Marché de services de télécommunications (4 lots)
Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture de services de télécommunications fixes, de téléphonie mobile, de réseau d'interconnexion de sites et d'accès Internet pour le compte de l'ensemble des membres du groupement de commandes de l'agglomération d'Orléans dont la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire est le coordonnateur du groupement.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire reconductible, alloti, conclu sans minimum ni maximum.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Orange
- • Réseau local › Réseau de communications
- • Services d'installation de matériel de communications › Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie
- • Services de télécommunications › Services de téléphonie et de transmission de données
- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services internet
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-05 | Avis de marché |
| 2016-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Numéro de référence: Aoo 1661 - 16s0014
Brève description:
“La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture de services de télécommunications fixes, de téléphonie mobile,...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr246 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238787575 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-277060
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Pour la Ville d'ormes, le marché débutera le 19.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et est reconductible 2 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 3...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture de services de télécommunications fixes, de téléphonie mobile,...”
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“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire reconductible, alloti, conclu sans minimum ni maximum.”
Intitulé du lot: Convergence téléphonie fixe et Data pour les accès principaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Adhérents: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, centre communal d'action sociale d'Orléans, les Villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet,...”
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Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse chaque année civile, par période d'un an,, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Pour la Ville d'ormes, le marché débutera le 19.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et est reconductible 2 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 3 ans.”
“Pour la Ville de Chanteau, le marché débutera le 23.4.2017 jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible 3 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.”
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Intitulé du lot: Téléphonie fixe et abonnements Internet pour les accès secondaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Adhérents: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, Centre Communal d'action Sociale d'Orléans, les Villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet,...”
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Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse chaque année civile, par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Pour la Ville d'ormes, le marché débutera le 27.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et il est reconductible 2 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 3 ans.”
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Intitulé du lot: Lot Géographique pour la Ville de Saint Jean de la Ruelle: Abonnements de téléphonie fixe, communications et services associés
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Adhérent: Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle.”
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services et matériels de téléphonie mobile
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Adhérents: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, centre communal d'action sociale d'Orléans, les Villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet,...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Pour la Ville de Chanteau, le marché débutera au 23.4.2017 jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible 3 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du...”
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“Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et son Agglo (http://www.orleans-agglo.fr/135/marches-publics.htm)...”
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“Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.”
Capacité technique et professionnelle:
“Une liste des principaux services correspondant à l'objet du marché fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire...”
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“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposé en sous-critères définis dans l'article 6 du règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Cost criterion: Prix des prestations apprécié au regard du détail quantitatif estimatif. Les modalités de notation sont définies dans l'article 6 du règlement de la consultation
Cost weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'art. 1 du Rc
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: fr246 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr”
“Durée de l'accord cadre — délai d'exécution: définis dans l'article 3-2 du règlement de la consultation.”
“Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:”
“http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm”
“La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 153-277060 (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Numéro de référence: Aoo 1661 - 16s0014
Brève description:
“La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture de services de télécommunications fixes, de téléphonie mobile,...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr246 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238787575 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-277060
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Pour la Ville d'ormes, le marché débutera le 19.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et est reconductible 2 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 3...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture de services de télécommunications fixes, de téléphonie mobile,...”
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire reconductible, alloti, conclu sans minimum ni maximum.”
Intitulé du lot: Convergence téléphonie fixe et Data pour les accès principaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Adhérents: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, centre communal d'action sociale d'Orléans, les Villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet,...”
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse chaque année civile, par période d'un an,, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Pour la Ville d'ormes, le marché débutera le 19.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et est reconductible 2 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 3 ans.”
“Pour la Ville de Chanteau, le marché débutera le 23.4.2017 jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible 3 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Intitulé du lot: Téléphonie fixe et abonnements Internet pour les accès secondaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Adhérents: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, Centre Communal d'action Sociale d'Orléans, les Villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet,...”
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse chaque année civile, par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Pour la Ville d'ormes, le marché débutera le 27.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et il est reconductible 2 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 3 ans.”
Intitulé du lot: Lot Géographique pour la Ville de Saint Jean de la Ruelle: Abonnements de téléphonie fixe, communications et services associés
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Adhérent: Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle.”
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services et matériels de téléphonie mobile
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Adhérents: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, centre communal d'action sociale d'Orléans, les Villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet,...”
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Pour la Ville de Chanteau, le marché débutera au 23.4.2017 jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible 3 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du...”
“Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et son Agglo (http://www.orleans-agglo.fr/135/marches-publics.htm)...”
Afficher plus (1)
“Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.”
“Une liste des principaux services correspondant à l'objet du marché fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire...”
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposé en sous-critères définis dans l'article 6 du règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Cost criterion: Prix des prestations apprécié au regard du détail quantitatif estimatif. Les modalités de notation sont définies dans l'article 6 du règlement de la consultation
Cost weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'art. 1 du Rc
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: fr246 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr”
“Durée de l'accord cadre — délai d'exécution: définis dans l'article 3-2 du règlement de la consultation.”
Afficher plus (3)
“Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:”
“http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm”
“La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 153-277060 (2016-08-05)
Avis d'attribution de marché (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture de services de télécommunications fixes, de téléphonie mobile,...”
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Valeur totale du marché: 2755245.43 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424622
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-277060
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
“Pour la ville d'Ormes, le marché débutera le 19.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et est reconductible 2 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 3...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture de services de télécommunications fixes, de téléphonie mobile,...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Convergence téléphonie fixe et data pour les accès principaux
Brève description:
“Adhérents: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, Centre communal d'action sociale d'Orléans, les villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet,...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour la ville d'Ormes, le marché débutera le 19.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et est reconductible 2 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.”
“Pour la ville de Chanteau, le marché débutera le 23.4.2017 jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Afficher plus
“Pour la ville d'Ormes, le marché débutera le 27.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et il est reconductible 2 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.”
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Intitulé du lot: Lot géographique pour la ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle: abonnements de téléphonie fixe, communications et services associés
Brève description:
“Adhérent: ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle.”
Informations complémentaires:
“Pour la ville de Chanteau, le marché débutera au 23.4.2017 jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'art. 1 du RC
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Adresse Internet: http://www.orleans-agglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Accords-cadre mono-attributaires à bons de commandes conclus sans montant minimum ni montant maximum sur la durée de marché (1 an reconductible 3 fois 1 an).”
Source: OJS 2016/S 233-424622 (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture de services de télécommunications fixes, de téléphonie mobile,...”
Valeur totale du marché: 2755245.43 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424622
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-277060
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
“Pour la ville d'Ormes, le marché débutera le 19.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et est reconductible 2 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 3...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture de services de télécommunications fixes, de téléphonie mobile,...”
Intitulé du lot: Convergence téléphonie fixe et data pour les accès principaux
Brève description:
“Adhérents: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, Centre communal d'action sociale d'Orléans, les villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet,...”
Informations complémentaires:
“Pour la ville d'Ormes, le marché débutera le 19.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et est reconductible 2 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.”
“Pour la ville de Chanteau, le marché débutera le 23.4.2017 jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Afficher plus (1)
“Pour la ville d'Ormes, le marché débutera le 27.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 et il est reconductible 2 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.”
Brève description:
“Adhérent: ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle.”
Informations complémentaires:
“Pour la ville de Chanteau, le marché débutera au 23.4.2017 jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'art. 1 du RC
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Adresse Internet: http://www.orleans-agglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Accords-cadre mono-attributaires à bons de commandes conclus sans montant minimum ni montant maximum sur la durée de marché (1 an reconductible 3 fois 1 an).”
Source: OJS 2016/S 233-424622 (2016-11-29)
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