Marché de prestations de nettoyage

Commune du Creusot

Marché de prestations de nettoyage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune du Creusot

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-27	Avis de marché
2016-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: NET16
Brève description: Marché de prestations de nettoyage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Creusot
Adresse postale: boulevard Henri-Paul Schneider, CS 80091
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.le-creusot.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.creusot@ville-lecreusot.fr 📧
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-27 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Date de début: 2016-06-30 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149815
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Le présent marché peut être téléchargé sur le site www.e-bourgogne.fr à la référence suivante: Net2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 368 000 EUR 💰
Intitulé du lot: « L'Alto » (locaux et vitrerie)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Bâtiment d'une surface de 3400 mètres carrés environ, intégrant à la fois le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Musique, et une vaste salle polyvalente qui est mise à disposition des associations locales ou extérieures ou organisateurs privés pour y organiser tous types de manifestations.

Le marché concerne l'entretien et le nettoyage de l'ensemble des locaux et des vitres de ce bâtiment en fonction du planning et de la nature de leur utilisation.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2020.

Intitulé du lot: Complexe sportif des Acacias
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit du nettoyage des tapis (aspiration des moquettes et du praticable), des gradins et des différentes parties décrites ci-dessus [Lessivage des vestiaires, WC, douches (y compris les faïences), des murs (y compris les faïences) et des urinoirs].

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Salle de sports Jean De Prat et vestiaires
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit d'un dépoussiérage et nettoyage du parquet à l'aide d'une balayeuse suivi d'un balayage humide; ainsi que d'un nettoyage complet comprenant: vestiaires, gradins 250 places et sous gradins, escaliers, dépôts, tapis, dalles, aspiration de tous les fourreaux, aspiration derrière les plinthes, tapis caoutchouc entrées (aspiration des gravillons), moquette vestiaires, locaux annexes et 2 vestiaires, en plus du nettoyage du parquet, lessivage des vestiaires, WC, douches (y compris les faïences), des murs (y compris les faïences) et des urinoirs.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gymnase de La Croix Menée
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires (WC, douches, urinoirs), les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux. Le sol sportif et l'équipement devront être nettoyés entièrement; enlèvement de toutes les traces noires et autres, balayage et lavage du sol, avec déplacement et remise en place des bancs, des tables, etc..

De plus, les abords immédiats de l'équipement devront être nettoyés (papiers, ...) et les poubelles extérieures et intérieures vidées.

Intitulé du lot: Salle de sport Jean Macé et annexes
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires (WC, douches, urinoirs), les tapis, les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux. Le sol sportif et l'équipement devront être nettoyés entièrement; enlèvement de toutes les traces noires et autres, balayage et lavage du sol, avec déplacement et remise en place des tapis, des bancs, des tables, etc.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Salle de tennis René Besset
Numéro du lot: 6
Brève description:

Il s'agit d'un balayage et de l'aspiration des sol et des gradins mobiles (dessus et dessous), poubelles à vider et une fois par an, un nettoyage complet du gymnase.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Halle des Sports et DOJO
Numéro du lot: 7
Brève description:

Il s'agit d'un nettoyage de la salle d'activité (sol plastique), des vestiaires (sol en carrelage), des tribunes (gradins en béton)

et hors vacances scolaires, d'un nettoyage des abords de la salle (poubelles à vider et papiers à ramasser ...)

Dojo:

Lavage et désinfection de la totalité du tatami de la salle de judo (surf. 176 m2).

Intitulé du lot: La Nef
Numéro du lot: 8
Brève description:

Il s'agit d'un nettoyage total ou partiel du plateau de jeu (surface totale du plateau de 1121.8 m2).

L'Opération consiste à enlever le sable (calib 0.02, soit pour l'intégralité du plateau environ 3 m3 de sable) qui recouvre l'aire de jeu, par balayage / aspiration. L'Appareil devra être équipé d'un filtre empêchant le rejet de poussières.

Intitulé du lot: Sanitaires publics et enlèvement des poubelles
Numéro du lot: 9
Brève description:

Il s'agit de l'entretien et la maintenance de groupes sanitaires répartis sur le territoire de la Ville du Creusot; mais également, de l'entretien et l'enlèvement de poubelles dans les parcs de la ville du Creusot ( Parc de la Verrerie et Parc Touristique des Combes).

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'Alto.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Lots nº3 «Salle de sports Jean De Prat et vestiaires» et no4 «Gymnase de la Croix Menée»:

Un pourcentage de 100 % des prestations devra être réalisée par des personnes en démarche d'insertion.

Le prestataire à la charge de recruter selon les modalités contractuelles librement choisies par lui et sous son entière responsabilité des personnes, en demande d'insertion. Il pourra s'agir de contrats à durée déterminée, de contrats à durée déterminée d'insertion, de contrats à durée indéterminée, de contrats de professionnalisation, de contrats emploi dispositifs qui induisent une dimension salariale claire pour les personnes identifiées dans les documents de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service affaires juridiques et marchés publics
Adresse postale: boulevard Henri-Paul Schneider CS 80091
Téléphone: +33 385775903 📞
Courrier électronique: bertrand.baca@ville-lecreusot.fr 📧
Fax: +33 385775999 📠
Pays: Saône-et-Loire 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature.

Le référé contractuel (art L 551.13 du Code de Justice Administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché.

Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).

Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2016/S 085-149815 (2016-04-27)

Avis d'attribution de marché (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux.
Valeur totale du marché: 300775.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263995
Se réfère à l'avis: 2016/S 085-149815
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

« L'Alto » (locaux et vitrerie).

Complexe sportif des Acacias.

Salle de sports Jean De Prat et vestiaires.

Gymnase de La Croix Menée.

Salle de sport Jean Macé et annexes.

Salle de tennis René Besset.

Halle des Sports et DOJO.

La Nef.

Sanitaires publics et enlèvement des poubelles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service rendu
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Montant de loffre
Pondération du coût: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature.

Source: OJS 2016/S 146-263995 (2016-07-27)

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