Marche de renouvellement de comedi-e pour une solution de cooperation medicale et medicosociale innovante en e sante comedi-e 2.0
GCS E Sante Picardie
Le GCS e-santé Picardie agissant en tant que centrale d'achat envisage de conclure un accord-cadre alloti
ayant pour objet la fourniture d'une solution de coopération médicale et médico-sociale innovante en e-santé.
Le délai de réception des offres était de 2016-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciels et systèmes d'information
- • Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
- • Services des postes et télécommunications
- • Nord-Pas de Calais
- • Picardie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-17 | Avis de marché |
| 2016-02-18 | Informations complémentaires |
| 2016-02-24 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2016-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS E Santé Picardie
Adresse postale: 186 rue Edouard Branly
Code postal: 80450
Commune postale: Camon
Contact
Adresse Internet: http://www.esante-picardie.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@esante-picardie.com 📧
Téléphone: +33 322803160 📞
Fax: +33 322803161 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 đź“…
Date limite de soumission: 2016-03-18 đź“…
Date de publication: 2016-02-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058492
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 💰
6 000 000 đź’°
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Echange, coordination et partage de données patients et usagers
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Echange et partage temporaire d'imagerie médicale
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Téléradiologie
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Chariots de Télémédecine
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Valises de Télémédecine
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Dispositifs d'extrémité de visioconférence
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Dispositifs biomédicaux connectés
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options: Lot 1: 2 tranches conditionnelles.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Régions Picardie et Nord-Pas-De-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget propres des adhérents de la centrale d'achats du GCS e-santé Picardie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 15
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Groupement de coopération sanitaire e-Santé Picardie
Elise Roger
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 322336171 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Source: OJS 2016/S 036-058492 (2016-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Quantité ou étendue:
Lot 1: solution de partage de données patients dans le contexte de la télémédecine pour des téléconsultations ou téléexpertises (hors téléradiologie) en continuité des activités actuelles de Comedi-E et hébergement de données de santé ainsi que compatibilité avec le Dossier Médical Personnel et les Messageries de Santé Sécurisées. Lot mono-attributaire.lot 2: solution d'échange et de partage temporaire d'imagerie médicale en télémédecine (hors téléradiologie) ainsi que, plus généralement, dans le cadre d'échanges et de partages issus de coopérations médicales, avec les prestations associées de développement, installation, accompagnement, formation et support. Ce lot prévoit un hébergement de données de santé. Lot mono-attributaire.lot 3: solution de téléradiologie en continuité des activités actuelles de Comedi-E, avec les prestations associées de développement, installation, accompagnement, formation et support. Intègre un hébergement de données de santé ainsi qu'une compatibilité avec le Dossier Médical Personnel et les Messageries de Santé Sécurisées. Lot mono-attributaire.lot 4: Fourniture de chariots de télémédecine avec prestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Lot multi-attributaire.lot 5: Fourniture de valises de télémédecine avec prestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Lot multi-attributaire.lot 6: Fourniture de dispositifs d'extrémité de visioconférence avec prestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Lot multi-attributaire.lot 7: Fourniture de dispositifs biomédicaux connectés synchrones et asynchrones avec mise à disposition éventuelle d'un portail d'accès collectant les informations recueillies pour les dispositifs synchrones et prestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Intègre un hébergement de données de santé. Lot multi-attributaire.5 000 0006 000 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS E Santé Picardie
Adresse postale: 186 rue Edouard Branly
Code postal: 80450
Commune postale: Camon
Contact
Adresse Internet: http://www.esante-picardie.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@esante-picardie.com 📧
Téléphone: +33 322803160 📞
Fax: +33 322803161 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 đź“…
Date limite de soumission: 2016-03-18 đź“…
Date de publication: 2016-02-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058492
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Le GCS e-santé Picardie, agissant en tant que centrale d'achats, a décidé d'organiser une procédure négociée
En vue de la conclusion d'un accord-cadre de 7 lots portant sur la fourniture d'une solution de coopération
Médicale et médicosociale innovante en e-santé.
