Marché public de travaux de réseaux secs
Syndicat départ. énergies Drôme
— Travaux de réseaux publics de distribution d'électricité en technique aérienne ou souterraine;
— Travaux de génie civil de réseaux de communications électroniques.
Le délai de réception des offres était de 2016-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bouygues
- • Cegelec Réseaux Auvergne Drôme Ardèche
- • Eiffage Énergie Infrastructures Rhône Alpes Sas
- • Giammatteo
- • Ineo Rhone Alpes Auvergne Groupe Engie
- • Rampa énergies
- • SAG Vigilec
- • SBTP
- • Sobeca
- • SPIE Sud Est
- • Ouvrages annexes de pipelines et de câbles › Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
- • Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques › Travaux de construction de lignes électriques
- • Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-08 | Avis de marché |
| 2016-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes électriques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départ. Énergies Drôme
Adresse postale: Rovaltain TGV, 3 avenue de la Gare, BP 12626
Code postal: 26958
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.sded.org 🌏
Courrier électronique: contact@sded.org 📧
Téléphone: +33 475826550 📞
Fax: +33 475826551 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-08 📅
Date limite de soumission: 2016-04-27 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-085731
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Quantité ou étendue:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25260102600021
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sded.org 🌏
Nom: Syndicat départemental d'énergies de la Drôme
Adresse postale: Rovaltain Gare TGV, 3 avenue de la Gare, BP 12626
Commune postale: Valence Cedex 9
Nom: Syndicat départemental d'énergies de la Drôme — énergie SDED
Adresse postale: Rovaltain Gare TGV, 3 avenue de la Gare
Commune postale: Alixan
Code postal: 26300
Référence
Dates
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 051-085731 (2016-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes électriques
Quantité ou étendue:
Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume moyen annuel de travaux estimé pour chacun des 13 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départ. Énergies Drôme
Adresse postale: Rovaltain TGV, 3 avenue de la Gare, BP 12626
Code postal: 26958
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.sded.org 🌏
Courrier électronique: contact@sded.org 📧
Téléphone: +33 475826550 📞
Fax: +33 475826551 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-08 📅
Date limite de soumission: 2016-04-27 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-085731
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sded.org
Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert en vue de la passation de treize marchés séparés à bons de commande, chacun correspondant à un lot géographique, en application des articles 160, 161 et 169 du code des marchés publics. Marché à bons de commande
Critères d'attributions: la notation de chaque candidat au regard du critère prix sera effectuée par l'addition du prix total de chacun des 4 détails estimatifs et de la somme totale du bordereau de prix, soit:
Prix total du détail estimatif n° 1 + prix total du détail estimatif n° 2 + prix total du détail estimatif n° 3 + prix total du détail estimatif n° 4 + somme totale du bordereau de prix = prix total général soumis à la notation.
Le prix total général sera noté sur 40 points, le meilleur prix se voyant attribuer la note maximale de 40/40 et les autres notes calculées à partir de la formule: note =40 x (prix le plus bas / prix du candidat)
La note du prix sera arrêtée à la 2ème décimale sans être arrondie.
La valeur technique des prestations appréciée après examen du mémoire technique est noté sur 60 points répartis à partir des sous-critères suivants:
mode opératoire mis en oeuvre par le candidat pour le respect de ses engagements contractuels: 50 points noté selon les sous critères suivants:
méthodologie employée pour la réalisation des études: très satisfaisant: 12 points/satisfaisant: 9 points/moyen: 6 points/insuffisant: 3 points/très insuffisant:0 point.
Méthodologie employée pour le traitement et l'obtention des conventions de passage: très satisfaisant: 6 points/satisfaisant: 4.5 points/moyen: 3 points/insuffisant: 1.5 points/très insuffisant:0 point.
Méthodologie employée pour la réalisation des travaux: très satisfaisant: 18 points/satisfaisant: 13.5 points/moyen: 9 points/insuffisant: 4.5 points/très insuffisant:0 point.
Méthodologie employée pour la réalisation des dossiers de récolement: très satisfaisant: 4 points/satisfaisant: 3 points/moyen: 2 points:insuffisant: 1 point/très insuffisant:0 point.
Mesures prévues pour assurer l'hygiène et la sécurité des chantiers/très satisfaisant: 10 points/satisfaisant: 7.5 points/moyen: 5 points/insuffisant: 2.5 points/très insuffisant:0 point.
