Informations complémentaires (2016-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Pôle emploi Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 13000548117501
Adresse postale: Service achats juridique
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: 2D avenue de Montboucons, 25000 Besançon
Téléphone: +33 381544660📞
Courrier électronique: francois.schmitz@pole-emploi.fr📧
Fax: +33 381403611 📠
Région: fr26 🏙️
URL: http://www.pole-emploi.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de services de formation professionnelle continue au bénéfice des personnes à la recherche d'un emploi de la région Bourgogne-Franche-Comté.”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Achat de prestations de formation professionnelle continue auprès des personnes à la recherche d'un emploi de la région Bourgogne-Franche-Comté.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2016/S 064-110447
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“1) Description succincte
Formations susceptibles d'être commandées hors devis) 318 (domaine de formation)
lieux d'intervention obligatoires:
— 1 lieu pour...”
Texte
1) Description succincte
Formations susceptibles d'être commandées hors devis) 318 (domaine de formation)
lieux d'intervention obligatoires:
— 1 lieu pour le département de la Côte d'Or,
— 1 lieu pour le département de la Nièvre,
— 1 lieu pour le département de Saône et Loire
— 1 lieu pour le département de l'Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
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Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: 318 (domaine de formation) lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: 318 (domaine de formation) lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et de l Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000.
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 768.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 210, 213, 125, 130, 131 (domaines de formation) et 24125, 24128,24126,15226 (Formacodes)
Lieux...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 210, 213, 125, 130, 131 (domaines de formation) et 24125, 24128,24126,15226 (Formacodes)
Lieux d'intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et de l'yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: 210, 213, 125, 130, 131 (domaines de formation) et 24125, 24128,24126,15226 (Formacodes)
lieux d intervention...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: 210, 213, 125, 130, 131 (domaines de formation) et 24125, 24128,24126,15226 (Formacodes)
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour la région Bourgogne-Franche-Comté
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 320.
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Numéro de section: II.2.1)
Emplacement du texte à modifier: Quantité ou étendue globale:
Ancienne valeur
Texte: Lots: la présente consultation se compose de 19 lots techniques.
Nouvelle valeur
Texte: La présente consultation se compose de 20 lots techniques.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Informations sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 240 (sauf formacode 24066), 242, 243, 244, 224 (domaines de formation).
Lieux d'intervention...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 240 (sauf formacode 24066), 242, 243, 244, 224 (domaines de formation).
Lieux d'intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et l'Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du territoire de Belfort.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: 240 (sauf formacode 24066), 242, 243, 244,224 (domaines de formation).
Lieux d intervention obligatoires
— 1 lieu...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: 240 (sauf formacode 24066), 242, 243, 244,224 (domaines de formation).
Lieux d intervention obligatoires
— 1 lieu pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et l Yonne
— 1 lieu pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 672.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis) :220 (domaine de formation) 31708, 31717 et 15226 (formacodes).
Lieux d'intervention obligatoires:
—...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis) :220 (domaine de formation) 31708, 31717 et 15226 (formacodes).
Lieux d'intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et de l'Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
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Texte:
“Formations susceptibles d être commandées :220 (domaine de formation) 31708, 31717 et 15226 (formacodes).
Lieux d intervention obligatoires:
— 1 lieu pour...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées :220 (domaine de formation) 31708, 31717 et 15226 (formacodes).
Lieux d intervention obligatoires:
— 1 lieu pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et de l Yonne
— 1 lieu pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 240.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis) 224, 226, 241 (domaines de formation) 24066 (formacode).
Lieux d'intervention obligatoires:
1 lieu...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis) 224, 226, 241 (domaines de formation) 24066 (formacode).
Lieux d'intervention obligatoires:
1 lieu par département de la région Bourgogne Franche-Comté.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
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Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: 222, 223, 224 (domaine de formation) + Formacodes 12512 et 24066
lieux d intervention obligatoires:
— 1 lieu pour...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: 222, 223, 224 (domaine de formation) + Formacodes 12512 et 24066
lieux d intervention obligatoires:
— 1 lieu pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et de l Yonne
— 1 lieu pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 640.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 245 (domaine de formation) et 31620 (formacode).
Lieux d'intervention obligatoires:
— 2 lieux pour...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 245 (domaine de formation) et 31620 (formacode).
Lieux d'intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et de l'Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: 215 (domaine de formation) et 31620 (formacode).
Lieux d intervention obligatoires :
- 2 lieux sur la...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: 215 (domaine de formation) et 31620 (formacode).
