Marché de restauration scolaire de la commune d'Auvers-sur-Oise (95430)
Commune d'Auvers-sur-Oise
Fourniture en liaison froide de repas et de goûters pour les écoles maternelles, élémentaires et les centres de loisirs de la commune d'Auvers-sur-Oise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-22 | Avis de marché |
| 2016-12-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Auvers-sur-Oise
Adresse postale: 17 rue du Général de Gaulle
Code postal: 95430
Commune postale: Auvers-sur-Oise
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-auverssuroise.fr 🌏
Courrier électronique: contrats@ville-auverssuroise.fr 📧
Téléphone: +33 130366016 📞
Fax: +33 130366092 📠
URL des documents: http://klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292423
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Commission d'appel d'offres.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Code CPV supplémentaire: IA41
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Auvers-sur-Oise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Recommandation GEM-RCN décret n° 2011-1227 du 30.9.2011 voir Article 9 du CCP.
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 07:30
Lieu: Mairie d'Auvers-sur-Oise.
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-auverssuroise.fr 🌏
URL des documents: http://klekoon.com 🌏
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/cergy_pontoise/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif, interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: rue Préfecture de la Région — Île-de-France — 29 rue Barbet-de-Jouy — Cedex 07
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Fax: +33 144426337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Auvers-sur-Oise
Adresse postale: rue du Général de Gaulle
Commune postale: Auvers-sur-Oise
Code postal: 95430
Téléphone: +33 130366016 📞
Courrier électronique: contrats@ville-auverssuroise.fr 📧
Fax: +33 130366092 📠
Source: OJS 2016/S 162-292423 (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration
Brève description:
Fourniture en liaison froide de repas et de goûters pour les écoles maternelles, élémentaires et les centres de loisirs de la commune d'Auvers-sur-Oise.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Auvers-sur-Oise
Adresse postale: 17 rue du Général de Gaulle
Code postal: 95430
Commune postale: Auvers-sur-Oise
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-auverssuroise.fr 🌏
Courrier électronique: contrats@ville-auverssuroise.fr 📧
Téléphone: +33 130366016 📞
Fax: +33 130366092 📠
URL des documents: http://klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292423
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Commission d'appel d'offres.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Brève description:
Fourniture en liaison froide de repas pour les écoles maternelles, les écoles élémentaires, et le centre de loisirs ainsi que la fourniture des goûters pour la commune d'Auvers-sur-Oise.
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché commence à courir le 1.1.2017 pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2017. Il peut être reconduit expressément pour des périodes de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit au plus tard jusqu'au 31.12.2020.
Description des options:
Maintenance du matériel des offices: entretien, réparations et remplacement des appareils par le titulaire du marché.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA41
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Auvers-sur-Oise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Recommandation GEM-RCN décret n° 2011-1227 du 30.9.2011 voir Article 9 du CCP.
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 07:30
Lieu: Mairie d'Auvers-sur-Oise.
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-auverssuroise.fr 🌏
URL des documents: http://klekoon.com 🌏
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/cergy_pontoise/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois, à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet, peut être formé un recours en excès de pouvoir,
— conformément à l'arrêt du Conseil d'État, du 16 juillet 2007, Société Tropic travaux de signalisations, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5221-1 du code de justice administrative).
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Nom: Comité consultatif, interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: rue Préfecture de la Région — Île-de-France — 29 rue Barbet-de-Jouy — Cedex 07
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Fax: +33 144426337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Auvers-sur-Oise
Adresse postale: rue du Général de Gaulle
Commune postale: Auvers-sur-Oise
Code postal: 95430
Téléphone: +33 130366016 📞
Courrier électronique: contrats@ville-auverssuroise.fr 📧
Fax: +33 130366092 📠
Source: OJS 2016/S 162-292423 (2016-08-22)
Avis d'attribution de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-03/AOO-REST-SCOL
Valeur totale du marché: 664 848 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-461222
Se réfère à l'avis: 2016/S 162-292423
Numéro JO-S: 250
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: rue Préfecture de la Région Île-de-France — 29 rue Barbet-de-Jouy — Cedex 07
Source: OJS 2016/S 250-461222 (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-03/AOO-REST-SCOL
Valeur totale du marché: 664 848 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-461222
Se réfère à l'avis: 2016/S 162-292423
Numéro JO-S: 250
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois, à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet, peut être formé un recours en excès de pouvoir,
— conformément à l'arrêt du Conseil d'État, du 16.7.2007, société Tropic Travaux de Signalisations, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L 5221-1 du code de justice administrative).
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Adresse postale: rue Préfecture de la Région Île-de-France — 29 rue Barbet-de-Jouy — Cedex 07
Source: OJS 2016/S 250-461222 (2016-12-23)
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