Les travaux consistent en la construction d'une salle de spectacle de 400 places avec ses loges et sa régie y compris des locaux annexes. Ils comprennent également la construction de 6 salles d'activités (1 Salle de danse, 1 salle de poterie, 1 studio de musique, 1 atelier théâtre, 1 salle de langues multimédia, 1 atelier peinture/dessin), de bureaux administratifs et d'un espace café/culture. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et dans le Cadre de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (C.D.P.G.F). Toutes les conditions décrites ci-après seront réputées acceptées et remplies par le titulaire. Ces prestations doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-08-12.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-06-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Brève description:
Les travaux consistent en la construction d'une salle de spectacle de 400 places avec ses loges et sa régie y compris des locaux annexes. Ils comprennent également la construction de 6 salles d'activités (1 Salle de danse, 1 salle de poterie, 1 studio de musique, 1 atelier théâtre, 1 salle de langues multimédia, 1 atelier peinture/dessin), de bureaux administratifs et d'un espace café/culture. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et dans le Cadre de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (C.D.P.G.F). Toutes les conditions décrites ci-après seront réputées acceptées et remplies par le titulaire. Ces prestations doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Les travaux consistent en la construction d'une salle de spectacle de 400 places avec ses loges et sa régie y compris des locaux annexes. Ils comprennent également la construction de 6 salles d'activités (1 Salle de danse, 1 salle de poterie, 1 studio de musique, 1 atelier théâtre, 1 salle de langues multimédia, 1 atelier peinture/dessin), de bureaux administratifs et d'un espace café/culture. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et dans le Cadre de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (C.D.P.G.F). Toutes les conditions décrites ci-après seront réputées acceptées et remplies par le titulaire. Ces prestations doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-22 📅
Date limite de soumission: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214324
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce). Le CDPGF doit impérativement être remis sous format EXCEL ou compatible. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Echantillons ou maquettes exigés: Lot 15 Tentures: un échantillon de chacun des tissus proposés. Lot 17 Équipement audiovisuel, (Extrait du poste 1-2 du Cctp): une simulation acoustique de la grande salle de spectacle. Lot 18 Gradins télescopiques et fauteuils (Extrait du poste 1-2 du Cctp): — un échantillon des tissus proposés. — Un exemplaire du siège préconisé, représentatif de la proposition, devra être livré par l'entreprise pour examen par le Maître de l'ouvrage et le Maître d'OEuvre en même temps que la remise de son offre. . Numéro de la consultation: 2016-20.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce). Le CDPGF doit impérativement être remis sous format EXCEL ou compatible. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Echantillons ou maquettes exigés: Lot 15 Tentures: un échantillon de chacun des tissus proposés. Lot 17 Équipement audiovisuel, (Extrait du poste 1-2 du Cctp): une simulation acoustique de la grande salle de spectacle. Lot 18 Gradins télescopiques et fauteuils (Extrait du poste 1-2 du Cctp): — un échantillon des tissus proposés. — Un exemplaire du siège préconisé, représentatif de la proposition, devra être livré par l'entreprise pour examen par le Maître de l'ouvrage et le Maître d'OEuvre en même temps que la remise de son offre. . Numéro de la consultation: 2016-20.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6738800.03 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 18
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros oeuvre — charpente métallique/bois — traitement des façades.
Valeur estimée hors TVA: 2593863.20 EUR 💰
Durée de l'accord: 350 jours
Numéro du lot: 2
Brève description: Tanchéité — couverture.
Valeur estimée hors TVA: 359795.82 EUR 💰
Durée de l'accord: 140 jours
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries extérieures.
Valeur estimée hors TVA: 247517.71 EUR 💰
Durée de l'accord: 112 jours
Numéro du lot: 4
Brève description: Cloisons &Amp;#150; Doublages &Amp;#150; Plafonds plâtres.
Valeur estimée hors TVA: 508231.53 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries intérieures.
Valeur estimée hors TVA: 234755.25 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Faux plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 8664.97 EUR 💰
Durée de l'accord: 14 jours
Numéro du lot: 7
Brève description: Revêtements de sols &Amp;#150; Revêtement mural.
Valeur estimée hors TVA: 255129.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 28 jours
Numéro du lot: 8
Brève description: Métallerie — serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 87736.50 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Peinture.
Valeur estimée hors TVA: 145677.89 EUR 💰
Durée de l'accord: 21 jours
Numéro du lot: 10
Brève description: Plomberie sanitaires.
Valeur estimée hors TVA: 102455.02 EUR 💰
Durée de l'accord: 224 jours
Numéro du lot: 11
Brève description: Chauffage — ventilation.
