Le présent marché a pour objet le nettoyage et la vitrerie des parties communes de trois immeubles de bureaux, avec fourniture de consommables, de l'espace Bel Air, de la Résidence Pleyel et du 6 rue Edouard Vaillant, à Saint-Denis. Le marché n'est pas décomposé en tranches optionnelles. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du présent marché. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. Le marché comporte pour le lot 1 des prestations traitées à prix unitaires, qui feront l'objet de bons de commandes (accord cadre à bon de commande), et pour le lot 2 des prestations traitées à prix global et forfaitaire. Les candidats sont informés qu'ils sont tenus par les dispositions de l'article L1224-1 et L1224-2du code du travail et de l'accord du 29 mars 1990 à l'obligation de reprise du personnel. Visite obligatoire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2016-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-10-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 16NETBUREAUX
Brève description:
Le présent marché a pour objet le nettoyage et la vitrerie des parties communes de trois immeubles de bureaux, avec fourniture de consommables, de l'espace Bel Air, de la Résidence Pleyel et du 6 rue Edouard Vaillant, à Saint-Denis.
Le marché n'est pas décomposé en tranches optionnelles. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du présent marché. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. Le marché comporte pour le lot 1 des prestations traitées à prix unitaires, qui feront l'objet de bons de commandes (accord cadre à bon de commande), et pour le lot 2 des prestations traitées à prix global et forfaitaire. Les candidats sont informés qu'ils sont tenus par les dispositions de l'article L1224-1 et L1224-2du code du travail et de l'accord du 29 mars 1990 à l'obligation de reprise du personnel. Visite obligatoire.
Le présent marché a pour objet le nettoyage et la vitrerie des parties communes de trois immeubles de bureaux, avec fourniture de consommables, de l'espace Bel Air, de la Résidence Pleyel et du 6 rue Edouard Vaillant, à Saint-Denis.
Le marché n'est pas décomposé en tranches optionnelles. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du présent marché. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. Le marché comporte pour le lot 1 des prestations traitées à prix unitaires, qui feront l'objet de bons de commandes (accord cadre à bon de commande), et pour le lot 2 des prestations traitées à prix global et forfaitaire. Les candidats sont informés qu'ils sont tenus par les dispositions de l'article L1224-1 et L1224-2du code du travail et de l'accord du 29 mars 1990 à l'obligation de reprise du personnel. Visite obligatoire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-355231
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il devra présenter un dossier complet pour chaque lot. I/ Critères d'attribution Sous réserve de la conformité de l'offre à l'ensemble des prescriptions du règlement de la consultation, les critères de choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront les suivants:
Ii/ Modalités de retrait du dossier de consultation: Les dossiers de consultation pourront être retirés à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence sur support papier jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: — sur support papier, à l'adresse suivante: Oph Plaine Commune Habitat Pôle Commande Publique 5 bis rue Danielle CASANOVA 93200 Saint Denis — sur support dématérialisé, à l'adresse suivante: https://www.maximilien.fr Iii) Modalités de remise des offres: Les offres pourront être remises sur support papier au siège de Plaine Commune Habitat ou par voie électronique, à l'adresse suivante: www.maximilien.fr Les conditions de remise sont plus explicitement détaillées dans le règlement de consultation. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ou encore dont le téléchargement sur la plateforme dématérialisée ne serait pas complet à l'heure limite, ne seront pas retenus.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il devra présenter un dossier complet pour chaque lot. I/ Critères d'attribution Sous réserve de la conformité de l'offre à l'ensemble des prescriptions du règlement de la consultation, les critères de choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront les suivants:
Ii/ Modalités de retrait du dossier de consultation: Les dossiers de consultation pourront être retirés à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence sur support papier jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: — sur support papier, à l'adresse suivante: Oph Plaine Commune Habitat Pôle Commande Publique 5 bis rue Danielle CASANOVA 93200 Saint Denis — sur support dématérialisé, à l'adresse suivante: https://www.maximilien.fr Iii) Modalités de remise des offres: Les offres pourront être remises sur support papier au siège de Plaine Commune Habitat ou par voie électronique, à l'adresse suivante: www.maximilien.fr Les conditions de remise sont plus explicitement détaillées dans le règlement de consultation. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ou encore dont le téléchargement sur la plateforme dématérialisée ne serait pas complet à l'heure limite, ne seront pas retenus.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le nettoyage et la vitrerie des parties communes de trois immeubles de bureaux, avec fourniture de consommables, de l'espace Bel Air, de la Résidence Pleyel et du 6 rue Edouard Vaillant, à Saint-Denis.
Le marché n'est pas décomposé en tranches optionnelles. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du présent marché. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. Le marché comporte pour le lot 1 des prestations traitées à prix unitaires, qui feront l'objet de bons de commandes (accord cadre à bon de commande), et pour le lot 2 des prestations traitées à prix global et forfaitaire. Les candidats sont informés qu'ils sont tenus par les dispositions de l'article L1224-1 et L1224-2du code du travail et de l'accord du 29 mars 1990 à l'obligation de reprise du personnel. Visite obligatoire.
Le marché n'est pas décomposé en tranches optionnelles. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du présent marché. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. Le marché comporte pour le lot 1 des prestations traitées à prix unitaires, qui feront l'objet de bons de commandes (accord cadre à bon de commande), et pour le lot 2 des prestations traitées à prix global et forfaitaire. Les candidats sont informés qu'ils sont tenus par les dispositions de l'article L1224-1 et L1224-2du code du travail et de l'accord du 29 mars 1990 à l'obligation de reprise du personnel. Visite obligatoire.
