Marché relatif à la fourniture de plantes pour le fleurissement

Ville d'Ivry-sur-Seine

Le marché concerne la fourniture de fleurs estivales, bisannuelles, bulbes, chrysanthèmes et vivaces. Les prestations de ce marché comprennent la préparation, le conditionnement et la livraison des fournitures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-15 Avis de marché
2016-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:
Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:— lot no1: fourniture de plantes estivales et bisannuelles: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 60 000,00 euro(s) HT, soit 66.000,00 euro(s) (T.T.C.). Soit pour 4 ans, en cas de reconduction: pas de montant minimum -montant maximum: 240 000,00 euro(s) HT, soit 264 000,00 euro(s) (T.T.C.)— lot no2: fourniture de chrysanthèmes: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 6 000,00 euro(s) HT, soit 6 600,00 euro(s) (T.T.C.).Soit pour 4 ans, en cas de reconduction, pas de montant minimum — montant maximum: 24 000,00 euro(s) HT, soit 26 400,00 euro(s) (T.T.C.)— lot no3: fourniture de plantes vivaces: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 6 000,00 euro(s) HT, soit 6 600,00 euro(s) (T.T.C.). Soit pour 4 ans, en cas de reconduction: pas de montant minimum — montant maximum: 24 000,00 euro(s) HT, soit 26 400,00 euro(s) (T.T.C.).— lot no4: fourniture de bulbes: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 16 000,00 euro(s) HT, soit 17 600,00 euro(s) (T.T.C.). Soit pour 4 ans, en cas de reconduction: pas de montant minimum — montant maximum: 64 000,00 euro(s) HT, soit 70 400,00 euro(s) (T.T.C.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Courrier électronique: smp@ivry94.fr 📧
Téléphone: +33 149602974 📞
Fax: +33 149602660 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date limite de soumission: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018306
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Durée du marché:le marché est conclu à compter du 19 mai 2016 pour une période initiale de douze (12) mois (un an). Il sera ensuite reconductible trois (3) fois, pour une durée de douze (12) mois (un an) (sauf si le montant maximun est atteint avant cette échéance) au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai de douze (12) mois (un an) à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre (4) ans. Chaque reconduction prendra la forme d'une décision expresse de la part du pouvoir adjudicateur (courrier avec accusé de réception) et interviendra au plus tard dans un délai de deux (2) mois avant l'échéance de renouvellement. Conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le Marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. critère de jugement des offres:en dehors des critères de garanties financières et professionnelles, de capacités et de références techniques suffisantes, critères intervenant au moment de l'analyse des candidatures, les critères pondérés, détaillés ci-après, seront pris en compte pour le jugement des offres: 1/ La valeur technique — pondération 50 %: ce critère sera jugé en fonction des renseignements contenus dans le mémoire technique, au regard: — les modalités de conditionnement, de commande et de livraison (dont le moyen de transport utilisé pour l'acheminement des plantes) et en particulier la pertinence des mesures mises en place pour permettre une réactivité en cas de commande non prévue; — la méthodologie culturale au regard notamment des mesures prises par le candidat en matière de protection de l'environnement dans le cadre d'une démarche de développement durable dont: — l'utilisation d'éléments biodégradables (comme les godets biodégradables pour le conditionnement des plantes — cfr article 4.1 du C.C.P.) — choix des substrats — l'absence d'utilisation de pesticides ou du moins de manière raisonnée (les candidats sont invités à mentionner des données chiffrées indiquant la part de pesticides et des produits phytosanitaires utilisés) 2/ Le prix — pondération 45 % la comparaison des prix sera effectuée uniquement sur la base du D.Q.E. Lors de l'analyse des offres, s'il est constaté des erreurs de report de prix entre le Détail Quantitatif Estimatif et le Bordereau des Prix Unitaires, seuls ceux contenus dans ce dernier feront foi. Le montant total du D.Q.E. Rectifié en conséquence servira de base à l'analyse de l'offre. 3/ Délai de livraison — pondération 5 % Ce critère sera jugé en fonction du délai moindre proposé par le candidat dans son acte d'engagement, pour le délai, courant à compter de la réception du bon de commande par le titulaire, en cas de commandes non-prévues — ce délai ne pourra excéder sept (7) jours ouvrés. Ce délai est donc un délai maximum. les candidats sont informés que la note zéro sera attribuée à l'offre qui n'améliore pas le délai maximum, puis la notation suivra une échelle par palier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 janvier 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de fleurs estivales, bisannuelles, bulbes, chrysanthèmes et vivaces. Les prestations de ce marché comprennent la préparation, le conditionnement et la livraison des fournitures.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot no1 :fourniture de plantes estivales et bisannuelles
Brève description: Lot no1: fourniture de plantes estivales et bisannuelles.
