Marché de fournitures industrielles pour les accès au métro et RER. Lot 1 Etudes, conception et fourniture de totems. Lot 2 Etudes, conception et fourniture de supports d'informations de proximité

RATP

Lot 1: Etudes, conception et fourniture de totems rétroéclairés et d'éléments de fixation (mât et applique)
Lot 2: Etudes, conception et fourniture de supports d'informations de proximité composés d'un cadre (2 modèles et 3 longueurs) et d'éléments de fixation.
Accords cadres avec tranche ferme et tranche conditionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-08 Avis de marché
2017-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: DHA-2016MOP9331
Brève description:
Lot 1: Etudes, conception et fourniture de totems rétroéclairés et d'éléments de fixation (mât et applique) Lot 2: Etudes, conception et fourniture de supports d'informations de proximité composés d'un cadre (2 modèles et 3 longueurs) et d'éléments de fixation. Accords cadres avec tranche ferme et tranche conditionnelle.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Poteaux de signalisation 📦
Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: helene.lhez@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158786127 📞
Fax: +33 158769468 📠
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-199266
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Code CTA: B1A Fournitures industrielles non électriques La durée indiquée au II.2.7 s'entend à compter de la notification du 1er Ordre de Livraison et Service (OLS).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: Etudes, conception et fourniture de totems rétroéclairés et d'éléments de fixation (mât et applique)
Lot 2: Etudes, conception et fourniture de supports d'informations de proximité composés d'un cadre (2 modèles et 3 longueurs) et d'éléments de fixation.
Accords cadres avec tranche ferme et tranche conditionnelle.
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Lot 1 et Lot 2.
Intitulé du lot: Etudes, conception et fourniture de totems pour les accès au métro et au RER
Numéro du lot: 1
Brève description:
Etudes, conception et fourniture de totems rétroéclairés et d'éléments de fixation (mât et applique).
Marché à tranches et à commandes avec une tranche ferme et une tranche conditionnelle avec quantité minimum et maximum.
La tranche ferme comprend: les études, la maquette, le prototype et la présérie.
La tranche conditionnelle comprend la production en série de 30 totems minimum, 200 totems maximum (ces quantités sont données à titre indicatif) et une prestation complémentaire de stockage chez le fournisseur.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Informations complémentaires:
Code CTA: B1A Fournitures industrielles non électriques
La durée indiquée au II.2.7 s'entend à compter de la notification du 1er Ordre de Livraison et Service (OLS).
Intitulé du lot: Etudes, conception et fourniture de supports d'informations de proximité pour les accès au métro et au RER
Numéro du lot: 2
Brève description:
Etudes, conception et fourniture de supports d'information de proximité composés d'un cadre (2 modèles et 3 longueurs) et d'élément de fixation.
marché à tranches et à commandes avec une tranche ferme et une tranche conditionnelle avec quantité minimum et maximum.
La tranche ferme comprend les études, la maquette, le prototype et la présérie
La tranche conditionnelle comprend la production en série de 32 supports minimum, 800 supports maximum (ces quantités sont données à titre indicatif) et une prestation complémentaire de stockage chez le fournisseur.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La durée du marché indiquée au II.2.7s'entend à compter de la date de notification du premier ordre de Livraison et Service (OLS).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années, la structure de la société (filiales, actionnaires), les déclarations appropriées de banques, ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
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Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total maximal annuel du ou des lots estimés par la RATP pour le(s)quel(s) il candidate.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats devront fournir les éléments suivants:
— démontrer leur capacité à produire des pièces de fonderie et des enseignes rétroéclairées.
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— La présentation de titres ou l'expérience professionnelle du(es) responsable(s).
— Des descriptions ou photographies des fournitures;
Dans le cas de prestations réalisées en groupement il est demandé aux candidats de préciser les prestations réalisées en propre;
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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En outre, il est demandé au candidat de produire une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ainsi qu'une description du matériel dont il disposera pour la réalisation du marché public.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix révisables.
Paiement à 60 jours dans les conditions fixées par le décret 2013-269 du 29 mars 2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la Ratp, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Hélène Lhez
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
— CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES:
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via RATP@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° DHA-2016MOP9331 et candidate en ligne. L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.
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La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme,
à la condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier:
Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.
— INFORMATIONS IMPORTANTES:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier,
par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l'adresse suivante Département MOP Groupe de soutien achats (GSHA),
LAC VP32, 40 bis rue Roger Salengro, 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex, FRANCE ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, à l'adresse ci-dessus du lundi au
vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (immeuble Périastre, 3ème étage, accès par le 50 rue Roger Salengro).En cas de remise hors délai de C.S, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les C.S seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.
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Les réponses dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les C.S seront examinées. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
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Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique-Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2016/S 112-199266 (2016-06-08)
Avis d'attribution de marché (2017-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: Études, conception et fourniture de totems rétroéclairés et d'éléments de fixation (mât et applique) Lot 2: Études, conception et fourniture de supports d'informations de proximité composés d'un cadre (2 modèles et 3 longueurs) et d'éléments de fixation. Accords cadres avec tranche ferme et tranche conditionnelle.
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Valeur totale du marché: 1 707 099 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-29 📅
Date de publication: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 064-121066
Se réfère à l'avis: 2016/S 112-199266
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Code CTA: B1A Fournitures industrielles non électriques La durée indiquée au II.2.7) s'entend à compter de la notification du 1er Ordre de Livraison et Service (OLS).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: Études, conception et fourniture de totems rétroéclairés et d'éléments de fixation (mât et applique)
Lot 2: Études, conception et fourniture de supports d'informations de proximité composés d'un cadre (2 modèles et 3 longueurs) et d'éléments de fixation.
Intitulé du lot: Études, conception et fourniture de totems pour les accès au métro et au RER
Brève description:
Études, conception et fourniture de totems rétroéclairés et d'éléments de fixation (mât et applique).
Informations complémentaires:
La durée indiquée au II.2.7) s'entend à compter de la notification du 1er Ordre de Livraison et Service (OLS).
Intitulé du lot: Études, conception et fourniture de supports d'informations de proximité pour les accès au métro et au RER
Brève description:
Études, conception et fourniture de supports d'information de proximité composés d'un cadre (2 modèles et 3 longueurs) et d'élément de fixation.
Informations complémentaires:
Code CTA: B1A Fournitures industrielles non électriques.
La durée du marché indiquée au II.2.7) s'entend à compter de la date de notification du premier ordre de Livraison et Service (OLS).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence du process de conception et de fabrication
Critère de qualité (pondération): 16 %
Critère de qualité (nom): Méthodologie de pilotage du projet
Critère de qualité (pondération): 9 %
Critère de qualité (nom): Délais de fabrication
Critère de qualité (pondération): 7 %
Critère de qualité (nom): Gestion de la qualité
Critère de qualité (pondération): 4 %
Critère de qualité (nom): Gestion de l'environnement
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Estion de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-28 📅
Nom: Siam
Numéro d'enregistrement national: 438 672 453
Adresse postale: 6 rue de la Fraternité
Commune postale: Daumeray
Code postal: 49640
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241215870 📞
Courrier électronique: accuei@dis-siam.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Numéro d'enregistrement national: 438672453
Courrier électronique: accueil@dis-siam.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Source: OJS 2017/S 064-121066 (2017-03-29)
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