Protection de l'environnement: 10 points répartis selon les sous-critères suivants:
Modalités pour la mise en oeuvre d'élimination et de recyclage des matériels et des matériaux: très satisfaisant: 6 points/satisfaisant: 4.5 points/moyen: 3 points/insuffisant: 1.5 points/très insuffisant:0 point.
Mesures prises pour assurer la réduction des nuisances :très satisfaisant: 4 points/satisfaisant: 3 points/moyen: 2 points:insuffisant: 1 point/très insuffisant:0 point.
La note finale, sur 100 points, sera obtenue à partir de la formule suivante:
Note finale = Note prix sur 40 + Note de la valeur technique appréciée par référence au mémoire technique sur 60.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de prévoir 1, 2 ou 3 reconductions expresses, chacune de 12 mois, soit jusqu'au 31.12.2018 pour la première reconduction, jusqu'au 31.12.2019 pour la deuxième reconduction et jusqu'au 31.12.2020 pour la troisième reconduction.
Critères de sélection des candidatures:
Les candidatures qui n'auront pas été écartées en application des dispositions des articles 44 et 45 du code des marches publics seront examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Les candidatures qui n'auront pas les capacités suffisantes seront éliminées.
Les candidats apporteront aussi la preuve, par tout moyen, de leur capacité à satisfaire à la mise en oeuvre de la clause sociale d'insertion de l'article 14 du code des marchés publics.
L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
Le candidat, seul ou groupé, précisera, le cas échéant, les conditions dans lesquelles il entend recourir à la sous-traitance.
Si la candidature comporte un ou plusieurs sous-traitants, le candidat joindra, dès le stade de la présente consultation, un dossier complet du ou des sous-traitant(s) afin que la collectivité contractante puisse juger globalement celle
justification à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
— la lettre présentant la candidature, les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat et, en cas de groupement conjoint ou solidaire:
l'habilitation de la personne représentant chaque membre du groupement,la désignation du mandataire, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par les co-traitants
— pour les SCOP: attestation de leur inscription sur la liste établie par le ministère du travail, pour le bénéfice éventuel des dispositions de l'article 53 IV 1° du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Travaux de réseaux publics de distribution d'électricité en technique aérienne ou souterraine;
— Travaux de génie civil de réseaux de communications électroniques.
Brève description:
Lot géographique n° 1
travaux sur les communes de Epinouze, Albon, Andancette, Anneyron, Beausemblant, Châteauneuf-de-Galaure, Claveyson, Fay-le-Clos, Hauterives, La Motte-de-Galaure, Lapeyrouse-Mornay, Laveyron, Le Grand-Serre, Lens-Lestang, Manthes, Moras-en-Valloire, Mureils, Ponsas, Ratières, Saint-Avit, Saint-Barthélemy-de-Vals, Saint-Martin-d'Aout, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Sorlin-en-Valloire, Saint-Uze, Saint-Vallier, Tersanne.
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Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 2 300 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot géographique n° 2
travaux sur les communes de Arthemonay, Bathernay, Beaumont-Monteux, Bren, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Charmes-sur-l'Herbasse, Châtillon-Saint-Jean, Chavannes, Clérieux, Crépol, Crozes-Hermitage, Erôme, Génissieux, Gervans, Geyssans, Granges-les-Beaumont, La Roche-de-Glun, Larnage, Le Chalon, Margès, Marsaz, Mercurol-Veaunes, Miribel, Montchenu, Montmiral, Montrigaud, Mours-Saint-Eusèbe, Parnans, Peyrins, Pont-de-l'Isère, Romans-sur-Isère, Saint-Bardoux, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et- , Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Paul-lès-Romans, Serves-sur-Rhône, Tain-l'Hermitage, Triors.
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Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 3 760 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot géographique n° 3
travaux sur les communes de Alixan, Barbières, Barcelonne, Beaumont-lès-Valence, Beauregard-Barret, Beauvallon, Besayes, Bourg-de-Péage, Bourg-les-Valence, Chabeuil, Charpey, Châteaudouble, Chateauneuf-sur-Isère, Chatuzange-le-Goubet, Combovin, Étoile-sur-Rhône, Eymeux, Hostun, Jaillans, La Baume-Cornillane, La-Baume-d'Hostun, Malissard, Marches, Montéléger, Montélier, Montmeyran, Montvendre, Ourches, Peyrus, Portes-lès-Valence, Rochefort-Samson, Saint-Vincent-la-C., St-Marcel-lès-Valence, Upie, Valence.
