Marché relatif aux prestations d'études et de réalisation de la maquette MILIPOSO

CEA — Centre de Cadarache

La prestation concerne les études et la réalisation d'une maquette en eau avec matériaux transparents appelée MILIPOSO. Cette maquette comprend des composants mécaniques, des équipements issus de la transformation de polyméthacrylate de méthyle, de chaudronnerie d'acier, de tuyauterie, de support et de charpente.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-12 Avis de marché
2017-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'équipements de recherche et d'essai
Numéro de référence: B16-686-EMR
Brève description:
La prestation concerne les études et la réalisation d'une maquette en eau avec matériaux transparents appelée MILIPOSO. Cette maquette comprend des composants mécaniques, des équipements issus de la transformation de polyméthacrylate de méthyle, de chaudronnerie d'acier, de tuyauterie, de support et de charpente.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'équipements de recherche et d'essai 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC — bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Courrier électronique: eve-mary.ries@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253767 📞
Fax: +33 442257766 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date limite de soumission: 2016-06-22 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165855
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
1/ Une retenue de garantie de 5 % HT sera prélevée sur le dernier terme de facturation du marché et sera payée à l’issue du délai de garantie. Cette retenue de garantie pourra toutefois être payée en même temps que le dernier terme de facturation, sous réserve de la fourniture par le Titulaire d’une caution bancaire personnelle et solidaire, à verser à première demande du CEA, d’un montant équivalent dont la mainlevée sera prononcée à l’issue du délai de garantie. Règlement à trente jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA, après livraison ou exécution. 2/ forme juridique que peuvent revêtir les soumissionnaires: Groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le CEA pourra imposer de modifier la forme du groupement après l’attribution du marché si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché. Il faut également le prévoir dans le règlement de consultation. 3/ Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. 4/ Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide). 1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum. 2. Conditions d’utilisation et prérequis techniques: Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d’Offres du CEA. En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines. Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne. Où obtenir un certificat électronique? Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des Autorités de certification qui les émettent. La liste des Autorités de certification référencées par le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie est présentée sur le site de la Direction Générale de la Modernisation de l'Etat Pour tout problème, vous pouvez contacter: Rappel DEMATAO ne doit pas être utilisé pour les DCE comportant des informations classifiés ou sensibles (type « diffusion restreinte): « En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’ Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier à: CEA Saclay — Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques — Bâtiment 482 — Point courrier n°70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation concerne les études et la réalisation d'une maquette en eau avec matériaux transparents appelée MILIPOSO.
cela comprend notamment:
l'ensemble des études,
les approvisionnements et la fabrication de la maquette,
les essais en usine,
le transport et la livraison,
le montage sur site,
les essais sur site,
l'ensemble des livrables à remettre dans le cadre de la prestation, dont notamment le Dossier d'Etudes et Dossier Constructeur,
la réception,
la garantie.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA CADARACHE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
« Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi:
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l»adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra démontrer de ses compétences et capacités à réaliser la prestation à l'appui de documents concernant notamment:
— les travaux et réalisations dans le domaine d'études de conception équivalentes à l'objet du marché,
— les travaux, études et réalisations dans le domaine de la mécanique, l'usinage et la transformation de la matière plastique de qualité optique.
« Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant ». de même en cas de co-traitance ( groupement momentanée d'entreprises).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
1/ Une retenue de garantie de 5 % HT sera prélevée sur le dernier terme de facturation du marché et sera payée à l’issue du délai de garantie.
Cette retenue de garantie pourra toutefois être payée en même temps que le dernier terme de facturation, sous réserve de la fourniture par le Titulaire d’une caution bancaire personnelle et solidaire, à verser à première demande du CEA, d’un montant équivalent dont la mainlevée sera prononcée à l’issue du délai de garantie.
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Règlement à trente jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA, après livraison ou exécution.
2/ forme juridique que peuvent revêtir les soumissionnaires:
Groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le CEA pourra imposer de modifier la forme du groupement après l’attribution du marché si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché. Il faut également le prévoir dans le règlement de consultation.
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3/ Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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4/ Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant
les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide).
1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum.
2. Conditions d’utilisation et prérequis techniques:
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre
via le portail de dématérialisation des Appels d’Offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.
Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en
ligne.
Où obtenir un certificat électronique?
Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des Autorités de certification qui les émettent. La
liste des Autorités de certification référencées par le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie est
présentée sur le site de la Direction Générale de la Modernisation de l'Etat
Pour tout problème, vous pouvez contacter:
Rappel DEMATAO ne doit pas être utilisé pour les DCE comportant des informations classifiés ou sensibles
(type « diffusion restreinte):
« En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans
la Base d’ Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de
suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier à: CEA Saclay — Direction des Achats et des
Partenaires Stratégiques — Bâtiment 482 — Point courrier n°70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2016/S 093-165855 (2016-05-12)
Avis d'attribution de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-060811
Brève description:
La prestation concerne les études et la réalisation d'une maquette en eau avec matériaux transparents appelée Miliposo. Cette maquette comprend des composants mécaniques, des équipements issus de la transformation de polyméthacrylate de méthyle, de chaudronnerie d'acier, de tuyauterie, de support et de charpente.
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Valeur totale du marché: 369 942 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091803
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-165855
Numéro JO-S: 50

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation concerne les études et la réalisation d'une maquette en eau avec matériaux transparents appelée Miliposo.
Cela comprend notamment:
l'ensemble des livrables à remettre dans le cadre de la prestation, dont notamment le Dossier d'Études et Dossier Constructeur,
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cadarache.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Source: OJS 2017/S 050-091803 (2017-03-08)