Les candidats sont invités à remettre leur dossier de candidature comportant les pièces mentionnées à la
Rubrique III du présent avis avant le 15 février 2016 à 12h00. Les candidats disposent de la faculté poser des
Questions au point de contact mentionné à la rubrique I.1 ci-dessus, au minimum 10 jours avant la date limite de
Remise des candidatures. Le GCS circularisera à l'ensemble des candidats les échanges de questions/réponses
Au minimum 5 jours avant la date limite de remise des candidatures.
Les dossiers de candidature doivent être remises par voie électronique selon les modalités définies ci-dessous.
Les candidats doivent remettre un dossier de candidature par lot (un sous-dossier par lot).
Le double envoi papier et électronique est dès lors interdit (hors copie de sauvegarde). L'Envoi d'un pli à la fois
Sous forme électronique et sous forme papier sera déclaré irrecevable.
L'Adresse du site pour déposer le pli est la suivante: http://www.achat-hopital.com/ Ainsi, les candidats se
Doivent de consulter, en temps utile préalablement au dépôt de leur pli, les conditions d'utilisation de ce site et
S'assurer qu'ils disposent des prérequis techniques nécessaires.
Il est recommandé aux candidats de ne pas transmettre leur pli en " dernière minute " et de s'être assurés par
Un test préalable qu'ils maîtrisent bien le mode de fonctionnement de la plateforme.
Les candidats doivent également tenir compte des indications suivantes:
— certificat électronique: Ce certificat électronique vous permet de prouver votre son identité et de signer
Électroniquement vos son offres avec la même valeur juridique qu'une signature sur un document papier.
En effet, une signature manuscrite numérisée ne vaut pas signature au sens du code civil. Pour donner
Une valeur juridique à un document, il convient de le revêtir d'une signature électronique. A défaut de
Signature électronique valable, la candidature pourra être rejetée. Un certificat électronique s'obtient auprès
De fournisseurs privĂ©s appelĂ©s "AutoritĂ©s de Certification" dont une liste de confiance peut ĂŞtre consultĂ©e Ă
L'adresse suivante: https://references.modernisation.gouv.fr/fr. 15 jours sont au minimum nécessaires pour
Obtenir un certificat. Depuis le 18 mai 2013, seuls les certificats de signature Rgs** sont autorisés. Les
Candidats doivent donc s'assurer de la conformité de leurs certificats avec le référentiel Rgs**.
— format des fichiers: Word, Excel et PDF;
— programme informatique malveillant: Les candidats s'assurent que les fichiers transmis ne comportent pas;
De virus. Tout fichier devra être traité préalablement par le candidat par un antivirus. En effet, la réception
De tout fichier contenant un virus fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document ;, le
Document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu. Mais si le candidat a transmis une copie de sauvegarde,
Le pouvoir adjudicateur procédera toutefois à l'ouverture du pli scellé comportant la mention "Copie de
Sauvegarde", transmis dans les délais requis à l'adresse postale du GCS, sous pli portant la mention "
Renouvellement marché comedi-e [Numéros des lots] — candidature — copie de sauvegarde — ne pas
Ouvrir " et l'identification du candidat.
Si la copie de sauvegarde transmise sur support informatique est ouverte et contient un programme
Informatique malveillant, le pouvoir adjudicateur ne tentera pas de réparation. Elle sera alors réputée n'avoir
Jamais été reçue, et le candidat concerné en sera informé.
— Gestion des hors délais: les plis transmis par voie électronique sont horodatés; tout pli qui parviendrait
Au-delà de la date et de l'heure limite de dépôt telle qu'indiquée précédemment, sera considéré comme
Hors délai, . Mais si le candidat a transmis une copie de sauvegarde dans les délais, le pouvoir adjudicateur
Procédera toutefois à l'ouverture de cette copie, en application de l'article 11.ii de l'arrêté du 28 août 2006.
Aucun délai supplémentaire n'est accordé pour les fichiers volumineux.
