Marché de travaux ECO — cité Jardin des Maraîchers — lot 1A — construction de 50 logements (36 locatifs +14 PSLA) — rue Alphonse Bertillon — commune de Dijon

Dijon Habitat

Marché de travaux ECO — cité Jardin des Maraîchers — lot 1A.
Construction de 50 logements (36 locatifs et 14 PSLA).
Dijon (21000).
Le contrat comporte un objectif de performances énergétiques à atteindre: NF Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-10 Avis de marché
2016-10-12 Informations complémentaires
2018-01-29 Avis d'attribution de marché
2018-01-29 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2018-01-29 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Habitat
Adresse postale: 2 bis rue Maréchal Leclerc
Code postal: 21070
Commune postale: Dijon
Contact
Courrier électronique: mamrani@opacdijon.fr 📧
Téléphone: +03 80718400 📞
Fax: +03 80718410 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-355576
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve, que ce dernier apporte la preuve qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner découlant des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, et qu'il produise dans le délai qui lui sera imparti et en toute état de cause avant la notification du marché: — les certificats sociaux et fiscaux ou l'état annuel des certificats reçus, — les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 à D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. Modification de détail du dossier de consultation: Jusqu'à six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail peuvent être apportées au dossier de consultation. Dossier en téléchargement libre et gratuit sur la plate-forme e-bourgogne: www.e-bourgogne.fr (référence DHJARDINMARAICHERSLOT1A).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux ECO — cité Jardin des Maraîchers — lot 1A.
Construction de 50 logements (36 locatifs et 14 PSLA).
Dijon (21000).
Le contrat comporte un objectif de performances énergétiques à atteindre: NF Habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gros-œuvre
Brève description: Gros-œuvre.
Informations complémentaires sur les lots: Clause d'insertion.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Charpente bois
Brève description: Charpente bois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ravalement
Brève description: Ravalement.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Couverture métallique
Brève description: Couverture métallique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description: Étanchéité.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure — PVC — occultations
Brève description: Menuiserie extérieure — PVC — occultations.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Métallerie serrurerie
Brève description: Métallerie serrurerie.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Cloisons — doublages — faux plafonds
Brève description: Cloisons — doublages — faux plafonds.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Revêtements de sols et muraux
Brève description: Revêtements de sols et muraux.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description: Ascenseur.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation
Brève description: Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Électricité.
Durée de l'accord: 16 mois
Numéro de référence: DHJARDINMARAICHERSLOT1A
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon (21000).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les attestations de pouvoir et/ou de signature de la personne signataire.
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants dûment remplie (formulaire DC1) chaque rubrique devra être remplie avec soin ou tout document équivalent.
Déclaration du candidat et cotraitant dûment remplie par une personne ayant pouvoir d'engager la société (formulaire DC2); chaque rubrique devra être remplie avec soin ou tout document équivalent.
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire, autorisant le candidat à poursuivre son activité au-delà de la période prévisible d'exécution du marché (article 2.7.2 du présent règlement).
Les attestations d'assurances justifiant que le candidat est couvert par un contrat d'assurance au titre de sa responsabilité civile professionnelle.
Pour les candidats constitués en groupement, il est précisé que les justificatifs demandés ci-dessus devront être fournis par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature fournie en un seul exemplaire, signée par tous les membres.
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Le candidat ne doit pas tomber sous le coup des interdictions de soumissionner découlant des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Dijon Habitat se réserve le droit de rejeter la candidature d'opérateurs économiques qui au cours des 3 dernières années, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnés par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations contractuelles lors de l'exécution d'un marché public antérieur.
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La participation du candidat à la procédure sera également appréciée au regard des éléments produits et permettant d'évaluer sa capacité économique et financière et ses capacité technique et professionnelle nécessaires à l'exécution des prestations confiées.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires des 3 dernières années (global et concernant les prestations objet du marché; le candidat peut également produire son dernier bilan et tout éléments permettant de justifier de ses garanties financières).
Déclaration du candidat et cotraitant dûment remplie par une personne ayant pouvoir d'engager la société (formulaire DC2); chaque rubrique devra être remplie avec soin ou tout document équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration précisant l'effectif moyen annuel du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, (mention du montant des travaux réalisés, de l'identification du maître d'ouvrage et de la personne à contacter, de la date), appuyée le cas échéant d'attestation de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie sera appliquée au taux de 5 % du montant du marché (augmenté du montant des avenants en cours d'exécution de marché).
Une retenue sera appliquée au taux de 2 % du montant du marché (augmenté du montant des avenants en cours d'exécution de marché) afin de garantir Dijon Habitat de la transmission dans les délais du DOE complet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement:
Fonds propres.
Emprunt CDC.
Subvention État.
Subvention ANRU.
Emprunt Logillia.
Subvention Grand Dijon.
Le mode de règlement s'effectuera par mandat administratif et paiement dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats pourront répondre seules, en groupement conjoints ou groupement solidaires. La nature du groupement sera spécifiée dans la lettre de candidature (DC1).
Un même opérateur ne peut à la fois présenter une candidature à titre individuel et participer à un groupement d'entreprises, ni participer à plus d'un groupement d'entreprises.
Si le titulaire du marché est un groupement de prestataires conjoint, le mandataire désigné sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement.
Dijon Habitat se réserve la possibilité lors de l'attribution du marché d'exiger du groupement sa transformation en groupement solidaire.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise du dossier candidature et la signature du marché sauf dérogation définie par l'article 45-IV du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Amrani
URL pour la participation: www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DHJARDINMARAICHERSLOT1A
Informations complémentaires
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve, que ce dernier apporte la preuve qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner découlant des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, et qu'il produise dans le délai qui lui sera imparti et en toute état de cause avant la notification du marché:
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— les certificats sociaux et fiscaux ou l'état annuel des certificats reçus,
— les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 à D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres.
Modification de détail du dossier de consultation:
Jusqu'à six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail peuvent être apportées au dossier de consultation.
Dossier en téléchargement libre et gratuit sur la plate-forme e-bourgogne: www.e-bourgogne.fr (référence DHJARDINMARAICHERSLOT1A).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 0380739100 📞
Fax: +49 0380733989 📠
Source: OJS 2016/S 197-355576 (2016-10-10)
Informations complémentaires (2016-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-361387
Se réfère à l'avis: 2016/S 197-355576
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2016/S 200-361387 (2016-10-12)
Avis d'attribution de marché (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux Eco Cité Jardin des Maraîchers Lot 1A. Construction de 50 logements (36 locatifs et 14 PSLA). Dijon (21000). Le contrat comporte un objectif de performances énergétiques à atteindre : NF habitat.
Valeur totale du marché: 4 525 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Dijon habitat
Contact
Adresse Internet: http://www.granddijonhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@granddijonhabitat.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 021-043331
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Clause d'insertion