Lieux d intervention obligatoires :
- 2 lieux sur la Bourgogne-Franche-Comté
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 256.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 7
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaines de formation suivants: 115, 313, 316, 230, 236, 244, 228 (sauf les formacodes 23637, 23605,...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaines de formation suivants: 115, 313, 316, 230, 236, 244, 228 (sauf les formacodes 23637, 23605, 23617-23607 23635, 23615, 31663)
lieux d'intervention obligatoires:
— 1 lieu par département de la région Bourgogne Franche-Comté.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: domaines de formation suivants: 115, 313, 316, 230, 236, 244, 228 (sauf les formacodes 23637, 23605, 23617-23607...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: domaines de formation suivants: 115, 313, 316, 230, 236, 244, 228 (sauf les formacodes 23637, 23605, 23617-23607 23635, 23615, 31663)
lieux d intervention obligatoires:
— 1 lieu pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et de l Yonne
— 1 lieu pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 624.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 8
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 320, 326, 350, 410, 421 (domaines de formation)
lieux d'intervention obligatoires:
— 1 lieu par...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 320, 326, 350, 410, 421 (domaines de formation)
lieux d'intervention obligatoires:
— 1 lieu par département de la région Bourgogne Franche-Comté.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: 320, 326, 350, 410, 421 (domaines de formation)
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: 320, 326, 350, 410, 421 (domaines de formation)
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et l Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 688.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 9
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaines de formation 345 et 340 et Formacode 15226
lieux d'intervention obligatoires:
— 1 lieu par...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaines de formation 345 et 340 et Formacode 15226
lieux d'intervention obligatoires:
— 1 lieu par département de la région Bourgogne Franche-Comté.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
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Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: Domaines de formation 345 et 340 et Formacode 15226
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: Domaines de formation 345 et 340 et Formacode 15226
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et l Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 832.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 10
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 445,440,434 (domaines de formation)
lieux d'intervention obligatoires:
1 lieu par département de la...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 445,440,434 (domaines de formation)
lieux d'intervention obligatoires:
1 lieu par département de la région Bourgogne Franche-Comté.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
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Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: 445,440,434 (domaines de formation)
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour la région Bourgogne...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: 445,440,434 (domaines de formation)
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour la région Bourgogne -Franche-Comté
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 464.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 11
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaines de formation 125 (sauf formacodes 12511, 12516, 12578, 12589, 12514, 12524, 12545, 12598,...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaines de formation 125 (sauf formacodes 12511, 12516, 12578, 12589, 12514, 12524, 12545, 12598, 12558, 12547, 12513, 125512) et 420
Lieux d'intervention obligatoires:
1 lieu par département de la région Bourgogne Franche-Comté.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80540000, 80530000
3) Quantité ou étendue
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: domaines de formation 125 (sauf formacodes 12511, 12516, 12578, 12589, 12514, 12524, 12545, 12598, 12558, 12547,...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: domaines de formation 125 (sauf formacodes 12511, 12516, 12578, 12589, 12514, 12524, 12545, 12598, 12558, 12547, 12513, 12512) et 420
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour la région Bourgogne- franche-Comté
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80540000, 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 592.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 12
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 42754, 42746, 42752, 42757, 42746, 42786,
42754 (formacode). Domaine de formation 427 et formacode...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): 42754, 42746, 42752, 42757, 42746, 42786,
42754 (formacode). Domaine de formation 427 et formacode 15226
lieux d'intervention obligatoires:
1 lieu par département de la région Bourgogne Franche-Comté.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: Domaine de formation 427 et formacode 15226
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: Domaine de formation 427 et formacode 15226
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et l Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 816.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 13
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaine de formation 150 et formacode 15235
lieux d'intervention obligatoires:
1 lieu par...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaine de formation 150 et formacode 15235
lieux d'intervention obligatoires:
1 lieu par département de la région Bourgogne Franche-Comté.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: domaine de formation 150 et formacode 15235
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: domaine de formation 150 et formacode 15235
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et l Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 2208.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 14
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaine de formation 426 et formacodes 12516, 12578 et 12589.
Lieux d'intervention obligatoires:
— 2...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaine de formation 426 et formacodes 12516, 12578 et 12589.
Lieux d'intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et de l'Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: domaine de formation 426 et formacodes 12516, 12578 et 12589.
Lieux d intervention obligatoires:
1 lieu pour la...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: domaine de formation 426 et formacodes 12516, 12578 et 12589.