Le GCS procédera à une analyse de la régularité des candidatures. Il pourra, le cas échéant, inviter les
Candidats à les compléter. Les candidats dont la candidature est conforme à l'objet du marché et complète
Au regard des éléments mentionnés à la rubrique III du présent avis seront invités à déposer une offre
Conformément au dossier de consultation des entreprises qui leur sera transmis
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 💰
6 000 000 đź’°
Brève description:
Le GCS e-santé Picardie agissant en tant que centrale d'achat envisage de conclure un accord-cadre alloti
ayant pour objet la fourniture d'une solution de coopération médicale et médico-sociale innovante en e-santé.
Intitulé du lot: Echange, coordination et partage de données patients et usagers
Brève description:
Lot 1: solution de partage de données patients dans le contexte de la télémédecine pour des téléconsultations ou téléexpertises (hors téléradiologie) en continuité des activités actuelles de Comedi-E et hébergement de données de santé ainsi que compatibilité avec le Dossier Médical Personnel et les Messageries de Santé Sécurisées. Lot mono-attributaire.
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Intitulé du lot: Echange et partage temporaire d'imagerie médicale
Brève description:
Lot 2: Fourniture d'une solution d'échange et de partage temporaire d'imagerie médicale en télémédecine…
… (horstéléradiologie) ainsi que, plus généralement, dans le cadre d'échanges et de partages issus de coopérationsmédicales, avec les prestations associées de développement, installation, accompagnement, formation etsupport. Ce lot prévoit un hébergement de données de santé en lien avec la réglementation applicable.Ce lot est mono-attributaire.
… (hors
téléradiologie) ainsi que, plus généralement, dans le cadre d'échanges et de partages issus de coopérations
médicales, avec les prestations associées de développement, installation, accompagnement, formation et
support. Ce lot prévoit un hébergement de données de santé en lien avec la réglementation applicable.
Ce lot est mono-attributaire.
Intitulé du lot: Téléradiologie
Brève description:
Lot 3: Fourniture d'une solution de téléradiologie en continuité des activités actuelles de Comedi-E, avec…
… lesprestations associées de développement, installation, accompagnement, formation et support. Ce lot prévoit unhébergement de données de santé ainsi qu'une compatibilité avec le Dossier Médical Personnel (Dmp) et lesMessageries de Santé Sécurisées (Mss) en lien avec la réglementation applicable.Tranche ferme: Reprise pour développement des fonctions actuelles de téléradiologie de Comedi-Een optimisant la période de réversibilité / transférabilité. Comedi-E comprend une solution urbanisée detéléradiologie (avec interprétation des examens). Voir pour plus de détails http://www.esante-picardie.com/projets/teleradiologie/.Ce lot est mono-attributaire.
… les
prestations associées de développement, installation, accompagnement, formation et support. Ce lot prévoit un
hébergement de données de santé ainsi qu'une compatibilité avec le Dossier Médical Personnel (Dmp) et les
Messageries de Santé Sécurisées (Mss) en lien avec la réglementation applicable.
Tranche ferme: Reprise pour développement des fonctions actuelles de téléradiologie de Comedi-E
en optimisant la période de réversibilité / transférabilité. Comedi-E comprend une solution urbanisée de
téléradiologie (avec interprétation des examens). Voir pour plus de détails http://www.esante-picardie.com/
projets/teleradiologie/.
Intitulé du lot: Chariots de Télémédecine
Brève description:
Lot 4: Fourniture de chariots de télémédecine respectant certains prérequis avec les prestations…
… associéesd'installation, paramétrage, formation, support et maintenance.Proposer plusieurs gammes de chariots de télémédecine intégrés embarquant notamment un ordinateuravec écran de visualisation et clavier, ainsi qu'une caméra, un micro et des capteurs biomédicaux afin depouvoir organiser des visioconférences, visualiser des dossiers patients ou les compléter, ou encore capteret transmettre des informations biomédicales, ces chariots étant connectables au réseau internet, mobiles etutilisables en environnement médical. Il est à noter qu'il convient de pouvoir assurer une compatibilité avec lesponts de visioconférence de type Polycom acquis par le GCS e-santé Picardie.Ce lot est multi-attributaire: 3 attributaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
… associées
d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance.
