Marché de location de cars avec chauffeur
Ville de Cormeilles en Parisis
Le présent marché a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs, pour le transport de personnes pour la ville de Cormeilles-en-Parisis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
- • Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-24 | Avis de marché |
| 2017-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Numéro de référence: Location de cars 2017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cormeilles en Parisis
Adresse postale: 3 avenue Maurice Berteaux
Code postal: 95240
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cormeilles95.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cormeilles95.fr 📧
Téléphone: +33 134504700 📞
Fax: +33 134504750 📠
URL des documents: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376488
Numéro JO-S: 208
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Ramassage scolaire, périscolaire et rotation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Marché transport en car
Numéro du lot: 2
Brève description:
Code CPV supplémentaire: PA01
PB03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cormeilles-en-Parisis.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Mairie de Cormeilles-en-Parisis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique [méthodologie (suivi, flotte, organisation) — 30; valeur technique des véhicules — 30]
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique [Méthodologie (suivi, flotte, organisation) — 30; valeur technique des véhicules — 30]
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Fax: +33 144426337 📠
Source: OJS 2016/S 208-376488 (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Numéro de référence: Location de cars 2017
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs, pour le transport de personnes pour la ville de Cormeilles-en-Parisis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cormeilles en Parisis
Adresse postale: 3 avenue Maurice Berteaux
Code postal: 95240
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cormeilles95.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cormeilles95.fr 📧
Téléphone: +33 134504700 📞
Fax: +33 134504750 📠
URL des documents: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376488
Numéro JO-S: 208
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Ramassage scolaire, périscolaire et rotation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs, pour le transport de personnes pour la ville de Cormeilles-en-Parisis concernant le ramassage scolaire, périscolaire et rotation.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque reconduction prendra la forme d'une décision expresse de la part de la personne responsable du marché (courrier avec AR) et interviendra dans un délai de trois (3) mois avant échéance de chaque renouvellement. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article 16 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs, pour le transport de personnes pour la ville de Cormeilles-en-Parisis vers toutes destinations possibles.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
PB03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cormeilles-en-Parisis.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Mairie de Cormeilles-en-Parisis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique [méthodologie (suivi, flotte, organisation) — 30; valeur technique des véhicules — 30]
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique [Méthodologie (suivi, flotte, organisation) — 30; valeur technique des véhicules — 30]
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché (CJA, art. L. 551-1 et S.).
Référé contractuel un mois après parution d'un avis d'attribution ou six mois à compter de la signature du marché en l'absence d'avis d'attribution (CJA, art. L. 551-13 et S.).
Recours pleine juridiction, en contestation de validité, 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Fax: +33 144426337 📠
Source: OJS 2016/S 208-376488 (2016-10-24)
Avis d'attribution de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cormeilles-en-Parisis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-026078
Se réfère à l'avis: 2016/S 208-376488
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 📅
2016-12-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 016-026078 (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs, pour le transport de personnes pour la Ville de Cormeilles-en-Parisis.
Valeur totale du marché: 396 335 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cormeilles-en-Parisis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-026078
Se réfère à l'avis: 2016/S 208-376488
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs, pour le transport de personnes pour la Ville de Cormeilles-en-Parisis…
… concernant le ramassage scolaire, périscolaire et rotation.
… vers toutes destinations possibles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 📅
2016-12-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché (CJA, art. L. 551-1 et s.).
Référé contractuel un mois après parution d'un avis d'attribution ou 6 mois à compter de la signature du marché en l'absence d'avis d'attribution (CJA, art. L. 551-13 et s.).
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