Quantité ou étendue: Pas de montant minimum annuel -montant maximum annuel: 60 000,00 euro(s) HT, soit 66.000,00 euro(s) (T.T.C.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot no2: fourniture de Chrysanthèmes
Brève description: Lot no2: fourniture de Chrysanthèmes.
Quantité ou étendue: Pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 6 000,00 euro(s) HT, soit 6 600,00 euro(s) (T.T.C.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot no3: fourniture de plantes Vivaces
Brève description: Lot no3: fourniture de plantes Vivaces.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot no4: fourniture de Bulbes
Brève description: Lot no4: fourniture de Bulbes.
Quantité ou étendue: Pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 16 000,00 euro(s) HT, soit 17 600,00 euro(s) (T.T.C.).
Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:
— lot no1: fourniture de plantes estivales et bisannuelles: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 60 000,00 euro(s) HT, soit 66.000,00 euro(s) (T.T.C.). Soit pour 4 ans, en cas de reconduction: pas de montant minimum -montant maximum: 240 000,00 euro(s) HT, soit 264 000,00 euro(s) (T.T.C.)
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— lot no2: fourniture de chrysanthèmes: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 6 000,00 euro(s) HT, soit 6 600,00 euro(s) (T.T.C.).Soit pour 4 ans, en cas de reconduction, pas de montant minimum — montant maximum: 24 000,00 euro(s) HT, soit 26 400,00 euro(s) (T.T.C.)
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— lot no3: fourniture de plantes vivaces: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 6 000,00 euro(s) HT, soit 6 600,00 euro(s) (T.T.C.). Soit pour 4 ans, en cas de reconduction: pas de montant minimum — montant maximum: 24 000,00 euro(s) HT, soit 26 400,00 euro(s) (T.T.C.).
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— lot no4: fourniture de bulbes: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 16 000,00 euro(s) HT, soit 17 600,00 euro(s) (T.T.C.). Soit pour 4 ans, en cas de reconduction: pas de montant minimum — montant maximum: 64 000,00 euro(s) HT, soit 70 400,00 euro(s) (T.T.C.).
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Mfcplantes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Livraison des fournitures sur site unique: au Centre Technique Lamant, sis 6 ter rue Marcel Lamant, 94200 Ivry-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement ou pour les candidats se présentant seuls:
— une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
la déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou tout autre document présentant les éléments suivants:
— une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat
— une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel.
Situation économique et financière:
— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années disponibles (2012, 2013, 2014)
— une déclaration précisant si le candidat fait l'objet ou pas d'un redressement judiciaire et, le cas échéant, la copie du jugement.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature au cours des 3 dernières années (2013, 2014, 2015) indiquant le destinataire (public ou privé), le montant et la date et les lettres de référence attestant de la capacité du candidat à réaliser la prestation objet du marché.
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (2013, 2014, 2015) ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les références du compte bancaire ou postal (compte commun en cas de groupement solidaire, un compte pour chaque membre en cas de groupement conjoint) où les paiements devront être effectués, seront indiqués dans l'acte d'engagement; un RIB ou un RIP sera joint.
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conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché ou le sous-traitant le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne (Bce) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit (8) points.
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la mise en oeuvre de ce délai interviendra dans les conditions fixées par le décret 2002-232 en date du 21 février 2002.
en outre, le retard de paiement donnera lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40euro(s) par jour de retard, dans les conditions fixées par la loi no2013-100 en date du 28 janvier 2013 et au décret no 2013-269 du 29 mars 2013.