Proposer plusieurs gammes de chariots de télémédecine intégrés embarquant notamment un ordinateur
avec écran de visualisation et clavier, ainsi qu'une caméra, un micro et des capteurs biomédicaux afin de
pouvoir organiser des visioconférences, visualiser des dossiers patients ou les compléter, ou encore capter
et transmettre des informations biomédicales, ces chariots étant connectables au réseau internet, mobiles et
utilisables en environnement médical. Il est à noter qu'il convient de pouvoir assurer une compatibilité avec les
ponts de visioconférence de type Polycom acquis par le GCS e-santé Picardie.
Ce lot est multi-attributaire: 3 attributaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Intitulé du lot: Valises de Télémédecine
Brève description:
Lot 5: Fourniture de valises de télémédecine respectant certains prérequis avec les prestations…
… associéesd'installation, paramétrage, formation, support et maintenance.Proposer une valise de télémédecine intégrée embarquant notamment un ordinateur avec écran devisualisation et clavier, ainsi qu'une caméra, un micro et des capteurs biomédicaux afin de pouvoir organiserdes visioconférences, visualiser des dossiers patients ou les compléter, ou encore capter et transmettre desinformations biomédicales, cette valise étant connectable au réseau internet et aisément transportable. Il està noter qu'il convient de pouvoir assurer une compatibilité avec les ponts de visioconférence de type Polycomacquis par le GCS e-santé Picardie.Ce lot est multi-attributaire: 3 attributaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
… associées
Proposer une valise de télémédecine intégrée embarquant notamment un ordinateur avec écran de
visualisation et clavier, ainsi qu'une caméra, un micro et des capteurs biomédicaux afin de pouvoir organiser
des visioconférences, visualiser des dossiers patients ou les compléter, ou encore capter et transmettre des
informations biomédicales, cette valise étant connectable au réseau internet et aisément transportable. Il est
à noter qu'il convient de pouvoir assurer une compatibilité avec les ponts de visioconférence de type Polycom
acquis par le GCS e-santé Picardie.
Intitulé du lot: Dispositifs d'extrémité de visioconférence
Brève description:
Lot 6: Fourniture de dispositifs d'extrémité de visioconférence respectant certains prérequis, avec…
… lesprestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Il est à noter qu'il convientde pouvoir assurer une compatibilité avec les ponts de visioconférence de type Polycom acquis par le GCSPicardie.Ce lot est multi-attributaire: 3 attributaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
… les
prestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Il est à noter qu'il convient
de pouvoir assurer une compatibilité avec les ponts de visioconférence de type Polycom acquis par le GCS
Picardie.
Intitulé du lot: Dispositifs biomédicaux connectés
Brève description:
Lot 7: Fourniture de dispositifs biomédicaux connectés synchrones et asynchrones respectant certains…
… prérequis,avec mise à disposition éventuelle d'un portail d'accès collectant les informations recueillies pour les dispositifssynchrones et prestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Proposerplusieurs gammes de dispositifs synchrones et asynchrones connectés telles que caméras main, ECG,spiromètre, otoscope, tensiomètre, oxymètre, échographe / doppler ou encore moniteur de signes vitaux. Ce lotprévoit un hébergement de données de santé pour les informations collectées par le portail d'accès en lien avecla réglementation applicable. Ce lot est multi-attributaire: 3 attributaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
… prérequis,
avec mise à disposition éventuelle d'un portail d'accès collectant les informations recueillies pour les dispositifs
synchrones et prestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Proposer
plusieurs gammes de dispositifs synchrones et asynchrones connectés telles que caméras main, ECG,
spiromètre, otoscope, tensiomètre, oxymètre, échographe / doppler ou encore moniteur de signes vitaux. Ce lot
prévoit un hébergement de données de santé pour les informations collectées par le portail d'accès en lien avec
la réglementation applicable. Ce lot est multi-attributaire: 3 attributaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Lot 1: solution de partage de données patients dans le contexte de la télémédecine pour des téléconsultations ou téléexpertises (hors téléradiologie) en continuité des activités actuelles de Comedi-E et hébergement de données de santé ainsi que compatibilité avec le Dossier Médical Personnel et les Messageries de Santé Sécurisées. Lot mono-attributaire.
