Marché de service — accord cadre passé en application des articles 66, 67, 68 et 78 du décret du 25.3.2016, pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015 — entretrien des espaces verts
Office public de l'habitat
Réalisation de travaux d'entretien des espaces verts, espaces paysagers et abords des résidences.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-21 | Avis de marché |
| 2016-09-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
“Réalisation de travaux d'entretien des espaces verts, espaces paysagers et abords des résidences.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Adresse postale: 11 rue du Clon, CS 70146
Code postal: 49001
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.maineetloire-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: b.madelaine@mlhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 241816800 📞
Fax: +33 241816868 📠
URL des documents: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
URL pour la participation: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143380
Numéro JO-S: 81
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Trélazé — St Barthelemy d'Anjou
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le détail des prestations est porté à l'article 7 du cahier des clauses techniques particulières.”
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Doué la Fontaine — Beaufort en Vallée
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur géographique Trélazé — St Barthelemy d'Anjou.”
“Secteur géographique Doué la Fontaine — Beaufort en Vallée.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le détail de ces exigences est indiqué aux articles 3 et 4 du règlement de consultation (document inclus dans le dossier de consultation des entreprises).”
Situation économique et financière:
“Le détail de ces exigences est indiqué aux articles 3 et 4 du règlement de consultation (document inclus dans le dossier de consultation des entreprises).”
Capacité technique et professionnelle:
“Le détail de ces exigences est indiqué aux articles 3 et 4 du règlement de consultation (document inclus dans le dossier de consultation des entreprises).”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Renseignements techniques: Bruno Madelaine +33 241816915
Adresse du profil d'acheteur: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
URL des documents: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Adresse Internet: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 081-143380 (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
“Réalisation de travaux d'entretien des espaces verts, espaces paysagers et abords des résidences.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Adresse postale: 11 rue du Clon, CS 70146
Code postal: 49001
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.maineetloire-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: b.madelaine@mlhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 241816800 📞
Fax: +33 241816868 📠
URL des documents: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
URL pour la participation: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143380
Numéro JO-S: 81
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Trélazé — St Barthelemy d'Anjou
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le détail des prestations est porté à l'article 7 du cahier des clauses techniques particulières.”
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Doué la Fontaine — Beaufort en Vallée
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur géographique Trélazé — St Barthelemy d'Anjou.”
“Secteur géographique Doué la Fontaine — Beaufort en Vallée.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le détail de ces exigences est indiqué aux articles 3 et 4 du règlement de consultation (document inclus dans le dossier de consultation des entreprises).”
Situation économique et financière:
“Le détail de ces exigences est indiqué aux articles 3 et 4 du règlement de consultation (document inclus dans le dossier de consultation des entreprises).”
Capacité technique et professionnelle:
“Le détail de ces exigences est indiqué aux articles 3 et 4 du règlement de consultation (document inclus dans le dossier de consultation des entreprises).”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Renseignements techniques: Bruno Madelaine +33 241816915
Adresse du profil d'acheteur: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
URL des documents: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Adresse Internet: https://smbgroupe.doubletrade.net 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 081-143380 (2016-04-21)
Avis d'attribution de marché (2016-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts — accord-cadre.”
Valeur totale du marché: 454384.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Maine et Loire Habitat, 11 rue du Clon, CS 70146
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 191-343631
Se réfère à l'avis: 2016/S 081-143380
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté au siège de Maine et Loire Habitat tous les jours ouvrables (sauf le samedi) de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Procédure de...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Trélazé — St-Barthélémy d'Anjou
Brève description:
“Entretien des espaces verts — secteur Trélazé — Saint-Barthélémy d'Anjou.”
Intitulé du lot: Secteur Doué-la-Fontaine — Beaufort-en-Vallée
Brève description:
“Entretien espaces verts — secteur Doué-a-Fontaine — Beaufort-en-Vallée.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-09 📅
Référence
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté au siège de Maine et Loire Habitat tous les jours ouvrables (sauf le samedi) de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.”
“Procédure de passation: procédure appel d'offres ouvert (Articles 66, 67, 68 et 78 du décret du 25.3.2016, pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015).”
“Envoi de l'AAPC: 21.4.2016 date limite de réception des offres: 23.5.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, régi par les articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,”
Afficher plus
“— le référé contractuel, après la signature du contrat, régi par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative,”
“— le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dit «Tropic»,”
“— le recours pour excès de pouvoir.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 191-343631 (2016-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts — accord-cadre.”
Valeur totale du marché: 454384.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Maine et Loire Habitat, 11 rue du Clon, CS 70146
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 191-343631
Se réfère à l'avis: 2016/S 081-143380
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté au siège de Maine et Loire Habitat tous les jours ouvrables (sauf le samedi) de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Procédure de...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Trélazé — St-Barthélémy d'Anjou
Brève description:
“Entretien des espaces verts — secteur Trélazé — Saint-Barthélémy d'Anjou.”
Intitulé du lot: Secteur Doué-la-Fontaine — Beaufort-en-Vallée
Brève description:
“Entretien espaces verts — secteur Doué-a-Fontaine — Beaufort-en-Vallée.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-09 📅
Référence
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté au siège de Maine et Loire Habitat tous les jours ouvrables (sauf le samedi) de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.”
“Procédure de passation: procédure appel d'offres ouvert (Articles 66, 67, 68 et 78 du décret du 25.3.2016, pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015).”
Afficher plus (1)
“Envoi de l'AAPC: 21.4.2016 date limite de réception des offres: 23.5.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, régi par les articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,”
“— le référé contractuel, après la signature du contrat, régi par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative,”
Afficher plus (2)
“— le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dit «Tropic»,”
“— le recours pour excès de pouvoir.”
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 191-343631 (2016-09-29)
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