Lieux d intervention obligatoires:
1 lieu pour la région Bourgogne-Franche-Comté
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat :64.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 15
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaine de formation 152 sauf formacode 15235
1 lieu par département de la région Bourgogne...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaine de formation 152 sauf formacode 15235
1 lieu par département de la région Bourgogne Franche-Comté.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
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Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: domaine de formation 152 sauf formacode 15235
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: domaine de formation 152 sauf formacode 15235
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et l Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 592.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 16
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaine de formation 236 sauf formacode 23670
lieux d'intervention obligatoires:
— 1 lieu pour le...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaine de formation 236 sauf formacode 23670
lieux d'intervention obligatoires:
— 1 lieu pour le territoire regroupant les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et de l'Yonne
— 1 lieu pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Formations susceptibles d être commandées (hors devis): domaine de formation 236 sauf formacode 23670
lieux d intervention obligatoires:
1 lieu pour la...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées (hors devis): domaine de formation 236 sauf formacode 23670
lieux d intervention obligatoires:
1 lieu pour la région Bourgogne-Franche-Comté
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 112.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 17
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Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaines de formation 317 ainsi que les formacodes 31663 et 15226 (sauf les formacodes 31708, 31709,...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaines de formation 317 ainsi que les formacodes 31663 et 15226 (sauf les formacodes 31708, 31709, 31717
lieux d'intervention obligatoires:
— 1 lieu pour le département de la Côte d'Or,
— 1 lieu pour le département de la Nièvre,
— 1 lieu pour le département de Saône et Loire
— 1 lieu pour le département de l'yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
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Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: domaines de formation 317 ainsi que les formacodes 31663 et 15226 (sauf les formacodes 31708, 31709, 31717
lieux...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: domaines de formation 317 ainsi que les formacodes 31663 et 15226 (sauf les formacodes 31708, 31709, 31717
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et l Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 960.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 18
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Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaines de formation 462, 308, 310, 463, 460 et formacode 34530
lieux d'intervention...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaines de formation 462, 308, 310, 463, 460 et formacode 34530
lieux d'intervention obligatoires:
2 lieux pour la région Bourgogne Franche-Comté.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
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Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: domaines de formation 462,308, 310, 463, 460 et formacode 34530
lieux d intervention obligatoires :
1 lieu pour...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: domaines de formation 462,308, 310, 463, 460 et formacode 34530
lieux d intervention obligatoires :
1 lieu pour la région Bourgogne Franche-Comté
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 64.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 19
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte:
“Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaine de formation 428 sauf formacode 31006
lieux d'intervention obligatoires:
1 lieu par...”
Texte
Formations susceptibles d'être commandées (hors devis): domaine de formation 428 sauf formacode 31006
lieux d'intervention obligatoires:
1 lieu par département de la région Bourgogne Franche-Comté.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000
3) Quantité ou étendue
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Texte:
“Formations susceptibles d être commandées: domaine de formation 428 sauf formacode 31006
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire...”
Texte
Formations susceptibles d être commandées: domaine de formation 428 sauf formacode 31006
lieux d intervention obligatoires:
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements de la Côte d Or, de la Nièvre, de la Saône et Loire et l Yonne
— 2 lieux pour le territoire regroupant les départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la première année d exécution du contrat: 832.
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Numéro de section: II.3)
Numéro d'identification du lot: 20
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Texte:
“Lot 20: Chauffage Climatisation — région bourgogne franche-comté
1) Description succincte
Nbre de titulaires: 5. Formations susceptibles d être commandées:...”
Texte
Lot 20: Chauffage Climatisation — région bourgogne franche-comté
1) Description succincte
Nbre de titulaires: 5. Formations susceptibles d être commandées: domaine de formation 226 et 241 lieux d intervention obligatoires :2 lieux pour la région Bourgogne Franche-Comté
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80530000.
3) Quantité ou étendue
Nombre estimé de stagiaires pour la 1ere année d exécution du contrat: 64
5) Information complémentaires sur les lots Aux fins de reconduction, Pôle emploi se prononce au moins 3 mois calendaires avant l échéance de la période contractuelle considérée d exécution du marché, en notifiant par écrit au Titulaire sa décision de reconduire le marché. Faute de décision notifiée dans ce délai, Pôle emploi est considéré comme ayant renoncé à la reconduction. Le Titulaire ne peut refuser reconduction du marché; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du marché.
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Numéro de section: IV.3.3)
Emplacement du texte à modifier:
“Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l accès aux documents:” Ancienne valeur
Date: 2016-05-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2016-05-20 📅
L'heure: 16:00
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Numéro de section: IV.3.4)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2016-05-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2016-05-20 📅
L'heure: 16:00
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Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: La date limite de réception des demandes est fixée au 2.5.2016.
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de réception des demandes est fixée au 10.5.2016. Heure locale: 23:55.”
Source: OJS 2016/S 072-125189 (2016-04-08)