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Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 4 090 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot géographique n° 4
travaux sur les communes de Bouvante, Echevis, La Chapelle-en-Vercors, La Motte-Fanjas, Le Chaffal, Léoncel, Oriol-en-Royans, Rochechinard, Saint-Agnan-en-Vercors, Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Julien-en-Vercors, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Martin-le-Colonnel, Saint-Nazaire-en-R., Saint-Thomas-en-R., Vassieux-en-Vercors.
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Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 920 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot géographique n° 5
travaux sur les communes de Allex, Ambonil, Autichamp, Beaufort-sur-Gervanne, Chabrillan, Cliousclat, Cobonne, Divajeu, Eurre, Eygluy-Escoulin, Félines-sur-Rimandoule, Francillon-sur-Roubion, Gigors-et-Lozeron, Grane, La Répara Auriples, La-Roche-sur-Grane, Le-Poùt-Célard, Livron-sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme, Mirmande, Montclar-sur-Gervanne, Montoison, Mornans, Omblèze, Plan-de-Baix, Puy-Saint-Martin, Saou, Soyans, Suze, Vaunaveys-la-Rochette.
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Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 1 850 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot géographique n° 6
travaux sur les communes de Aouste-sur-Sye, Aubenasson, Aurel, Chastel-Arnaud, Crest, Espenel, La Chaudière, Mirabel-et-Blacons, Piégros-la-Clastre, Rimon-et-Savel, Saillans, Saint-Sauveur-en-Diois, Vercheny, Véronne.
Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 680 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description:
Lot géographique n° 7
travaux sur les communes de Arnayon, Aucelon, Barnave, Barsac, Beaumont-en-Diois, Beaurières, Bellegarde-en-Diois, Boulc, Brette, Chalancon, Chamaloc, Charens, Châtillon-en-Diois, Die, Establet, Glandage, Gumiane,Jonchères, La Bâtie-des-Fonds, La Motte-Chalancon, Laval-d'Aix, Les Prés, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Lus-la-Croix-Haute, Marignac-en-Diois, Menglon, Miscon, Montlaur-en-Diois, Montmaur-en-Diois, Pennes-le-Sec, Ponet-et-Saint-Auban, Pontaix, Poyols, Pradelle, Recoubeau-Jansac, Rochefourchat, Romeyer, Rottier, Saint-Andéol, Saint-Benoit-en-diois, Saint-Dizier-en-Diois, Sainte-Croix, Saint-Julien-en-Quint, Saint-Nazaire-le-Désert, Saint-Roman, Solaure-en-Diois,Treschenu-Creyers, Vachères-en-Quint, Valdrôme, Val-Maravel, Volvent.
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Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 1 250 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lot géographique n° 8
travaux sur les communes de Allan, Ancone, Bonlieu-Sur-Roubion, Charols, Châteauneuf-du-Rhône, Cléon-d'Andran,Condillac, Espeluche, La Bâtie-Rolland, La Coucourde, La Laupie, La Touche, Les Tourrettes, Manas, Marsanne, Montboucher-sur-Jabron, Montélimar, Portes-en-Valdaine, Puygiron, Rochefort-en-Valdaine, Roynac, Saint-Gervais-sur-Roubion, Saint-Marcel-lès-Sauzet, Saulce-sur-Rhône, Sauzet, Savasse.
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Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 2 430 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Lot géographique n° 9
travaux sur les communes de Bouchet, Clansayes, Donzère, La Baume-de-Transit, La Garde-Adhémar, Les Granges-Gontardes, Malataverne, Pierrelatte, Rochegude, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Restitut, Solérieux, Suze-la-Rousse, Tulette.
Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 1 610 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description:
Lot géographique n° 10
travaux sur les communes de Aleyrac, Bezaudun sur Bine, Bourdeaux, Bouvières, Comps, Crupies, Dieulefit, Eyzahut, La Bégude-de-Mazenc, Le Poùt-Laval, Les Tonils, Montjoux, Orcinas, Pont-de-Barret, Rochebaudin, Roche-Saint-Secret-B, Salettes, Souspierre, Teyssières, Truinas, Vesc.
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Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 750 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description:
Lot géographique n° 11
travaux sur les communes de Chamaret, Chantemerle-lès-Grignan, Colonzelle, Grignan, Le Pègue, Montbrison, Montjoyer, Montségur-sur-Lauzon, Réauville, Roussas, Rousset-les-Vignes, Saint-Pantaléon-les-V., Salles-Sous-Bois, Taulignan, Valaurie.
Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 950 000 Rousset-les-Vignes
Numéro du lot: 12
Brève description:
Lot géographique n° 12
travaux sur les communes de Arpavon, Aubres, Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol, Bénivay-Ollon, Bésignan, Buis-les-Baronnies, Châteauneuf-de-Bordette, Chaudebonne, Chauvac-Laux-Montaux, Condorcet, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Curnier, Eygaliers, Eyroles, La Charce, La Penne-sur-l'Ouvèze, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Le Poùt-en-Percip, Le Poùt-Sigillat, Lemps, Les Pilles, Mérindol-les-Oliviers, Mirabel-aux-Baronnies, Mollans-sur-Ouveze, Montaulieu, Montferrand-la-Fare, Montguers, Montréal-les-Sources, Nyons, Pelonne, Piégon, Pierrelongue, Plaisians, Pommerol, Propiac, Rémuzat, Rioms, Rochebrune, Roussieux, Sahune, Saint-Auban-sur-l'O., Sainte-Euphémie-sur-O., Sainte-Jalle, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Maurice-sur-Eygues, Saint-May, Saint-Sauveur-Gouvernet, Valouse, Venterol, Verclause, Vercoiran, Villeperdrix, Vinsobres.
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Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 2 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Brève description:
Lot géographique n° 13
travaux sur les communes de Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure, Eygalayes, Ferrassières, Izon-la-Bruisse, Laborel, Lachau, Mévouillon, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montbrun-les-Bains, Montfroc, Reilhanette, Séderon, Vers-sur-Méouge, Villebois-les-Pins, Villefranche-le-Château.
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Émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins avec un volume annuel estimé à 570 000 EUR (HT)
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Opérateur répondant seul ou opérateur se portant candidats sous forme de groupement conjoint ou solidaire financièrement, selon leur choix, conformément à l'article 51 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Le candidat produira, conformément à l'article 45 du CMP et à l'arrêté du 28.8.2006 publié au journal officiel du 29.8.2006:
— le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices;
— le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices concernant les travaux objet du marché, en distinguant:
— les travaux en technique aérienne,
— les travaux en technique souterraine,
— les travaux de communications électroniques.
La déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les effectifs du candidat en précisant:
— le personnel d'encadrement,
— le personnel du bureau d'études,
— le personnel d'exécution, en faisant mention expresse du nombre d'agents habilités aux travaux sous tension.
La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de travaux de même nature.
Les certificats de qualifications professionnelles, ou équivalents, correspondant aux catégories de travaux prévus dans le présent marché:
— aériens,
— souterrains,
— communications électroniques.
D'une manière générale, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat, ou équivalents.
Afficher plus
La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie dont les termes sont fixés par l'article 101 du CMP est mise à la charge du titulaire du marché.
Conformément à l'article 102 du CMP, le titulaire aura la possibilité de remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.
Le montant de ces garanties est fixé à 5 % (TTC) du montant de l'estimation des commandes probables, par lot.
La retenue de garantie sera prélevée lors de chaque paiement sur les sommes dues au titulaire du marché. Les autres garanties doivent être constituées en totalité après notification du marché (soit pour la première période, et le cas échéant pour la 2ème année en cas de reconduction expresse du marché, pour la 3ème année en cas de reconduction expresse du marché et pour la 4ème année en cas de reconduction expresse du marché).
Afficher plus
Paiement par mandat administratif à compter de la date de réception de la demande, dans un délai global de paiement de 30 jours conformément aux règles de la comptabilité publique.
Possibilité de versement d'acomptes pour exécution des travaux d'un montant supérieurs à 15 000 EUR HT, ces acomptes ne pouvant être inférieurs à 10 000 EUR (HT).
Possibilité de versement d'avances conformément à l'article 87 du CMP.
Financement:
Les principales modalités de financement sont les suivantes:
— fonds propres du Syndicat (notamment redevances de concession, taxe sur la consommation finale d'électricité),
— subventions du cas FACE (financement des aides aux collectivités territoriales pour l'électrification rurale),
— part couverte par le tarif (PCT) dans le cadre des travaux de raccordement et de desserte intérieure
— autres participations: communes, département, État, aménageurs, bénéficiaires.
