Marché de mobilier pour les services de la petite enfance et de l'enseignement

Commune de Champigny-sur-Marne

Marché de mobilier pour les services de la petite enfance et de l'enseignement.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-17 Avis de marché
2017-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:
Marché de mobilier pour les services de la petite enfance et de l'enseignement. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Champigny-sur-Marne
Adresse postale: 14 rue Louis Talamoni
Code postal: 94507
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.champigny94.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat-maire@mairie-champigny94.fr 📧
Téléphone: +33 145164000 📞
Fax: +33 145164136 📠
URL des documents: http://champigny94.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champigny94.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-408076
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation. Lot n° 1: mobilier pour le service petite enfance. Numéro de la consultation: 16f098.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de mobilier pour les services de la petite enfance et de l'enseignement.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Valeur totale estimée: 3 320 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Mobilier pour le service petite enfance
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier pour les structures d'accueil de la petite enfance.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Intitulé du lot: Mobilier pour le service enseignement
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier pour les écoles maternelles et élémentaires.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,
— normes précisées dans le CCTP,
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://champigny94.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://champigny94.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service de la commande publique
Courrier électronique: a.dubois@mairie-champigny94.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://champigny94.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Afficher plus
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades.
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La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation.
Lot n° 1: mobilier pour le service petite enfance.
Numéro de la consultation: 16f098.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 224-408076 (2016-11-17)
Avis d'attribution de marché (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16F098
Brève description: Marché de mobiliers pour les services de la petite enfance et de l'enseignement.
Valeur totale du marché: 45608.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-165427
Se réfère à l'avis: 2016/S 224-408076
Numéro JO-S: 85

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mobiliers pour les écoles maternelles et élémentaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après vente
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Source: OJS 2017/S 085-165427 (2017-04-28)