Valeur estimée hors TVA: 409135.75 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Lectricité courants forts et faibles.
Valeur estimée hors TVA: 490887.62 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Ascenseurs.
Valeur estimée hors TVA: 86556.97 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 jours
Numéro du lot: 14
Brève description: Vrd &Amp;#150; Plantations.
Valeur estimée hors TVA: 316494.13 EUR 💰
Durée de l'accord: 182 jours
Numéro du lot: 15
Brève description: Quipements de serrurerie et machinerie scéniques.
Valeur estimée hors TVA: 392 000 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Quipement d'éclairage scénique.
Valeur estimée hors TVA: 136 220 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Réseaux et équipements audiovisuels.
Valeur estimée hors TVA: 194 383 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Gradins télescopiques.
Valeur estimée hors TVA: 169 295 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 5212-11 du Code du travail;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 5212-11 du Code du travail;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale, au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale, au regard du mémoire technique: Moyens humains affectés spécifiquement au marché
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale, au regard du mémoire technique: Moyens techniques affectés spécifiquement au marché
Valeur technique et environnementale, au regard du mémoire technique: Méthodologie et organisation pour le chantier
Valeur technique et environnementale, au regard du mémoire technique: Gestion des déchets et nuisances, caractéristiques et fiches techniques des matériaux mis en uvre, provenance
Délais d'exécution, au regard des délais maximum indiqués au marché, le candidat peut proposer des délais plus courts
Critère de qualité (pondération): 15.0
Pondération du prix: 45.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique, au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique, au regard du mémoire technique: Provenances des principales fournitures, marques et références des produits
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique, au regard du mémoire technique: Moyens humains et matériels adaptés au chantier
Valeur technique, au regard du mémoire technique: Délai d'exécution, au regard des délais maximum décrits au marché, le candidat peut proposer des délais plus courts.
Valeur technique, au regard du mémoire technique: Mesures prises pour assurer la qualité et le suivi des travaux
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique, au regard du mémoire technique: La démarche de lentreprise pour répondre à la cible HQE « chantier à faible nuisance »
Pondération du prix: 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique, au regard du mémoire technique: Provenances des principales fournitures, marques et références des produits.50 % sur le mémoire, 50 % sur le prototype
Pouvoir adjudicateur Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ca-vyvs.e-marchespublics.com🌏
URL des documents: http://ca-vyvs.e-marchespublics.com🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine
Adresse postale: 6 bis boulevard Henri Barbusse
Commune postale: Draveil
Code postal: 91210
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169731523📞
Courrier électronique: marchespublics@vyvs.fr📧
Fax: +33 169731530 📠
Pays: Essonne🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue St Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue St Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 121-214324 (2016-06-22)
Avis d'attribution de marché (2017-02-28) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-20
Brève description:
Les travaux consistent en la construction d'une salle de spectacle de 400 places avec ses loges et sa régie y compris des locaux annexes. Ils comprennent également la construction de 6 salles d'activités (1 Salle de danse, 1 salle de poterie, 1 studio de musique, 1 atelier théâtre, 1 salle de langues multimédia, 1 atelier peinture/dessin), de bureaux administratifs et d'un espace café/culture.
Les travaux consistent en la construction d'une salle de spectacle de 400 places avec ses loges et sa régie y compris des locaux annexes. Ils comprennent également la construction de 6 salles d'activités (1 Salle de danse, 1 salle de poterie, 1 studio de musique, 1 atelier théâtre, 1 salle de langues multimédia, 1 atelier peinture/dessin), de bureaux administratifs et d'un espace café/culture.
Valeur totale du marché: 6738800.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-081983
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214324
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les sous-critères de la Valeur technique et environnementale, au regard du mémoire sont:
1.1-moyens humains affectés spécifiquement au marché :10 %
2.2-moyens techniques affectés spécifiquement au marché: 10 %
2.3-Méthodologie et organisation pour le chantier: 10 %
2.4-gestion des déchets et nuisances, caractéristiques et fiches techniques des matériaux mis en oeuvre, provenance: 10 %.
Les sous-critères de la Valeur technique et environnementale, au regard du mémoire sont:
1.1-moyens humains affectés spécifiquement au marché :10 %
2.2-moyens techniques affectés spécifiquement au marché: 10 %
2.3-Méthodologie et organisation pour le chantier: 10 %
2.4-gestion des déchets et nuisances, caractéristiques et fiches techniques des matériaux mis en oeuvre, provenance: 10 %.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros oeuvre — charpente métallique/bois — traitement des façades
Informations complémentaires:
Les sous-critères de la Valeur technique et environnementale, au regard du mémoire sont:
1.1-moyens humains affectés spécifiquement au marché :10 %
2.2-moyens techniques affectés spécifiquement au marché: 10 %
2.3-Méthodologie et organisation pour le chantier: 10 %
2.4-gestion des déchets et nuisances, caractéristiques et fiches techniques des matériaux mis en oeuvre, provenance: 10 %.