Les travaux objet de la présente consultation ne s'inscrivent pas dans un programme financé par des fonds communautaires.
Les candidatures pourront être présentées:
— Soit par des entreprises répondant seules;
— Soit par des entreprises se portant candidates sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, selon la définition indiquée au I de l'article 51 du CMP et sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans l'une ou l'autre forme de groupement, l'un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représentera l'ensemble des membres vis-à-vis de l'entité adjudicatrice et coordonnera les prestations des membres du groupement.
Afficher plus
Conformément au IV de l'article 51, les candidatures et les offres seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Afficher plus
Les entreprises, seules ou groupées, pourront se porter candidates à un ou plusieurs lots.
Le Syndicat départemental d'énergies de la Drôme — énergie SDED, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marches publics en incluant dans le cahier des clauses particulières (CCAP) une clause d'insertion par l'activité économique.
Afficher plus
Cette clause est applicable aux bons de commandes supérieurs à 100 000 EUR HT pour chacun des 13 lots géographiques.
Chaque entreprise qui se verra attribuer un de ces lots, devra réaliser, pour les bons de commandes concernés, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion sociales ou professionnelle particulières.
Afficher plus
Le CCAP précise quels sont les publics éligibles au dispositif les différentes modalités de mise en oeuvre et de contrôle et son exécution.
Le Syndicat Départemental d'énergies de la Drôme — énergie SDED, a mis en place un dispositif d'accompagnement pour faciliter la mise en oeuvre de la clause sociale d'insertion par l'intermédiaire d'un facilitateur.
L'attention du candidat est attirée sur le fait que la démarche d'insertion constitue une condition d'exécution du marché rendue obligatoire et non un critère de choix des offres(conformément à l'article 14 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25260102600021
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sded.org 🌏
Nom: Syndicat départemental d'énergies de la Drôme
Adresse postale: Rovaltain Gare TGV, 3 avenue de la Gare, BP 12626
Commune postale: Valence Cedex 9
Nom: Syndicat départemental d'énergies de la Drôme — énergie SDED
Adresse postale: Rovaltain Gare TGV, 3 avenue de la Gare
Commune postale: Alixan
Code postal: 26300
Référence
Dates
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 051-085731 (2016-03-08)
Avis d'attribution de marché (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental — Énergies Drôme
Adresse postale: Rovaltain TGV — 3 avenue de la Gare
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173616
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-085731
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot géographique nº 1
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Lot géographique nº 2
Brève description:
Intitulé du lot: Lot géographique nº 3
Brève description:
Intitulé du lot: Lot géographique nº 4
Brève description:
Intitulé du lot: Lot géographique nº 5
Brève description:
Intitulé du lot: Lot géographique nº 6
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Lot géographique nº 8
Brève description:
Intitulé du lot: Lot géographique nº 9
Brève description:
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Lot géographique nº 11
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Lot géographique nº 13
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-13 📅
Nom: Giammatteo
Adresse postale: ZA de Marcerolles, rue Aristide Berges
Commune postale: Bourg-lès-Valence
Code postal: 26500
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Nom: SAG Vigilec
Adresse postale: ZA Chatuparc, 76 impasse Joseph Cugnot
Commune postale: Chatuzange-le-Goubet
Code postal: 26230
Nom: Ineo Rhone Alpes Auvergne Groupe Engie
Adresse postale: ZA Les Plaines, rue des Plaines, Saint-Marcel-lès-Valence, CS 20116
Commune postale: Valence Cedex 09
Code postal: 26958
Nom: Bouygues
Adresse postale: rue Laurent de Lavoisier
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Nom: Eiffage Énergie Infrastructures Rhône Alpes Sas
Adresse postale: 4 rue Gaspard Monge
Nom: Cegelec Réseaux Auvergne Drome Ardeche
Adresse postale: ZI de Corsac, 6 rue de la Transcévenole
Commune postale: Brives-Charensac
Code postal: 43700
Pays: Haute-Loire 🏙️
Nom: SPIE Sud Est
Adresse postale: 89 route de Chateauneuf, CS 50021
Commune postale: Montélimar Cedex
Code postal: 26201
Adresse postale: 21 rue James Watt
Commune postale: Pierrelatte
Code postal: 26702
Nom: Sobeca
Adresse postale: 14 rue des Esprats
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Nom: Rampa Energies
Adresse postale: Parc industriel Rhône Vallée, BP 29
Commune postale: Le Pouzin
Code postal: 07250
Pays: Ardèche 🏙️
Nom: Sbtp
Adresse postale: 8 rue d'Arsonval
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: Ain 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
3
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 097-173616 (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Travaux de réseaux publics de distribution d'électricité en technique aérienne ou souterraine,
— travaux de génie civil de réseaux de communications électroniques.
