Marché de services — accord cadre — entretien ménagé parties communes et Traitement ordures ménagères
Maine Loire habitat office pub habitat
Prestations d'entretien ménagé des parties communes du patrimoine de Maine et Loire Habitat ainsi que le traitement des ordures ménagères.
Accord cadre mono-attributaire, sans marché subséquent et avec bons de commande, passé en application des articles 66, 67, 68 et 78, 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 en application de l'ordonnance du 23 juillet 2015.
Le délai de réception des offres était de 2017-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atmos Angers
- • Régie de quartier Actif
- • Régie de quartiers de Trélazé
- • Régie de quartiers du Samurois
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-16 | Avis de marché |
| 2017-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Maine Loire habitat office pub habitat
Adresse postale: 11 rue du Clon CS 70146
Code postal: 49001
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.maineetloire-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: b.madelaine@mlhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 241816800 📞
Fax: +33 241816868 📠
URL des documents: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
URL pour la participation: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447664
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Ce lot n'est pas un marché réservé.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 464 679 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Secteurs AVRILLE — sEGRE
Numéro du lot: 01
Valeur estimée hors TVA: 582 653 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Secteurs DOUE — Beaufort
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 305 303 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 218 565 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur: Trelaze
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 358 158 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Gravouil directeur général de Maine-et-Loire Habitat
Adresse du profil d'acheteur: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
URL des documents: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Adresse Internet: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de la Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 245-447664 (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Brève description:
Prestations d'entretien ménagé des parties communes du patrimoine de Maine et Loire Habitat ainsi que le traitement des ordures ménagères.
Accord cadre mono-attributaire, sans marché subséquent et avec bons de commande, passé en application des articles 66, 67, 68 et 78, 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 en application de l'ordonnance du 23 juillet 2015.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Maine Loire habitat office pub habitat
Adresse postale: 11 rue du Clon CS 70146
Code postal: 49001
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.maineetloire-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: b.madelaine@mlhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 241816800 📞
Fax: +33 241816868 📠
URL des documents: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
URL pour la participation: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447664
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Ce lot n'est pas un marché réservé.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien ménagé des parties communes du patrimoine de Maine et Loire Habitat ainsi que le traitement des ordures ménagères.
Accord cadre mono-attributaire, sans marché subséquent et avec bons de commande, passé en application des articles 66, 67, 68 et 78, 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 en application de l'ordonnance du 23 juillet 2015.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Secteurs AVRILLE — sEGRE
Numéro du lot: 01
Valeur estimée hors TVA: 582 653 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Chaque lot est constitué d'une base et de tranches optionnelles dont les détails sont précisés dans le B.P.U.
Informations complémentaires: Ce lot n'est pas un marché réservé.
Intitulé du lot: Secteurs DOUE — Beaufort
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 305 303 EUR 💰
Informations complémentaires:
Ce lot est un marché réservé dont les détails sont précisés dans les paragraphes 1.6 et 1.7 du Règlement de Consultation (document inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises).
Intitulé du lot: Secteurs: Beaupreau — Chemille
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 218 565 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur: Trelaze
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 358 158 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Secteurs géographiques AVRILLE — sEGRE du patrimoine de Maine et Loire habitat.
Secteurs géographiques doue la fontaine — beaufort en vallee du patrimoine de Maine et Loire Habitat.
Secteurs géographiques Beaupreau — Chemille du patrimoine de Maine et Loire Habitat.
Secteur géographique Trelaze du patrimoine de Maine et Loire Habitat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le détail de ses exigences est indiqué dans le Règlement de Consultation (document inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises).
Situation économique et financière:
Le détail de ses exigences est indiqué dans le Règlement de Consultation (document inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises).
Capacité technique et professionnelle:
Le détail de ses exigences est indiqué dans le Règlement de Consultation (document inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le détail de ses exigences est indiqué dans le Règlement de Consultation (document inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Gravouil directeur général de Maine-et-Loire Habitat
Adresse du profil d'acheteur: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
URL des documents: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Adresse Internet: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le détail des sous critères du critère valeur technique, avec leur pondération, est indiqué dans le Règlement de Consultation (document inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises)
Financement: Fonds propres.
Prise d'effet: 01 mars 2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de la Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R421-7 du code de Justice Administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet de l'organisme)
articles L551-1 à L551-4 et R551-1 du code de Justice administrative pour le référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Recours de plein juridiction ouvert au candidats évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Avis d'attribution de marché (2017-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maine et Loire Habitat, Office public de l'habitat
Adresse postale: 11 rue du Clon, CS 70146
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-086470
Se réfère à l'avis: 2016/S 245-447664
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteurs Avrillé — Segré
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Gravouil, directeur général de Maine et Loire Habitat
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 047-086470 (2017-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de services — accord-cadre — entretien ménager parties communes et traitement ordures ménagères.
Valeur totale du marché: 1768072.21 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maine et Loire Habitat, Office public de l'habitat
Adresse postale: 11 rue du Clon, CS 70146
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-086470
Se réfère à l'avis: 2016/S 245-447664
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté au siège de Maine-Et-Loire Habitat tous les jours ouvrables (sauf le samedi) de 8:30 à 12:00 30 et de 13:30 à 17:00.
Procédure de passation: procédure formalisée par application des articles 66, 67 et 68 du décret n
Envoi de l'AAPC: 16.1.2017
Date limite de réception des offres: 1.2.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteurs Avrillé — Segré
Brève description:
Entretien ménager des parties communes du patrimoine de Maine et Loire Habitat ainsi que le traitement des ordures ménagères — secteur Avrillé Segré.
Intitulé du lot: Secteurs Doué — Beaufort
Brève description:
Entretien ménager des parties communes du patrimoine de Maine et Loire Habitat ainsi que le traitement des ordures ménagères — secteur Doué Beaufort.
Intitulé du lot: Secteurs: Beaupréau — Chemillé
Brève description:
Entretien ménager des parties communes du patrimoine de Maine et Loire Habitat ainsi que le traitement des ordures ménagères — secteur Beaupréau Chemillé.
Intitulé du lot: Secteur: Trélazé
Brève description:
Entretien ménager des parties communes du patrimoine de Maine et Loire Habitat ainsi que le traitement des ordures ménagères — secteur Trélazé.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Secteur Avrillé Segré.
Secteur Doué Beaufort.
Secteur Beaupréau Chemillé.
Secteur Trélazé.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Gravouil, directeur général de Maine et Loire Habitat
Référence
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté au siège de Maine-Et-Loire Habitat tous les jours ouvrables (sauf le samedi) de 8:30 à 12:00 30 et de 13:30 à 17:00.
Procédure de passation: procédure formalisée par application des articles 66, 67 et 68 du décret n
Envoi de l'AAPC: 16.1.2017
Date limite de réception des offres: 1.2.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet de l'organisme),
Articles L. 551-1 à L. 551-4 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
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