Marché de fournitures scolaires et de manuels scolaires et de livres

Ville de Clermont-Ferrand

La présente consultation a pour objet l'approvisionnement en fournitures scolaires, petits matériels, papiers, manuels scolaires, livres et supports numériques pour les écoles publiques de la Ville de Clermont-Ferrand: — la fourniture de fournitures scolaires, petits matériels et papiers — la fourniture de manuels scolaires, de livres et supports numériques
les variantes sont acceptées uniquement pour le lot no02.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-18 Avis de marché
Avis de marché (2016-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date limite de soumission: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060025
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Renseignements: Caisse des Ecoles -DE -Eva Grasset-Beaudonnat Tél. : 04 73 42 63 75 pour le lot no01, des échantillons sont demandés. Il convient de se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation. Pour le lot no 01, les candidats présenteront obligatoirement le fonctionnement de leur plateforme d'achat électronique (offre de base). Pour le lot no 02 si les candidats présentent une offre « Variante », ils devront aussi présenter le fonctionnement de leur plateforme. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de DPCP-MOPA, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/VCF. Les offres peuvent être transmises sursupport papier par envoi par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis; si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'approvisionnement en fournitures scolaires, petits matériels, papiers, manuels scolaires, livres et supports numériques pour les écoles publiques de la Ville de Clermont-Ferrand: — la fourniture de fournitures scolaires, petits matériels et papiers — la fourniture de manuels scolaires, de livres et supports numériques
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les variantes sont acceptées uniquement pour le lot no02.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fournitures scolaires, petits matériels, papiers.
Quantité ou étendue: Montant mini: 35 000 EUR HT, Montant maxi: 250 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Manuels scolaires, livres et supports numériques.
Quantité ou étendue: Montant mini: 25 000 EUR HT; Montant maxi: 120 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CDE16O01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité.
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— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2)
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s))
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les candidats fourniront les coordonnées de clients utilisateurs de leur plateforme d'achats électroniques afin de connaître leur degré de satisfaction, pour le lot no 01,et pour le lot no 02 pour les candidats présentant une offre variante.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: Valeur technique % (50)
2. Lot 02: Valeur technique % (40)
3. Lot 02: Délai de livraison % (40)
4. Lot 01: Prix des prestations % (30)
5. Lot 01: Délai de livraison % (20)
6. Lot 02: Prix des prestations % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: DPCP — MOPA-Emmanuelle Barbazange
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473426972 📞
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DPCP — MOPA Hôtel de Ville 10 rue Philippe Marcombes — Cedex 1 BP 60

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CDE16O01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est
pas publique.
Renseignements: Caisse des Ecoles -DE -Eva Grasset-Beaudonnat
Tél. : 04 73 42 63 75
pour le lot no01, des échantillons sont demandés. Il convient de se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.
Pour le lot no 01, les candidats présenteront obligatoirement le fonctionnement de leur plateforme d'achat électronique (offre de base). Pour le lot no 02 si les candidats présentent une offre « Variante », ils devront aussi présenter le fonctionnement de leur plateforme.
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Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après
demande écrite par télécopie auprès de DPCP-MOPA, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/VCF. Les offres peuvent être
transmises sursupport papier par envoi par lettre recommandée avec
accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi
des offres visée au présent avis; si elles sont transmises par voie
électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation
www.marches-publics.info/Acheteur/VCF. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2016/S 037-060025 (2016-02-18)
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