Valeur totale du marché: 23 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental — Énergies Drôme
Adresse postale: Rovaltain TGV — 3 avenue de la Gare
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173616
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-085731
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent au volume moyen annuel des travaux effectués sur les 3 dernières années.
Pour le lot 1, Giammatteo est mandataire du groupement Giammatteo/Rampa/Serpollet.
Pour le lot 2, SAG Vigilec est mandataire du groupement SAG Vigilec/Colas/Ineo
Pour le lot 3, Ineo est mandataire du groupement Ineo/Colas/SAG Vigilec
Pour le lot 5, Giammatteo est mandataire du groupement Giammatteo/Rampa/Serpollet
Pour le lot 6, Eiffage Énergie est mandataire du groupement Eiffage Énergies/SBTP
Pour le lot 8, SPIE Sud Est est mandataire du groupement SPIE/Sobeca
Pour le lot 10, Eiffage Énergie est mandataire du groupement Eiffage Énergies/SBTP
Pour le lot 11, Sobeca est mandataire du groupement Sobeca/SPIE
Pour le lot 12, Rampa est mandataire du groupement Rampa/Giammatteo/Serpollet
Pour le lot 13, SBTP est mandataire du groupemenT SBTP/Eiffage Énergies.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Travaux de réseaux publics de distribution d'électricité en technique aérienne ou souterraine,
— travaux de génie civil de réseaux de communications électroniques.
Brève description:
Travaux sur les communes de Épinouze, Albon, Andancette, Anneyron, Beausemblant, Châteauneuf-de-Galaure, Claveyson, Fay-le-Clos, Hauterives, La Motte-de-Galaure, Lapeyrouse-Mornay, Laveyron, Le Grand-Serre, Lens-Lestang, Manthes, Moras-en-Valloire, Mureils, Ponsas, Ratières, Saint-Avit, Saint-Barthélemy-de-Vals, Saint-Martin-d'Août, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Sorlin-en-Valloire, Saint-Uze, Saint-Vallier, Tersanne.
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La durée du marché sera de 12 mois à compter de sa notification.
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de prévoir une, 2 ou 3 reconductions expresses, chacune de douze mois, soit jusqu'au 31.12.2018 pour la première reconduction, jusqu'au 31.12.2019 pour la deuxième reconduction et jusqu'au 31.12.2020 pour la troisième reconduction.
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Brève description:
Travaux sur les communes de
Arthémonay, Bathernay, Beaumont-Monteux, Bren, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Charmes-sur-l'Herbasse, Châtillon-Saint-Jean, Chavannes, Clérieux, Crépol, Crozes-Hermitage, Erôme, Génissieux, Gervans, Geyssans, Granges-les-Beaumont, La Roche-de-Glun, Larnage, Le Chalon, Margès, Marsaz, Mercurol-Veaunes, Miribel, Montchenu, Montmiral, Montrigaud, Mours-Saint-Eusèbe, Parnans, Peyrins, Pont-de-l'Isère, Romans-sur-Isère, Saint-Bardoux, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et- , Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Paul-lès-Romans, Serves-sur-Rhône, Tain-l'Hermitage, Triors.
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Brève description:
Travaux sur les communes de Alixan, Barbières, Barcelonne, Beaumont-lès-Valence, Beauregard-Barret, Beauvallon, Besayes, Bourg-de-Péage, Bourg-les-Valence, Chabeuil, Charpey, Châteaudouble, Chateauneuf-sur-Isère, Chatuzange-le-Goubet, Combovin, Étoile-sur-Rhône, Eymeux, Hostun, Jaillans, La Baume-Cornillane, La Baume-d'Hostun, Malissard, Marches, Montéléger, Montélier, Montmeyran, Montvendre, Ourches, Peyrus, Portes-lès-Valence, Rochefort-Samson, Saint-Vincent-la-C., Saint-Marcel-les-Valence, Upie, Valence.