Intitulé du lot: Étanchéité — couverture
Description des options: Doublage acoustique monolithique en paroi latéral.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Description des options:
Contre cloison en remplacement des panneaux muraux bois perforé de la salle de spectacle.
Intitulé du lot: Cloisons — doublages — plafonds plâtres
Description des options: Contre-Cloison de 80 mm dans la salle de réunion niveau R+2.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Description des options:
1- habillage acoustique mural en lame de bois
2- placards de rangements dans la salle de réunion et les bureaux.
Intitulé du lot: Faux plafonds
Revêtements de sols- revêtement mural
Description des options:
1-remplacement sol parquet salle de spectacle par un revêtement de sol souple en Pvc
2-Revêtement de sol PVC dans la salle de réunion niveau R+2
3-Remplacement des clous podotactiles inox par des clous podotactiles en PVC.
Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie
Peinture
Plomberie sanitaires
Informations complémentaires: 1.1-Moyens humains affectés spécifiquement au marché :10 %
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation
Électricité courants forts et faibles
Description des options: Équipement des locaux R+2.
Intitulé du lot: Ascenseurs
Vrd — plantations
Description des options: Arbre de grande maturité.
Intitulé du lot: Équipements de serrurerie et machinerie scéniques
Description des options: Écran de projection à la polichinelle.
Informations complémentaires:
Sous-Critères Vt:2.1-Provenances des principales fournitures, marques et références des produits:25 % 2.2-moyens humains et matériels adaptés au chantier:15 % 2.3-délai d'exécution, au regard des délais maximum décrits au marché, le candidat peut proposer des délais plus courts:10 % 2.4-mesures prises pour assurer la qualité et le suivi des travaux: 5 %2.5-la démarche pour répondre à la cible Hqe:5%.
Sous-Critères Vt:2.1-Provenances des principales fournitures, marques et références des produits:25 % 2.2-moyens humains et matériels adaptés au chantier:15 % 2.3-délai d'exécution, au regard des délais maximum décrits au marché, le candidat peut proposer des délais plus courts:10 % 2.4-mesures prises pour assurer la qualité et le suivi des travaux: 5 %2.5-la démarche pour répondre à la cible Hqe:5%.
Les sous-critères Vt:2.1-Provenances des principales…
… fournitures,marques et références des produits:25 %2.2-moyens humains et matériels adaptés au chantier:15%2.3-délai d'exécution, au regard des délais maximum décrits au marché, le candidat peut proposer des délais plus courts:10%2.4-mesures prises pour assurer la qualité et le suivi des travaux:5%2.5-la démarche pour répondre à la cible Hqe:5%.
… fournitures, marques et références des produits:25 %2.2-moyens humains et matériels adaptés au chantier:15%2.3-délai d'exécution, au regard des délais maximum décrits au marché, le candidat peut proposer des délais plus courts:10%2.4-mesures prises pour assurer la qualité et le suivi des travaux:5%2.5-la démarche pour répondre à la cible Hqe:5%.
Les sous-critèresvt:2-1provenances des principales fournitures, marques et références des produits50 % sur le mémoire,50 % sur le prototype2-2moyens humains et matériels adaptés au chantier 15 % Délai d'exécution,au regard des délais maximum décrits au marché, le candidat peut proposer des délais plus courts10 % 2-4mesures prises pour assurer la qualité et le suivi des travaux 5 %la démarche HQE 5%.
Les sous-critèresvt:2-1provenances des principales fournitures, marques et références des produits50 % sur le mémoire,50 % sur le prototype2-2moyens humains et matériels adaptés au chantier 15 % Délai d'exécution,au regard des délais maximum décrits au marché, le candidat peut proposer des délais plus courts10 % 2-4mesures prises pour assurer la qualité et le suivi des travaux 5 %la démarche HQE 5%.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale, au regard du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
15
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Aleur technique et environnementale, au regard du mémoire
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Référence Informations complémentaires
Le lot no 14 VRD — plantations a été déclarée infructueux. La procédure de passation du marché public relatif audit lot sera engagée conformément à l'article II 6° de l'article 25 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue St-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 56 avenue St-Cloud
Source: OJS 2017/S 045-081983 (2017-02-28)