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les dépenses relatives au Marché seront payées sur les fonds propres de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot sera traité en marché séparé et attribué soit à un opérateur économique individuel, soit à un groupement d'opérateurs économiques solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire. L'Opérateur économique mandataire du groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (45)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services financiers service des marchés publics
M. Belabbas Mehdy
Adresse du profil d'acheteur: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_T-9lC0tdKL&v=1&selected=0 🌏
Nom: Mairie d'Ivry-sur-Seine (Cité administrative et technique)
Adresse postale: 37 rue Saint-Just
Point de contact: Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics
Nom: la Cité Administrative et Technique
Commune postale: Ivry-sur-Seinne
Code postal: 94200
Point de contact: Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics — 1er étage
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_T-9lC0tdKL 🌏
Nom: Mairie d'Ivry-sur-Seine
Point de contact: Les plis peuvent être soit déposés contre récépissé au 37 rue Saint Just à Ivry-sur -Seine (94200) soit envoyés par courrier avec AR à l'adresse de la mairie d'Ivry-sur-Seine:

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mfcplantes
Informations complémentaires
Durée du marché:le marché est conclu à compter du 19 mai 2016 pour une période initiale de douze (12) mois (un an). Il sera ensuite reconductible trois (3) fois, pour une durée de douze (12) mois (un an) (sauf si le montant maximun est atteint avant cette échéance) au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai de douze (12) mois (un an) à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre (4) ans. Chaque reconduction prendra la forme d'une décision expresse de la part du pouvoir adjudicateur (courrier avec accusé de réception) et interviendra au plus tard dans un délai de deux (2) mois avant l'échéance de renouvellement. Conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le Marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
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critère de jugement des offres:en dehors des critères de garanties financières et professionnelles, de capacités et de références techniques suffisantes, critères intervenant au moment de l'analyse des candidatures, les critères pondérés, détaillés ci-après, seront pris en compte pour le jugement des offres:
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1/ La valeur technique — pondération 50 %:
ce critère sera jugé en fonction des renseignements contenus dans le mémoire technique, au regard:
— les modalités de conditionnement, de commande et de livraison (dont le moyen de transport utilisé pour l'acheminement des plantes) et en particulier la pertinence des mesures mises en place pour permettre une réactivité en cas de commande non prévue;
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— la méthodologie culturale au regard notamment des mesures prises par le candidat en matière de protection de l'environnement dans le cadre d'une démarche de développement durable dont:
— l'utilisation d'éléments biodégradables (comme les godets biodégradables pour le conditionnement des plantes — cfr article 4.1 du C.C.P.)
— choix des substrats
— l'absence d'utilisation de pesticides ou du moins de manière raisonnée (les candidats sont invités à mentionner des données chiffrées indiquant la part de pesticides et des produits phytosanitaires utilisés)
2/ Le prix — pondération 45 %
la comparaison des prix sera effectuée uniquement sur la base du D.Q.E. Lors de l'analyse des offres, s'il est constaté des erreurs de report de prix entre le Détail Quantitatif Estimatif et le Bordereau des Prix Unitaires, seuls ceux contenus dans ce dernier feront foi. Le montant total du D.Q.E. Rectifié en conséquence servira de base à l'analyse de l'offre.
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3/ Délai de livraison — pondération 5 %
Ce critère sera jugé en fonction du délai moindre proposé par le candidat dans son acte d'engagement, pour le délai, courant à compter de la réception du bon de commande par le titulaire, en cas de commandes non-prévues — ce délai ne pourra excéder sept (7) jours ouvrés. Ce délai est donc un délai maximum.
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les candidats sont informés que la note zéro sera attribuée à l'offre qui n'améliore pas le délai maximum, puis la notation suivra une échelle par palier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2016/S 013-018306 (2016-01-15)
Avis d'attribution de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 88 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176663
Se réfère à l'avis: 2016/S 013-018306
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1 :fourniture de plantes estivales et bisannuelles
Brève description: Lot nº 1: fourniture de plantes estivales et bisannuelles.
Intitulé du lot: Lot nº 2: fourniture de Chrysanthèmes
Brève description: Lot nº 2: fourniture de Chrysanthèmes.
Intitulé du lot: Lot nº 3: fourniture de plantes Vivaces
Brève description: Lot nº 3: fourniture de plantes Vivaces.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Livraison des fournitures sur site unique: au centre technique Lamant, sis 6 ter rue Marcel Lamant 94200 Ivry-sur-Seine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Valeut technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 099-176663 (2016-05-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Fournisseurs:
GCP Evras Horticulture Leclerc SARL Barrault Horticulture Verver Export
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,...