Marché négocié 35-i-1 du CMP — DCE 2016-022 — Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — Chirurgie de la main 2 lots

AP-HM

Marché négocié 35-i-1 du CMP — DCE 2016-022 — Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — Chirurgie de la main 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Médartis
• Oscar

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Prothèses

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-16	Avis de marché
2016-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:

Marché non chiffré, les quantités estimatives sont décrites dans le document «Liste des lots».

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-16 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093476
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

La procédure négociée se déroule en 2 temps, et commence par l'envoi des candidatures. Une fois les candidatures agréées par le pouvoir adjudicateur, les offres des candidats seront demandées dans un second temps. Les candidats souhaitant transmettre leur candidature par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidature, soit le 18.4.2016 — 16:00. Le candidat procède au dépôt de sa candidature en suivant les instructions de la plateforme, après identification avec son compte. La date et l'heure qui sont utilisées par le dispositif d'horodatage provient de la plateforme qui est réglé sur l'heure GMT. Ces dates et heures font seules foi pour le traitement de la procédure. Une fois les candidatures agréées, les candidats se verront remettre l'intégralité du dossier de consultation pour fournir leur offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les prestations sont effectuées dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché prend effet du 1.7.2016 au 30.6.2017 renouvelable tacitement 2 fois un an soit jusqu'au 30.6.2019.

Brève description:

Marché négocié 35-i-1 du CMP — DCE 2016-022 — Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — Chirurgie de la main 2 lots.

Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: Plaques conformables pour extrémités distales de radius et vis correspondantes
Brève description:

Plaques conformables pour extrémités distales de radius et vis correspondantes avec plaque d'arthrodèse radio-scapho-lunaire.

Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: Fixateur externe pour fractures extra-articulaires avec possibilité de distraction
Brève description:

Fixateur externe pour fractures extra-articulaires avec possibilité de distraction.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: SCOP 2016-022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies à usage intérieur des hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxe sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales références des 3 dernières années en concordance avec l'objet du marché, indiquant l'objet précis des prestations réalisées, l'estimation financière de ces derniers dans la limite des accords de confidentialité éventuelles, la date de la réalisation, l'identité du destinataire public ou privé et ses coordonnées:

— déclarations concernant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,

— déclaration concernant le matériel, l'équipement technique, les organismes techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de ses services,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester des conformités des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès a ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans le délai imparti,

— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur la section d'exploitation du budget hospitalier, paiement par mandat administratif et virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est M. Le receveur des finances — PRADO — 6 allée Turcat Mery bât A 5ème étage — 13008 Marseille. Conformément à l'article 98 du CMP le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai donne lieu au versement d'intérêts moratoires. Sauf renonciation du titulaire dans l'acte d'engagement (rubrique D4) et en application de l'article 87 du CMP, l'administration pourra accorder une avance au titulaire du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme n'est imposée, cependant en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme juridique retenue concernant l'attributaire sera celle d'un groupement solidaire au regard de l'objet du marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tél. 04.91.38.19.43 / fax 04.91.38.19.39
Mme Rampal Magali
Nom: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 5
Code postal: 13354
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6Gn_kPf0Gn 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SCOP 2016-022
Informations complémentaires

La procédure négociée se déroule en 2 temps, et commence par l'envoi des candidatures.

Une fois les candidatures agréées par le pouvoir adjudicateur, les offres des candidats seront demandées dans un second temps.

Les candidats souhaitant transmettre leur candidature par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidature, soit le 18.4.2016 — 16:00.

Le candidat procède au dépôt de sa candidature en suivant les instructions de la plateforme, après identification avec son compte.

La date et l'heure qui sont utilisées par le dispositif d'horodatage provient de la plateforme qui est réglé sur l'heure GMT.

Ces dates et heures font seules foi pour le traitement de la procédure.

Une fois les candidatures agréées, les candidats se verront remettre l'intégralité du dossier de consultation pour fournir leur offre.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134833 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 056-093476 (2016-03-16)

Avis d'attribution de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016022
Brève description:

Marche négocie 35-I-1 du CMP — DCE 2016-022 — fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — chirurgie de la main 2 lots.

Valeur totale du marché: 28 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: magali.rampal@ap-hm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207850
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-093476
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fixateur externe pour fractures extraarticulaires avec possibilité de distraction
Brève description:

Fixateur externe pour fractures extraarticulaires avec possibilité de distraction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies à usage intérieur des hôpitaux de Marseille — 13000 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2016022
Contact
Point de contact: Tél.: +33 491381943 / fax: +33 491381939

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil — tél. 0491134833
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 117-207850 (2016-06-16)

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