Intitulé du lot: Nettoyage des parties communes et de la vitrerie de l'espace Bel Air à Saint-Denis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot no1 concerne le nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'immeuble de bureaux Bel Air. La description des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Telles que le permettent les dispositions de l'article 78-ii.3° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la partie accord cadre à bons de commandes du lot 1 du présent marché ne comporte pas de montant minimum et maximum. Pour information, au vu du volume des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel des commandes du lot 1 serait, pour une année, de 14 000 euros (H.T.). Ce montant est purement indicatif, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Les prix applicables sont ceux du BPU.
Le lot no1 concerne le nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'immeuble de bureaux Bel Air. La description des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Telles que le permettent les dispositions de l'article 78-ii.3° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la partie accord cadre à bons de commandes du lot 1 du présent marché ne comporte pas de montant minimum et maximum. Pour information, au vu du volume des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel des commandes du lot 1 serait, pour une année, de 14 000 euros (H.T.). Ce montant est purement indicatif, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Les prix applicables sont ceux du BPU.
Ce marché pourra être prolongé, par reconduction expresse, par périodes annuelles, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2020.
Intitulé du lot: Nettoyage des parties communes et de la vitrerie des bureaux « Résidence Pleyel » et « 6 rue Édouard Vaillant » à Saint-Denis
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot no2 concerne le nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'immeuble de bureaux Résidence Pleyel et 6 rue Edouard Vaillant à Saint-Denis.
Il est traité à prix global et forfaitaire.
La description des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Application des articles 40 à 46 du Décret du 25 mars 2016. DUME, ou Formulaires DC 1 et DC 2, lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants. (Les documents DC 1 et Dc2 à remplir sont disponibles sur le site Internet du Ministère en charge des Finances (www.colloc.bercy.gouv.fr/formulaires/). Copie de la déclaration de l'activité auprès du Procureur de la République du ou des jugements prononcé (s) si l'entreprise est en redressement judiciaire.
Application des articles 40 à 46 du Décret du 25 mars 2016. DUME, ou Formulaires DC 1 et DC 2, lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants. (Les documents DC 1 et Dc2 à remplir sont disponibles sur le site Internet du Ministère en charge des Finances (www.colloc.bercy.gouv.fr/formulaires/). Copie de la déclaration de l'activité auprès du Procureur de la République du ou des jugements prononcé (s) si l'entreprise est en redressement judiciaire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il devra présenter un dossier complet pour chaque lot. I/ Critères d'attribution Sous réserve de la conformité de l'offre à l'ensemble des prescriptions du règlement de la consultation, les critères de choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront les suivants:
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il devra présenter un dossier complet pour chaque lot. I/ Critères d'attribution Sous réserve de la conformité de l'offre à l'ensemble des prescriptions du règlement de la consultation, les critères de choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront les suivants:
Ii/ Modalités de retrait du dossier de consultation: Les dossiers de consultation pourront être retirés à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence sur support papier jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: — sur support papier, à l'adresse suivante: Oph Plaine Commune Habitat Pôle Commande Publique 5 bis rue Danielle CASANOVA 93200 Saint Denis — sur support dématérialisé, à l'adresse suivante: https://www.maximilien.fr Iii) Modalités de remise des offres: Les offres pourront être remises sur support papier au siège de Plaine Commune Habitat ou par voie électronique, à l'adresse suivante: www.maximilien.fr Les conditions de remise sont plus explicitement détaillées dans le règlement de consultation. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ou encore dont le téléchargement sur la plateforme dématérialisée ne serait pas complet à l'heure limite, ne seront pas retenus.
Ii/ Modalités de retrait du dossier de consultation: Les dossiers de consultation pourront être retirés à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence sur support papier jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: — sur support papier, à l'adresse suivante: Oph Plaine Commune Habitat Pôle Commande Publique 5 bis rue Danielle CASANOVA 93200 Saint Denis — sur support dématérialisé, à l'adresse suivante: https://www.maximilien.fr Iii) Modalités de remise des offres: Les offres pourront être remises sur support papier au siège de Plaine Commune Habitat ou par voie électronique, à l'adresse suivante: www.maximilien.fr Les conditions de remise sont plus explicitement détaillées dans le règlement de consultation. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ou encore dont le téléchargement sur la plateforme dématérialisée ne serait pas complet à l'heure limite, ne seront pas retenus.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202098 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 197-355231 (2016-10-07)
Avis d'attribution de marché (2017-01-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie des immeubles de bureaux de Plaine Commune Habitat (2 lots).
Valeur totale du marché: 12 359 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008663
Se réfère à l'avis: 2016/S 197-355231
Numéro JO-S: 6
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des parties communes et de la vitrerie de l'espace Bel-Air à Saint-Denis
Brève description:
Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie des immeubles de bureaux de Plaine Commune Habitat.
Lot nº 1: immeubles de bureaux Bel-Air à Saint-Denis.
Intitulé du lot: Nettoyage des parties communes et de la vitrerie des bureaux «Résidence Pleyel» et «6 rue Édouard Vaillant» à Saint-Denis
Brève description:
Lot nº 2: immeuble de bureaux Résidence Pleyel et 6 rue Édouard Vaillant à Saint-Denis.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-07 📅
Source: OJS 2017/S 006-008663 (2017-01-06)