Marché public à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la prestation de formation et maintenance d'équipements de mammographie numérique et d'ostéodensitométrie

GCS Uniha

Marché public à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la prestation de formation et maintenance d'équipements de mammographie numérique et d'ostéodensitométrie:
Lot 1: Mammographe numérique sans tomosynthèse;
Lot 2: Mammographe numérique avec tomosynthèse;
Lot 3: Ostéodensitomètre compact;
Lot 4: Ostéodensitomètre corps entier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-29 Avis de marché
2016-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Quantité ou étendue:
Marché public à bons de commande sans minimum et sans maximum, conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics.Cependant des quantités estimatives ont été établies lot par lot mais elles ne constituent pas un engagement. Elles sont listées dans le CCAP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Gcs uniha
Adresse postale: Groupement de coopération sanitaire union des hôpitaux pour les achats, 9 rue des Tuiliers
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.uniha.org/ 🌏
Courrier électronique: bertrand.lepage@uniha.org 📧
Téléphone: +33 299284315 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110034
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
En application des dispositions de l'article 41 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse internet est: http://www.achats-hopitaux.com L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. À défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre). Les soumissionnaires devront impérativement transmettre leurs dossiers de candidatures et offres par voie électronique (dématérialisée) via le site internet mentionné ci-avant. Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives et des prestations. Supplémentaires éventuelles obligatoires, décrites dans le cahier des charges techniques particulières. Les modalités de prise en compte de ces différentes prestations supplémentaires éventuelles sont précisées dans les documents de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de solliciter des candidats admis des précisions ou clarifications sur la teneur de leur offre, par l'organisation d'une audition technique. Le pouvoir adjudicateur assurera une stricte égalité entre les candidats et l'audition ne pourra en aucun cas prendre la forme d'une négociation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la prestation de formation et maintenance d'équipements de mammographie numérique et d'ostéodensitométrie:
Lot 1: Mammographe numérique sans tomosynthèse;
Lot 2: Mammographe numérique avec tomosynthèse;
Lot 3: Ostéodensitomètre compact;
Lot 4: Ostéodensitomètre corps entier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mammographe numérique sans tomosynthèse
Brève description: Mammographe numérique sans tomosynthèse.
Quantité ou étendue: La quantité cible de machines est donnée à titre indicatif et prévisionnel (sur 4 ans): 8.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mammographe numérique avec tomosynthèse
Brève description: Mammographe numérique avec tomosynthèse.
Quantité ou étendue: La quantité cible de machines est donnée à titre indicatif et prévisionnel (sur 4 ans): 12.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ostéodensitomètre compact
Brève description: Ostéodensitomètre compact.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ostéodensitomètre corps entier
Brève description: Ostéodensitomètre corps entier.
Quantité ou étendue: La quantité cible de machines est donnée à titre indicatif et prévisionnel (sur 4 ans): 22.
Marché public à bons de commande sans minimum et sans maximum, conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Cependant des quantités estimatives ont été établies lot par lot mais elles ne constituent pas un engagement. Elles sont listées dans le CCAP.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 120 mois
Numéro de référence: U16-16-007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine et DOM-COM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations, certificats et attestations suivants prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
Lettre de candidature accompagnée des pouvoirs habilitant le signataire à engager le candidat et des pouvoirs
habilitant le mandataire, en cas de groupement, à engager ses co-traitants (Dc1 ou forme libre);
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée certifiant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction
de soumissionner conformément à l'article 43 du code des marchés publics (Dc2 ou forme libre);
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2 ou forme
libre).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services auxquels se réfère la présente consultation, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois (3) dernières années, des opérateurs économiques pour
lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
À fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années en lien avec la présente consultation, en cours d'exécution ou exécutés indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement en lien avec la présente consultation.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services de la présente consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande pour toute demande de versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement de 50 jours conformément à l'article 98 du CMP.
Ressources budgétaires des établissements adhérents-bénéficiaires de la centrale d'achat du GCS Uni.Ha.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement attributaire, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Centraleachat@uniha.org
M. Lepage Bertrand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.uniha.org/ 🌏
Nom: GCS UniHA — centrale d'achat
Point de contact: GCS UniHA — centrale d'achat
Courrier électronique: centraleachat@uniha.org 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Vt4zp3idUj 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.uniha.org/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: U16-16-007
Informations complémentaires
En application des dispositions de l'article 41 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse internet est: http://www.achats-hopitaux.com
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L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. À défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre).
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Les soumissionnaires devront impérativement transmettre leurs dossiers de candidatures et offres par voie électronique (dématérialisée) via le site internet mentionné ci-avant. Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.
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Le dossier de consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives et des prestations.
Supplémentaires éventuelles obligatoires, décrites dans le cahier des charges techniques particulières. Les modalités de prise en compte de ces différentes prestations supplémentaires éventuelles sont précisées dans les documents de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de solliciter des candidats admis des précisions ou clarifications sur la teneur de leur offre, par l'organisation d'une audition technique. Le pouvoir adjudicateur assurera une stricte égalité entre les candidats et l'audition ne pourra en aucun cas prendre la forme d'une négociation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 064-110034 (2016-03-29)
Avis d'attribution de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la prestation de formation et maintenance d'équipements de mammographie numérique et d'ostéodensitométrie: — lot 1: Mammographe numérique sans tomosynthèse, — lot 2: mammographe numérique avec tomosynthèse, — lot 3: ostéodensitomètre compact, — lot 4: ostéodensitomètre corps entier.
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Valeur totale du marché: 3 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS UniHA
Adresse postale: Groupement de coopération sanitaire Union des hôpitaux pour les achats, 9 rue des Tuiliers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356538
Se réfère à l'avis: 2016/S 064-110034
Numéro JO-S: 198

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: Mammographe numérique sans tomosynthèse,
— lot 2: mammographe numérique avec tomosynthèse,
— lot 3: ostéodensitomètre compact,
— lot 4: ostéodensitomètre corps entier.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Économique
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Médico-technique
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prestations associées
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Économique en cout global

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 198-356538 (2016-10-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis Val-de-Marne
Fournisseurs:
Primax SA Siemens Healthcare Stephanix
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Appareils de radiographie Instruments de radiographie Appareils de mammographie Ostéodensitomètres Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...