Marché Public de Communication pour l'office du Tourisme de Saint-Cyprien

EPIC Office du Tourisme

Elaboration et Réalisation de supports de communication.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• EPIC Office du Tourisme

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie

Où ?

• Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-16	Avis de marché
2016-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Numéro de référence: AOO 48-54-2016
Brève description: Elaboration et Réalisation de supports de communication.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPIC Office du Tourisme
Adresse postale: quai Arthur Rimbaud
Code postal: 66750
Commune postale: Saint-Cyprien
Contact
Adresse Internet: http://www.tourisme-saint-cyprien.com 🌏
Courrier électronique: matt.humpage@otstcyp.com 📧
Téléphone: +33 468374160 📞
Fax: +33 468373204 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326314
Numéro JO-S: 182

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maquette et Mise en page Editions
Numéro du lot: 1
Brève description: Elaboration de documents de communication.
Valeur estimée hors TVA: 67 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction pour une année supplémentaire à la date anniversaire, selon une durée maximale de 3 ans.

Intitulé du lot: Impression d'editions
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression de documents de Communication.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression Affiches et Flyers
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression Banderoles
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression Sucettes
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Impression Enveloppes Papiers entetes
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression Cartes Visites et autres
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 5 400 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Epic Office du Tourisme Saint-Cyprien.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat sont:

Aptitude:

— L'Opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers ou équivalents européens.

Situation économique et financière:

— Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.

— indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.

— acceptation de références en fournitures et services datant de plus de trois ans

— titres d'études et professionnels exigées du prestataire de services ou du contractant lui-même

— indication par l'opérateur économique des mesures de gestion environnementale que celui-ci pourra appliquer lors de l'exécution de l'accord-cadre.

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre

— le niveau spécifique minimal exigé est: Le Pouvoir Adjudicateur impose que tout candidat soit équipé de 3 postes pao à minima avec un environnement Apple.

— Cette organisation permettra au titulaire de mener plusieurs missions simultanées à la demande de l'entité publique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hotel de Ville Salle Noell
Saint-Cyprien.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40 sur 100
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 sur 100
Pondération du prix: 40 sur 100

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Matt Humpage, directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Reconduction pour une année supplémentaire à la date anniversaire, selon une durée maximale de 3 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://www.montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;- référé contractuel: conformément aux dispositions des L.551- 13 et R.551-7 du Code de la Justice Administrative, dans un délai :- de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché public,- de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution. Ce recours ne peut être exercé dans les cas suivants :- à l'égard des marchés publics dont la passation n'est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de onze jours après cette publication,- à l'égard des marchés publics soumis à publicité préalable auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus (marchés à procédure adaptée) lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de onze jours après cette publication,- par les demandeurs ayant fait usage du référé précontractuel dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 du code de justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- recours en excès de pouvoir: conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.- recours de plein contentieux: conformément à l'article R 421-1 du Code de la Justice Administrative et à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, tout tiers justifiant d'un intérêt lésé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché public.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 06 rue Pitot
Source: OJS 2016/S 182-326314 (2016-09-16)

Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élaboration et réalisation de supports de communication.
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPIC Office du tourisme

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457632
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326314
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maquette et Mise en page éditions
Impression d'éditions
Brève description: Élaboration et Réalisation de supports de communication.
Intitulé du lot: Impression sucettes
Impression enveloppes papiers entêtes
Impression cartes visites et autres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Epic OT de Saint-Cyprien.

Epic office du tourisme de Saint-Cyprien.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
20 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R.551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,

— référé contractuel: conformément aux dispositions des L.551- 13 et R.551-7 du code de la justice administrative, dans un délai : — de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché public,— de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution,

Ce recours ne peut être exercé dans les cas suivants :

— à l'égard des marchés publics dont la passation n'est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication,

— à l'égard des marchés publics soumis à publicité préalable auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus (marchés à procédure adaptée) lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication,

— par les demandeurs ayant fait usage du référé précontractuel dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 du code de justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,

— recours en excès de pouvoir: conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,

— recours de plein contentieux: conformément à l'article R 421-1 du code de la justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, tout tiers justifiant d'un intérêt lésé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché public.

Source: OJS 2016/S 249-457632 (2016-12-22)

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