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lot 2: solution d'échange et de partage temporaire d'imagerie médicale en télémédecine (hors téléradiologie) ainsi que, plus généralement, dans le cadre d'échanges et de partages issus de coopérations médicales, avec les prestations associées de développement, installation, accompagnement, formation et support. Ce lot prévoit un hébergement de données de santé. Lot mono-attributaire.
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lot 3: solution de téléradiologie en continuité des activités actuelles de Comedi-E, avec les prestations associées de développement, installation, accompagnement, formation et support. Intègre un hébergement de données de santé ainsi qu'une compatibilité avec le Dossier Médical Personnel et les Messageries de Santé Sécurisées. Lot mono-attributaire.
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lot 4: Fourniture de chariots de télémédecine avec prestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Lot multi-attributaire.
lot 5: Fourniture de valises de télémédecine avec prestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Lot multi-attributaire.
lot 6: Fourniture de dispositifs d'extrémité de visioconférence avec prestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Lot multi-attributaire.
lot 7: Fourniture de dispositifs biomédicaux connectés synchrones et asynchrones avec mise à disposition éventuelle d'un portail d'accès collectant les informations recueillies pour les dispositifs synchrones et prestations associées d'installation, paramétrage, formation, support et maintenance. Intègre un hébergement de données de santé. Lot multi-attributaire.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Régions Picardie et Nord-Pas-De-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1, téléchargeable à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
— extrait Kbis ou équivalent
— copie du/des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire Dc2, téléchargeable à l'adresse: http://
Pour les entreprises créees il y a moins de 3 ans, la
déclaration des chiffres d'affaires sur les 3 dernières
années peut être remplacée par une attestation bancaire appropriée.
— une présentation du candidat et de son organisation;
— une présentation d'une liste des services rendus
au cours des 3 dernières années. (montant, date
et destinataires). Pour les entreprises créées il y a
moins de 3 ans, la liste des services effectués peut
être remplacé par tout document approprié permettant
d'apprécier les capacités techniques et professionnelles
de l'entreprise;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens
annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget propres des adhérents de la centrale d'achats du GCS e-santé Picardie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont libres de se présenter à titre individuel ou en groupement. En cas de candidature en
groupement, le GCS pourra imposer la forme solidaire après attribution.
Il est interdit à chaque candidat de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois: — en qualité de
candidat
individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membre de plusieurs groupements.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 15
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Groupement de coopération sanitaire e-Santé Picardie
Elise Roger
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-001
Informations complémentaires
Le GCS e-santé Picardie, agissant en tant que centrale d'achats, a décidé d'organiser une procédure négociée
En vue de la conclusion d'un accord-cadre de 7 lots portant sur la fourniture d'une solution de coopération
Médicale et médicosociale innovante en e-santé.
Les candidats sont invités à remettre leur dossier de candidature comportant les pièces mentionnées à la
Rubrique III du présent avis avant le 15 février 2016 à 12h00. Les candidats disposent de la faculté poser des
Questions au point de contact mentionné à la rubrique I.1 ci-dessus, au minimum 10 jours avant la date limite de
Remise des candidatures. Le GCS circularisera à l'ensemble des candidats les échanges de questions/réponses
Au minimum 5 jours avant la date limite de remise des candidatures.
Les dossiers de candidature doivent être remises par voie électronique selon les modalités définies ci-dessous.
Les candidats doivent remettre un dossier de candidature par lot (un sous-dossier par lot).
Le double envoi papier et électronique est dès lors interdit (hors copie de sauvegarde). L'Envoi d'un pli à la fois
Sous forme électronique et sous forme papier sera déclaré irrecevable.
