521) Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum. Conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Point de contact: Renseignements techniques: Y. Pfleger
Téléphone: +33 388584115 📞
Pays: fr42 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse SUPRA)
Adresse postale: Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016): Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2016/S 141-254292 (2016-07-20)
Informations complémentaires (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés de travaux annuels pour la gestion de l'entretien et de la maintenance des 19 lycées et CFA relevant de l'agence territoriale Centre Alsace Secteur 1 (Bas-Rhin) et Secteur 2 (Haut-Rhin). Accord-cadre sans mini et sans maxi et un opérateur économique Les accords cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275062
Se réfère à l'avis: 2016/S 141-254292
Numéro JO-S: 152
Source: OJS 2016/S 152-275062 (2016-08-04)
Avis d'attribution de marché (2017-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés de travaux annuels pour la gestion de l'entretien et de la maintenance des 19 lycées et CFA relevant de l'agence territoriale Centre Alsace Secteur 1 (Bas-Rhin) et Secteur 2 (Haut-Rhin).
Valeur totale du marché: 451781.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller BP 91006
Contact
Courrier électronique: dcp.strasbourg@grandest.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date de publication: 2017-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 002-001640
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés sans montant minimal ni maximal. Les montants indiqués sont la somme de la moyenne de 2 devis. Le lot 23 a été déclaré sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre (secteur 1)
Brève description: Gros œuvre (secteur 1).
Intitulé du lot: Gros-œuvre (secteur 2)
Brève description: Gros-œuvre (secteur 2).
Intitulé du lot: Menuiserie aluminium (secteurs 1 et 2)
Brève description: Menuiserie aluminium (secteurs 1 et 2).
Intitulé du lot: Câblage informatique (secteurs 1 et 2)
Brève description: Câblage informatique (secteurs 1 et 2).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.grandest.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés sans montant minimal ni maximal.
Les montants indiqués sont la somme de la moyenne de 2 devis.
Le lot 23 a été déclaré sans suite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra)
Adresse postale: Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016): Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude-Érignac
Source: OJS 2017/S 002-001640 (2017-01-02)