Marché de nettoyage, de curage et d'inspection vidéo du réseau pluvial

Commune de Bastia

Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives au nettoyage et au curage ainsi qu'aux inspections vidéo du réseau d'assainissement pluvial de la ville de Bastia, qu'il s'agisse de la voirie communale ou des bâtiments communaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cap Environnement

Qui ?

• Commune de Bastia

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de nettoyage et de vidange des avaloirs

Où ?

• Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-30	Avis de marché
2016-10-25	Informations complémentaires
2017-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Numéro de référence: 2016/046
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559704 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345431
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.bastia.corsica/marches-publics Dépôt par porteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Curage Voirie communale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimum annuel en euro(s) Ht: 80 000

montant maximum annuel en euro(s) Ht: 200 000.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconduit tacitement par période successive de 1an pour une durée maximale de reconduction de 3ans.

Intitulé du lot: Curage Bâtiments communaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montant minimum annuel en euro(s) Ht: 10 000

montant maximum annuel en euro(s) Ht: 15 000.

Intitulé du lot: Inspections vidéo
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montant minimum annuel en euro(s) Ht 1000

montant minimum annuel en euro(s) Ht 5000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bastia.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 65
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Pays: Corse 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.bastia.corsica/marches-publics

Dépôt par porteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative.

Source: OJS 2016/S 192-345431 (2016-09-30)

Informations complémentaires (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives au nettoyage et au curage ainsi qu'aux inspections vidéo du réseau d'assainissement pluvial de la Ville de Bastia, qu'il s'agisse de la voirie communale ou des bâtiments communaux.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 495559702 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-381985
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-345431
Numéro JO-S: 210
Source: OJS 2016/S 210-381985 (2016-10-25)

Avis d'attribution de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-011961
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Les marchés sont des accord cadre exécutés par l'émission de bons de commande avec montant minimum et maximum. Les montants indiqués correspondent au montant maximum annuel de chacun des lots. Durée du marché: 1 an renouvelable 3 fois. Lieu et horaire où le marché pourra être consulté: Mairie de Bastia, Service de la commande publique, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia cedex, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Conclusion des marchés:23.12.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant minimum annuel en EUR HT : 80 000

montant maximum annuel en EUR HT : 200 000.

Montant minimum annuel en EUR HT: 10 000

montant maximum annuel en EUR HT: 15 000.

Montant minimum annuel en EUR HT: 1000

montant minimum annuel en EUR HT: 5000.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-24 📅

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont des accord cadre exécutés par l'émission de bons de commande avec montant minimum et maximum. Les montants indiqués correspondent au montant maximum annuel de chacun des lots.

Durée du marché: 1 an renouvelable 3 fois.

Lieu et horaire où le marché pourra être consulté: Mairie de Bastia, Service de la commande publique, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia cedex, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.

Conclusion des marchés:23.12.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montépiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L.551-1 du code de la justice administrative.

Source: OJS 2017/S 008-011961 (2017-01-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes (>20)

Services de nettoyage et de vidange des avaloirs (1)