Marché de location d'engins de terrassement sans chauffeur et avec chauffeur

Ville de Beauvais

Marché de location d'engins de terrassement sans chauffeur et avec chauffeur
le présent marché a pour but la location d'engins de terrassement sans chauffeur et avec chauffeur pour la réalisation de travaux, afin de permettre à la Ville de Beauvais-Service archéologique de réaliser ses chantiers de diagnostics et de fouilles archéologiques à exécuter sur l'emprise de la commune de Beauvais.
Les prestations sont réparties en lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct, comme suit:
Lieu de livraison des fournitures: Beauvais (60).
Le marché sera attribué à un seul opérateur
les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au Ccap.
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert
la proposition de variantes n'est pas autorisée.
Le marché ne comporte pas d'option.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• gratia TP

Qui ?

• Ville de Beauvais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-29	Avis de marché
2016-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commande:Lot no1: engins de travaux publics sans chauffeur sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.Lot no2: engins de travaux publics avec chauffeur sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beauvais
Adresse postale: 1 rue Desgroux, BP 60330
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais
Contact
Téléphone: +33 344794000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036371
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé via le site internet: http://mp.beauvaisis.fr La durée du marché est fixée à 1 (un) an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 3 fois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de location d'engins de terrassement sans chauffeur et avec chauffeur

le présent marché a pour but la location d'engins de terrassement sans chauffeur et avec chauffeur pour la réalisation de travaux, afin de permettre à la Ville de Beauvais-Service archéologique de réaliser ses chantiers de diagnostics et de fouilles archéologiques à exécuter sur l'emprise de la commune de Beauvais.

Les prestations sont réparties en lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct, comme suit:

Lieu de livraison des fournitures: Beauvais (60).

Le marché sera attribué à un seul opérateur

les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au Ccap.

Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert

la proposition de variantes n'est pas autorisée.

Le marché ne comporte pas d'option.

Numéro du lot: 1
Brève description: Location d'engins de terrassement sans chauffeur.
Numéro du lot: 2
Brève description: Location d'engins de terrassement avec chauffeur.
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commande:

Lot no1: engins de travaux publics sans chauffeur sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Lot no2: engins de travaux publics avec chauffeur sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MP 2016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Lettre de candidature Dc1 (anciennement Dc4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Capacités techniques:

Pour le lot no1:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

pour le lot no2:

— présentation d'une liste des principaux chantiers archéologiques réalisés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et aucune garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur les fonds propres de la collectivité.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour calendaire du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8.05 points. A ces intérêts moratoires, s'ajoute l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées conjointes le mandataire du groupement étant solidaire de l'ensemble des co-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-03-11 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21600056200019
Contact
Point de contact: Mme Cayeux Caroline, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Beauvaisis: Services des marchés publics
Adresse postale: 48 rue Desgroux BP 90508
Code postal: 60005
Téléphone: +33 344156800 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 2016
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé via le site internet: http://mp.beauvaisis.fr

La durée du marché est fixée à 1 (un) an à compter de la notification du marché.

Le marché pourra être reconduit 3 fois.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 01
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 023-036371 (2016-01-29)

Avis d'attribution de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Mp 2016
Brève description:

Marché de location d'engins de terrassement sans chauffeur et avec chauffeur Le présent marché a pour but la location d'engins de terrassement sans chauffeur et avec chauffeur pour la réalisation de travaux, afin de permettre à la Ville de Beauvais-Service archéologique de réaliser ses chantiers de diagnostics et de fouilles archéologiques à exécuter sur l'emprise de la Commune de Beauvais. Les prestations sont réparties en lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct, comme suit: Lieu de livraison des fournitures: Beauvais (60). Le marché sera attribué à un seul opérateur Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au CCAP. Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. La proposition de variantes n'est pas autorisée. Le marché ne comporte pas d'option.

Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Machines de terrassement 📦
Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue Desgroux
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433405
Se réfère à l'avis: 2016/S 023-036371
Numéro JO-S: 238

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour but la location d'engins de terrassement sans chauffeur et avec chauffeur pour la réalisation de travaux, afin de permettre à la Ville de Beauvais-Service archéologique de réaliser ses chantiers de diagnostics et de fouilles archéologiques à exécuter sur l'emprise de la Commune de Beauvais.

Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au CCAP.

Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.

La proposition de variantes n'est pas autorisée.

Intitulé du lot: Location d'engins de terrassement sans chauffeur
Location d'engins de terrassement avec chauffeur

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 238-433405 (2016-12-07)

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