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux Eco Cité Jardin des Maraîchers Lot 1A. Construction de 50 logements (36 locatifs et 14 PSLA). Dijon (21000).
Le contrat comporte un objectif de performances énergétiques à atteindre : NF habitat.
Intitulé du lot: Gros œuvre
Brève description: Gros œuvre
Informations complémentaires: Clause d'insertion
Intitulé du lot: Charpente bois
Brève description: CHARPENTE BOIS.
Intitulé du lot: Ravalement
Brève description: RAVALEMENT.
Informations complémentaires: Clause d'insertion.
Intitulé du lot: Couverture metallique
Brève description: COUVERTURE METALLIQUE.
Intitulé du lot: Etancheite
Brève description: ETANCHEITE.
Intitulé du lot: Menuiserie exterieure pvc occultations
Brève description: MENUISERIE EXTERIEURE PVC OCCULTATIONS.
Intitulé du lot: Menuiseries interieures
Brève description: MENUISERIES INTERIEURES.
Intitulé du lot: Metallerie serrurerie
Brève description: METALLERIE SERRURERIE.
Intitulé du lot: Cloisons doublages faux plafonds
Brève description: CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFONDS.
Intitulé du lot: Revetements de sols et muraux
Brève description: REVETEMENTS DE SOLS ET MURAUX.
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: PEINTURE.
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description: ASCENSEUR.
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire chauffage ventilation
Brève description: PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION.
Intitulé du lot: Electricite
Brève description: ELECTRICITE.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Dijon (21000)
DIJON (21000).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Prix
Valeur technique
Pondération du coût: 7O

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-29 📅
2017-04-03 📅
2017-10-12 📅
2017-03-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Grand Dijon habitat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ebourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres,
Modification de détail du dossier de consultation.
Jusqu’à 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail peuvent être apportées au dossier de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (Articles L. 551 –1 à L. 551-5 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat et dans un délai de 11 jours (si l’envoi est effectué de façon électronique) ou 16 jours (si l’envoi est postal) à compter de l’envoi de la lettre notifiant le rejet de l’offre,
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— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché conclu dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— référé contractuel (Articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l’avis d’attribution ou à défaut de parution 6 mois à compter de la conclusion du marché.
Source: OJS 2018/S 021-043331 (2018-01-29)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 78498.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Réglementation: Sans objet

Procédure
Type de procédure: Sans objet
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Sans objet
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Dijon Habitat

Référence
Dates
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-045580
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve, que ce dernier apporte la preuve qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner découlant des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, et qu'il produise dans le délai qui lui sera imparti et en toute état de cause avant la notification du marché: — les certificats sociaux et fiscaux ou l'état annuel des certificats reçus, — les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 à D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, Modification de détail du dossier de consultation. Jusqu’à 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail peuvent être apportées au dossier de consultation. Dossier en téléchargement libre et gratuit sur la plate-forme e-bourgogne: www.e-bourgogne.fr (référence DHJARDINMARAICHERSLOT1A).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Charpente Bois
Brève description: Charpente Bois.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Grand Dijon Habitat

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (Articles L. 551 –1 à L. 551-5 du code de justice administrative) avant la signature du contrat et dans un délai de 11 jours (si l’envoi est effectué de façon électronique) ou 16 jours (si l’envoi est postal) à compter de l’envoi de la lettre notifiant le rejet de l’offre,
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Source: OJS 2018/S 022-045580 (2018-01-29)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 95862.79 EUR 💰

Référence
Dates
Date de publication: 2018-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 023-047804
Numéro JO-S: 23

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 16 jours
Source: OJS 2018/S 023-047804 (2018-01-29)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction d'ouvrages Ossatures