Marché de fourniture et livraison de produits d'entretien, matériel de nettoyage, sel de déneigement et sacs poubelles
Alliade Habitat
Marché de fourniture et livraison de produits d'entretien, matériel de nettoyage, sel de déneigement et sacs poubelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-12 | Avis de marché |
| 2017-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue: Environ 737 résidences réparties sur la région Rhône-Alpes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alliade Habitat
Adresse postale: 173 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.alliadehabitat.com/ 🌏
Courrier électronique: ve.fernandes@alliade.com 📧
Téléphone: +33 472805529 📞
Fax: +33 472805624 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-361635
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CTR17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Rhône-Alpes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Règlement des factures à 30 jours date de réception.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Victor-Émmanuel Fernandes
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CTR17
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607260 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 200-361635 (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue: Environ 737 résidences réparties sur la région Rhône-Alpes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alliade Habitat
Adresse postale: 173 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.alliadehabitat.com/ 🌏
Courrier électronique: ve.fernandes@alliade.com 📧
Téléphone: +33 472805529 📞
Fax: +33 472805624 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-361635
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture et livraison de produits d'entretien, matériel de nettoyage, sel de déneigement et sacs poubelles.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CTR17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Rhône-Alpes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Lettre de candidature ou DC1,
2. Extrait Kbis,
3. Attestations URSSAF et congés payés ou NOTI 2,
4. Attestation régularité situation sociale ou NOTI 2,
5. Copie du jugement si en redressement judiciaire ou DC2,
6. Attestation sur l'honneur de non interdiction de concourir ou DC2,
7. Le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat et signataire de l'acte d'engagement ou DC2,
8. Attestation de non condamnation, depuis 5 ans,
9. Attestation d'assurance Responsabilité Civile,
Chiffre d'affaire des 3 dernières années ou DC2
Références sur les 3 dernières années ou DC2.
Mémoire justificatif définissant les moyens envisagés
pour l'exécution du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Règlement des factures à 30 jours date de réception.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Victor-Émmanuel Fernandes
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CTR17
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607260 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article 99 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
II.- Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une
candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou
de son offre en lui indiquant les motifs de ce rejet.
Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de
l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de
laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public dans le respect des dispositions du I du l'article
101.
Article 101 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
FR Formulaire standard 02 — Avis de marché 12 / 16
I — Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est
respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au deuxième alinéa du II de l'article 99 et la date de
signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a
pas été transmise par voie électronique.
II — Le respect du délai mentionné au I n'est pas exigé:
1° Lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation
2° Pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés
sur un système d'acquisition dynamique.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 200-361635 (2016-10-12)
Avis d'attribution de marché (2017-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 173 avenue Jean-Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-004023
Se réfère à l'avis: 2016/S 200-361635
Numéro JO-S: 3
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Note technique (40)
2. Qualité des produits (10)
3. Pris (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-02 📅
Nom: Girerd Distribution
Adresse postale: Le Chevrier
Commune postale: Saint-Vérand
Code postal: 69620
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Victor-Emmanuel Fernandes
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 003-004023 (2017-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 173 avenue Jean-Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-004023
Se réfère à l'avis: 2016/S 200-361635
Numéro JO-S: 3
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Note technique (40)
2. Qualité des produits (10)
3. Pris (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-02 📅
Nom: Girerd Distribution
Adresse postale: Le Chevrier
Commune postale: Saint-Vérand
Code postal: 69620
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Victor-Emmanuel Fernandes
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article 99 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016
FR Formulaire standard 02 — Avis de marché 11 / 15
Article 101 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016
I — Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de 11 jours est
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