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Brève description:
Travaux sur les communes de Bouvante, Échevis, La Chapelle-en-Vercors, La Motte-Fanjas, Le Chaffal, Léoncel, Oriol-en-Royans, Rochechinard, Saint-Agnan-en-Vercors, Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Julien-en-Vercors, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Martin-le-Colonnel, Saint-Nazaire-en-R., Saint-Thomas-en-R., Vassieux-en-Vercors.
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Brève description:
Travaux sur les communes de Allex, Ambonil, Autichamp, Beaufort-sur-Gervanne, Chabrillan, Cliousclat, Cobonne, Divajeu, Eurre, Eygluy-Escoulin, Félines-sur-Rimandoule, Francillon-sur-Roubion, Gigors-et-Lozeron, Grane, La Répara-Auriples, La-Roche-sur-Grane, Le-Poùt-Célard, Livron-sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme, Mirmande, Montclar-sur-Gervanne, Montoison, Mornans, Omblèze, Plan-de-Baix, Puy-Saint-Martin, Saou, Soyans, Suze, Vaunaveys-la-Rochette.
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Brève description:
Travaux sur les communes de Aouste-sur-Sye, Aubenasson, Aurel, Chastel-Arnaud, Crest, Espenel, La Chaudière, Mirabel-et-Blacons, Piégros-la-Clastre, Rimon-et-Savel, Saillans, Saint-Sauveur-en-Diois, Vercheny, Véronne.
Intitulé du lot: Lot géographique nº 7
Brève description:
Travaux sur les communes de Arnayon, Aucelon, Barnave, Barsac, Beaumont-en-Diois, Beaurières, Bellegarde-en-Diois, Boulc, Brette, Chalancon, Chamaloc, Charens, Châtillon-en-Diois, Die, Establet, Glandage, Gumiane, Jonchères, La Bâtie-des-Fonds, La Motte-Chalancon, Laval-d'Aix, Les Prés, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Lus-la-Croix-Haute, Marignac-en-Diois, Menglon, Miscon, Montlaur-en-Diois, Montmaur-en-Diois, Pennes-le-Sec, Ponet-et-Saint-Auban, Pontaix, Poyols, Pradelle, Recoubeau-Jansac, Rochefourchat, Romeyer, Rottier, Saint-Andéol, Saint-Benoit-en-Diois, Saint-Dizier-en-Diois, Sainte-Croix, Saint-Julien-en-Quint, Saint-Nazaire-le-Désert, Saint-Roman, Solaure-en-Diois, Treschenu-Creyers, Vachères-en-Quint, Valdrôme, Val-Maravel, Volvent.
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Brève description:
Travaux sur les communes de Allan, Ancone, Bonlieu-sur-Roubion, Charols, Châteauneuf-du-Rhône, Cléon-d'Andran, Condillac, Espeluche, La Bâtie-Rolland, La Coucourde, La Laupie, La Touche, Les Tourrettes, Manas, Marsanne, Montboucher-sur-Jabron, Montélimar, Portes-en-Valdaine, Puygiron, Rochefort-en-Valdaine, Roynac, Saint-Gervais-sur-Roubion, Saint-Marcel-lès-Sauzet, Saulce-sur-Rhône, Sauzet, Savasse.
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Brève description:
Travaux sur les communes de Bouchet, Clansayes, Donzère, La Baume-de-Transit, La Garde-Adhémar, Les Granges-Gontardes, Malataverne, Pierrelatte, Rochegude, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Restitut, Solérieux, Suze-la-Rousse, Tulette.
Intitulé du lot: Lot géographique no10
Brève description:
Travaux sur les communes de Aleyrac, Bezaudun-sur-Bine, Bourdeaux, Bouvières, Comps, Crupies, Dieulefit, Eyzahut, La Bégude-de-Mazenc, Le Poùt-Laval, Les Tonils, Montjoux, Orcinas, Pont-de-Barret, Rochebaudin, Roche-Saint-Secret-B, Salettes, Souspierre, Teyssières, Truinas, Vesc.
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L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de prévoir une, deux ou trois reconductions expresses, chacune de douze mois, soit jusqu'au 31.12.2018 pour la première reconduction, jusqu'au 31.12.2019 pour la deuxième reconduction et jusqu'au 31.12.2020 pour la troisième reconduction.
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Brève description:
Travaux sur les communes de Chamaret, Chantemerle-lès-Grignan, Colonzelle, Grignan, Le Pègue, Montbrison, Montjoyer, Montségur-sur-Lauzon, Réauville, Roussas, Rousset-les-Vignes, Saint-Pantaléon-les-V., Salles-sous-Bois, Taulignan, Valaurie.
