Marché de fourniture de livres pour les établissements culturels communautaires

CA du Beauvaisis

Marché de fourniture de livres pour les établissements culturels communautaires.
Le marché est un marché à bons de commandes mono-attributaire.
Le marché est alloti.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

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• CA du Beauvaisis

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• Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-21	Avis de marché
2016-04-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commande sans minimum annuel et avec un maximum annuel, de:Lot n° 1: Acquisition de livres de fiction pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande: 80 000 EUR HT.Lot n° 2: Acquisition de livres documentaires pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande: 80 000 EUR HT.Lot n° 3: Acquisition de bandes dessinées non reliées pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande: 30 000 EUR HT.Lot n° 4: Choix sur place, nouveautés, réassorts, tous documents pour la jeunesse et pour les adultes: 30 000 EUR HT.À l'intérieur de chacun des lots, il n'y a pas de répartition en prestations distinctes.Possibilité pour le candidat de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.Les prix du marché sont ajustables et sont établis sur la base des prix de vente au public en vigueur à date d'établissement par le titulaire du devis communiqué au pouvoir adjudicateur lors de sa demande de devis, affectés du taux de remise mentionné dans l'acte d'engagement.

Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Beauvaisis
Adresse postale: 48 rue Desgroux, BP 90508
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Téléphone: +33 344156800 📞
Fax: +33 344156801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date limite de soumission: 2016-03-02 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025478
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr Marché à bons de commande. Critères d'attributions: l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères suivants pondérés: Valeur technique: 75 % décomposés comme suit: — richesse du catalogue 25 %, — outils de gestion 25 %, — suivi des commandes 25 %, — prestations culturelles 15 %, — clause environnementale 10 %. Délais de livraison: 20 % décomposés comme suit: — délai urgent 50 %, — délai normal 50 %. Taux de remise: 5 % Unité monétaire utilisée, l'euro.le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé via le site internet: http://mp.beauvaisis.fr Le marché est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2016. La durée d'exécution du marché est fixée à compter du 17.5.2016 par transmission d'un ordre de service. Le marché pourra être reconduit 3 fois par période annuelle. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères suivants pondérés:

Valeur technique: 75 % décomposés comme suit:

— richesse du catalogue 25 %,

— outils de gestion 25 %,

— suivi des commandes 25 %,

— prestations culturelles 15 %,

— clause environnementale 10 %.

Délais de livraison: 20 % décomposés comme suit:

— délai urgent 50 %,

— délai normal 50 %.

Taux de remise: 5 %

Unité monétaire utilisée, l'euro.le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé via le site internet: http://mp.beauvaisis.fr

Le marché est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2016. La durée d'exécution du marché est fixée à compter du 17.5.2016 par transmission d'un ordre de service.

Le marché pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de fourniture de livres pour les établissements culturels communautaires.

Le marché est un marché à bons de commandes mono-attributaire.

Le marché est alloti.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de livres de fiction pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de livres documentaires pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition de bandes dessinées non reliées pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Choix sur place, nouveautés, réassorts, tous documents pour la jeunesse et pour les adultes.

Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commande sans minimum annuel et avec un maximum annuel, de:

Lot n° 1: Acquisition de livres de fiction pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande: 80 000 EUR HT.

Lot n° 2: Acquisition de livres documentaires pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande: 80 000 EUR HT.

Lot n° 3: Acquisition de bandes dessinées non reliées pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande: 30 000 EUR HT.

Lot n° 4: Choix sur place, nouveautés, réassorts, tous documents pour la jeunesse et pour les adultes: 30 000 EUR HT.

À l'intérieur de chacun des lots, il n'y a pas de répartition en prestations distinctes.

Possibilité pour le candidat de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.

Les prix du marché sont ajustables et sont établis sur la base des prix de vente au public en vigueur à date d'établissement par le titulaire du devis communiqué au pouvoir adjudicateur lors de sa demande de devis, affectés du taux de remise mentionné dans l'acte d'engagement.

Numéro de référence: MP2016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Lettre de candidature Dc1 (anciennement Dc4) et déclaration du candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et aucune garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur les fonds propres de la collectivité.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour calendaire du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8.05 points. À ces intérêts moratoires, s'ajoute l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées conjointes avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-03-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (75)
2. Délais de livraison % (20)
3. Taux de remise % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24600083000116
Contact
Point de contact: Mme Cayeux Caroline, présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Beauvaisis: services des marchés publics
Code postal: 60005

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP2016
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères suivants pondérés:

Valeur technique: 75 % décomposés comme suit:

— richesse du catalogue 25 %,

— outils de gestion 25 %,

— suivi des commandes 25 %,

— prestations culturelles 15 %,

— clause environnementale 10 %.

Délais de livraison: 20 % décomposés comme suit:

— délai urgent 50 %,

— délai normal 50 %.

Taux de remise: 5 %

Unité monétaire utilisée, l'euro.le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé via le site internet: http://mp.beauvaisis.fr

Le marché est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2016. La durée d'exécution du marché est fixée à compter du 17.5.2016 par transmission d'un ordre de service.

Le marché pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 01
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 017-025478 (2016-01-21)

Avis d'attribution de marché (2016-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Mp2016
Brève description:

Marché de fourniture de livres pour les établissements culturels communautaires. Le marché est un marché à bons de commandes mono-attributaire. Le marché est alloti.

Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-27 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149650
Se réfère à l'avis: 2016/S 017-025478
Numéro JO-S: 85

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de livres de fiction pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande.
Acquisition de livres documentaires pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande.
Acquisition de bandes dessinées non reliées pour la jeunesse et pour les adultes sur bons de commande.
Choix sur place, nouveautés, réassorts, tous documents pour la jeunesse et pour les adultes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 75
Critère de coût: Délais de livraison
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Taux de remise
Pondération du coût: 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 085-149650 (2016-04-27)

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