L'Adresse du site pour déposer le pli est la suivante: http://www.achat-hopital.com/ Ainsi, les candidats se
Doivent de consulter, en temps utile préalablement au dépôt de leur pli, les conditions d'utilisation de ce site et
S'assurer qu'ils disposent des prérequis techniques nécessaires.
Il est recommandé aux candidats de ne pas transmettre leur pli en " dernière minute " et de s'être assurés par
Un test préalable qu'ils maîtrisent bien le mode de fonctionnement de la plateforme.
Les candidats doivent également tenir compte des indications suivantes:
— certificat électronique: Ce certificat électronique vous permet de prouver votre son identité et de signer
Électroniquement vos son offres avec la même valeur juridique qu'une signature sur un document papier.
En effet, une signature manuscrite numérisée ne vaut pas signature au sens du code civil. Pour donner
Une valeur juridique à un document, il convient de le revêtir d'une signature électronique. A défaut de
Signature électronique valable, la candidature pourra être rejetée. Un certificat électronique s'obtient auprès
De fournisseurs privĂ©s appelĂ©s "AutoritĂ©s de Certification" dont une liste de confiance peut ĂŞtre consultĂ©e Ă
L'adresse suivante: https://references.modernisation.gouv.fr/fr. 15 jours sont au minimum nécessaires pour
Obtenir un certificat. Depuis le 18 mai 2013, seuls les certificats de signature Rgs** sont autorisés. Les
Candidats doivent donc s'assurer de la conformité de leurs certificats avec le référentiel Rgs**.
— format des fichiers: Word, Excel et PDF;
— programme informatique malveillant: Les candidats s'assurent que les fichiers transmis ne comportent pas;
De virus. Tout fichier devra être traité préalablement par le candidat par un antivirus. En effet, la réception
De tout fichier contenant un virus fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document ;, le
Document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu. Mais si le candidat a transmis une copie de sauvegarde,
Le pouvoir adjudicateur procédera toutefois à l'ouverture du pli scellé comportant la mention "Copie de
Sauvegarde", transmis dans les délais requis à l'adresse postale du GCS, sous pli portant la mention "
Renouvellement marché comedi-e [Numéros des lots] — candidature — copie de sauvegarde — ne pas
Ouvrir " et l'identification du candidat.
Si la copie de sauvegarde transmise sur support informatique est ouverte et contient un programme
Informatique malveillant, le pouvoir adjudicateur ne tentera pas de réparation. Elle sera alors réputée n'avoir
Jamais été reçue, et le candidat concerné en sera informé.
— Gestion des hors délais: les plis transmis par voie électronique sont horodatés; tout pli qui parviendrait
Au-delà de la date et de l'heure limite de dépôt telle qu'indiquée précédemment, sera considéré comme
Hors délai, . Mais si le candidat a transmis une copie de sauvegarde dans les délais, le pouvoir adjudicateur
Procédera toutefois à l'ouverture de cette copie, en application de l'article 11.ii de l'arrêté du 28 août 2006.
Aucun délai supplémentaire n'est accordé pour les fichiers volumineux.
Le GCS procédera à une analyse de la régularité des candidatures. Il pourra, le cas échéant, inviter les
Candidats à les compléter. Les candidats dont la candidature est conforme à l'objet du marché et complète
Au regard des éléments mentionnés à la rubrique III du présent avis seront invités à déposer une offre
Conformément au dossier de consultation des entreprises qui leur sera transmis
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 322336171 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Source: OJS 2016/S 036-058492 (2016-02-17)
Informations complémentaires (2016-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Nature du marché: Fournitures
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 đź“…
Date de publication: 2016-02-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-059810
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-058492
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2016/S 037-059810 (2016-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Nature du marché: Fournitures
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 đź“…
Date de publication: 2016-02-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-059810
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-058492
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2016/S 037-059810 (2016-02-18)
Informations complémentaires (2016-02-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 đź“…
Date de publication: 2016-02-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067333
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2016/S 041-067333 (2016-02-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 đź“…
Date de publication: 2016-02-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067333
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2016/S 041-067333 (2016-02-24)
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