Intitulé du lot: Lot géographique nº 12
Brève description:
Travaux sur les communes de Arpavon, Aubres, Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol, Bénivay-Ollon, Bésignan, Buis-les-Baronnies, Châteauneuf-de-Bordette, Chaudebonne, Chauvac-Laux-Montaux, Condorcet, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Curnier, Eygaliers, Eyroles, La Charce, La Penne-sur-l'Ouvèze, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Le Poùt-en-Percip, Le Poùt-Sigillat, Lemps, Les Pilles, Mérindol-les-Oliviers, Mirabel-aux-Baronnies, Mollans-sur-Ouveze, Montaulieu, Montferrand-la-Fare, Montguers, Montréal-les-Sources, Nyons, Pelonne, Piégon, Pierrelongue, Plaisians, Pommerol, Propiac, Rémuzat, Rioms, Rochebrune, Roussieux, Sahune, Saint-Auban-sur-l'O., Sainte-Euphémie-sur-O., Sainte-Jalle, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Maurice-sur-Eygues, Saint-May, Saint-Sauveur-Gouvernet, Valouse, Venterol, Verclause, Vercoiran, Villeperdrix, Vinsobres.
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Brève description:
Travaux sur les communes de Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure, Eygalayes, Ferrassières, Izon-la-Bruisse, Laborel, Lachau, Mévouillon, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montbrun-les-Bains, Montfroc, Reilhanette, Séderon, Vers-sur-Méouge, Villebois-les-Pins, Villefranche-le-Château.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-13 📅
Nom: Giammatteo
Adresse postale: ZA de Marcerolles, rue Aristide Berges
Commune postale: Bourg-lès-Valence
Code postal: 26500
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Nom: SAG Vigilec
Adresse postale: ZA Chatuparc, 76 impasse Joseph Cugnot
Commune postale: Chatuzange-le-Goubet
Code postal: 26230
Nom: Ineo Rhone Alpes Auvergne Groupe Engie
Adresse postale: ZA Les Plaines, rue des Plaines, Saint-Marcel-lès-Valence, CS 20116
Commune postale: Valence Cedex 09
Code postal: 26958
Nom: Bouygues
Adresse postale: rue Laurent de Lavoisier
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Nom: Eiffage Énergie Infrastructures Rhône Alpes Sas
Adresse postale: 4 rue Gaspard Monge
Nom: Cegelec Réseaux Auvergne Drome Ardeche
Adresse postale: ZI de Corsac, 6 rue de la Transcévenole
Commune postale: Brives-Charensac
Code postal: 43700
Pays: Haute-Loire 🏙️
Nom: SPIE Sud Est
Adresse postale: 89 route de Chateauneuf, CS 50021
Commune postale: Montélimar Cedex
Code postal: 26201
Adresse postale: 21 rue James Watt
Commune postale: Pierrelatte
Code postal: 26702
Nom: Sobeca
Adresse postale: 14 rue des Esprats
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Nom: Rampa Energies
Adresse postale: Parc industriel Rhône Vallée, BP 29
Commune postale: Le Pouzin
Code postal: 07250
Pays: Ardèche 🏙️
Nom: Sbtp
Adresse postale: 8 rue d'Arsonval
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: Ain 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
3
2
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent au volume moyen annuel des travaux effectués sur les 3 dernières années.
Pour le lot 1, Giammatteo est mandataire du groupement Giammatteo/Rampa/Serpollet.
Pour le lot 2, SAG Vigilec est mandataire du groupement SAG Vigilec/Colas/Ineo
Pour le lot 3, Ineo est mandataire du groupement Ineo/Colas/SAG Vigilec
Pour le lot 5, Giammatteo est mandataire du groupement Giammatteo/Rampa/Serpollet
Pour le lot 6, Eiffage Énergie est mandataire du groupement Eiffage Énergies/SBTP
Pour le lot 8, SPIE Sud Est est mandataire du groupement SPIE/Sobeca
Pour le lot 10, Eiffage Énergie est mandataire du groupement Eiffage Énergies/SBTP
Pour le lot 11, Sobeca est mandataire du groupement Sobeca/SPIE
Pour le lot 12, Rampa est mandataire du groupement Rampa/Giammatteo/Serpollet
Pour le lot 13, SBTP est mandataire du groupemenT SBTP/Eiffage Énergies.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 097-173616 (2016-05-17)
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