Marché de désinsectisation — désinfection — dératisation 2016-2019

Aquitanis

La présente consultation concerne la prestation de désinsectisation, de désinfection et éventuellement de dératisation sur le patrimoine propre ou géré du groupe Aquitanis ou encore dans le cadre d'opérations menées en qualité d'aménageur ou de maître d'ouvrage délégué.
La liste des résidences appartenant à Aquitanis.
Le titulaire s'engage à prendre en charge tous les problèmes de parasites, d'insectes ou assimilés (blattes, cafards, punaises, fourmis, puces, cloportes, etc.) et tous les problèmes de rongeurs (souris, rats, etc). Elle répondra également à la demande de désinsectisation liée à la présence de frelons ou de guêpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cartes et services

Qui ?

• Aquitanis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-30	Avis de marché
2017-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Brève description:

La présente consultation concerne la prestation de désinsectisation, de désinfection et éventuellement de dératisation sur le patrimoine propre ou géré du groupe Aquitanis ou encore dans le cadre d'opérations menées en qualité d'aménageur ou de maître d'ouvrage délégué. La liste des résidences appartenant à Aquitanis. Le titulaire s'engage à prendre en charge tous les problèmes de parasites, d'insectes ou assimilés (blattes, cafards, punaises, fourmis, puces, cloportes, etc.) et tous les problèmes de rongeurs (souris, rats, etc). Elle répondra également à la demande de désinsectisation liée à la présence de frelons ou de guêpes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Aquitanis
Adresse postale: 1 avenue André Reinson, CS 30 239
Code postal: 33028
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.aquitanis.fr 🌏
Courrier électronique: s.thery@aquitanis.fr 📧
Téléphone: +33 556118445 📞
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303872
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Les offres devront être transmises par courrier recommandé avec AR ou déposés contre récépissé à Aquitanis avant les dates et heures indiquées. L'enveloppe portera la mention «Marché de désinsectisation — désinfection — dératisation 2016-2019», le numéro du lot et le nom du candidat. Les candidats pourront choisir de déposer leur offre sur la plate-forme e-marchespublics.com .

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La liste des résidences appartenant à Aquitanis.

Le titulaire s'engage à prendre en charge tous les problèmes de parasites, d'insectes ou assimilés (blattes, cafards, punaises, fourmis, puces, cloportes, etc.) et tous les problèmes de rongeurs (souris, rats, etc). Elle répondra également à la demande de désinsectisation liée à la présence de frelons ou de guêpes.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Ce contrat est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 2 fois un an, soit une durée maximale de 3 ans. Il prendra effet à sa date de notification.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait Kbis.
Situation économique et financière:

Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et KBIS, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période.

Capacité technique et professionnelle: Références de tailles similaires.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire d'un marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sébastien Thery
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine consultation: 2019. Marché renouvelable tous les 3 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative).

Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2016/S 169-303872 (2016-08-30)

Avis d'attribution de marché (2017-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 avenue André Reinson, CS 30239

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078764
Se réfère à l'avis: 2016/S 169-303872
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,

— soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée,

— soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2017/S 043-078764 (2017-02-28)

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