Le service demandé est composée des prestations suivantes: — Intégration de la souche technique sur le terminal mobile, — Masterisation applicative du terminal, — Insertion de cartes mémoire, — Insertion de carte SIM, — Inscription du matériel dans l'outil de gestion du parc de terminaux mobiles de l'Entreprise, — Conditionnement d'un « pack » matériel et accessoires, — Distribution du « pack » à l'utilisateur final — Traitement des demandes de SAV y compris réparation. Des prestations optionnelles pourront être demandées: — Qualification technique d'un terminal, — Réalisation des masters, — Installation de logiciel et gestion de licences pour le compte de l'Entreprise — Connexion de périphériques. — Activation de carte SIM pour le compte de l'Entreprise, — Fourniture de petit matériel (cartes mémoires,..).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-08.
Avis de marché (2016-03-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel informatique
Quantité ou étendue:
Les quantités sont données pour les durées indiquées, à titre indicatif et prévisionnel, et ne constituent en aucune manière un engagement de la part d'EDF ni de ERDF.Pour les intégrations de nouveau matérielEDF: de l'ordre de 100 PDA de type RP1x00 jusque 2020ERDF:— de l'ordre de 5.000 PDA de type RP1x00 jusque 2017 inclus— de l'ordre de 2.500 TSP WAP G4 jusque 2019 inclusPour la maintenance et la réparation de matérielEDF: de l'ordre de 1 PDA de type RP1x00 retournés par mois jusque la fin du marchéERDF:— de l'ordre de 300 PDA de type RP1x00 retournés par mois jusque la fin du marché— de l'ordre de 200 TSP WAP G2, G3 et G4 par mois jusque la fin du marché.
Les quantités sont données pour les durées indiquées, à titre indicatif et prévisionnel, et ne constituent en aucune manière un engagement de la part d'EDF ni de ERDF.Pour les intégrations de nouveau matérielEDF: de l'ordre de 100 PDA de type RP1x00 jusque 2020ERDF:— de l'ordre de 5.000 PDA de type RP1x00 jusque 2017 inclus— de l'ordre de 2.500 TSP WAP G4 jusque 2019 inclusPour la maintenance et la réparation de matérielEDF: de l'ordre de 1 PDA de type RP1x00 retournés par mois jusque la fin du marchéERDF:— de l'ordre de 300 PDA de type RP1x00 retournés par mois jusque la fin du marché— de l'ordre de 200 TSP WAP G2, G3 et G4 par mois jusque la fin du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel informatique📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Électricité réseau distribution France
Adresse postale: Tour ERDF 34 place des Corolles
Code postal: 92079
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.erdf.fr🌏
Courrier électronique: laurence.braganca@edf.fr📧
Téléphone: +33 156652476📞
Fax: +33 156650152 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-08 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-085912
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Les candidats sont invités à remettre tous les documents de réponse au présent avis de marché sur la plateforme électronique portail achats d'EDF https://pha.edf.com sur laquelle les candidats doivent être préalablement enregistrés.
Pour tout renseignement concernant le portail achats, veuillez contacter le support Helpdesk d'Ivalua que vous pouvez joindre par téléphone au (+33) 1 84 77 00 26 (un seul numéro pour la France et l'international) du lundi au vendredi de 8:00 à 18:00 CET (heure française) ou par courrier électronique à: support-edf@ivalua.com.
Les détails des documents est accessible sur la demande d'information: RFx_020465.
Pour accéder à cette demande d'information:
— connectez-vous sur https://pha.edf.com,
— sur la page d'accueil du site, cliquer sur «mes RFx» et sélectionner le RFx RFx_020465,
— lire et accepter l'accord de confidentialité afin d'avoir accès en visualisation au RFx,
— sur l'onglet «accuser réception», cocher «je souhaite répondre» ou «je ne souhaite pas répondre»,
— l'onglet «répondre» vous permettra d'apporter vos réponses à ce RFx.
Les candidats pourront poser leurs questions éventuelles sur la messagerie du portail achats pendant le délai de publication de l'avis de marché (ou RFx).
La consultation succédant à l'avis de marché se déroulera sur le portail achats.
Les candidats devront respecter rigoureusement la date et heure limite de remise des candidatures fixée à la section IV. Aucun retard ne sera accepté.
Les candidats sont invités à remettre tous les documents de réponse au présent avis de marché sur la plateforme électronique portail achats d'EDF https://pha.edf.com sur laquelle les candidats doivent être préalablement enregistrés.
Pour tout renseignement concernant le portail achats, veuillez contacter le support Helpdesk d'Ivalua que vous pouvez joindre par téléphone au (+33) 1 84 77 00 26 (un seul numéro pour la France et l'international) du lundi au vendredi de 8:00 à 18:00 CET (heure française) ou par courrier électronique à: support-edf@ivalua.com.
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La consultation succédant à l'avis de marché se déroulera sur le portail achats.
Les candidats devront respecter rigoureusement la date et heure limite de remise des candidatures fixée à la section IV. Aucun retard ne sera accepté.
Objet Champ d'application du marché
Catégorie de service: 7
Brève description:
Le service demandé est composée des prestations suivantes: — Intégration de la souche technique sur le terminal mobile, — Masterisation applicative du terminal, — Insertion de cartes mémoire, — Insertion de carte SIM, — Inscription du matériel dans l'outil de gestion du parc de terminaux mobiles de l'Entreprise, — Conditionnement d'un « pack » matériel et accessoires, — Distribution du « pack » à l'utilisateur final — Traitement des demandes de SAV y compris réparation. Des prestations optionnelles pourront être demandées: — Qualification technique d'un terminal, — Réalisation des masters, — Installation de logiciel et gestion de licences pour le compte de l'Entreprise — Connexion de périphériques. — Activation de carte SIM pour le compte de l'Entreprise, — Fourniture de petit matériel (cartes mémoires,..).
Le service demandé est composée des prestations suivantes: — Intégration de la souche technique sur le terminal mobile, — Masterisation applicative du terminal, — Insertion de cartes mémoire, — Insertion de carte SIM, — Inscription du matériel dans l'outil de gestion du parc de terminaux mobiles de l'Entreprise, — Conditionnement d'un « pack » matériel et accessoires, — Distribution du « pack » à l'utilisateur final — Traitement des demandes de SAV y compris réparation. Des prestations optionnelles pourront être demandées: — Qualification technique d'un terminal, — Réalisation des masters, — Installation de logiciel et gestion de licences pour le compte de l'Entreprise — Connexion de périphériques. — Activation de carte SIM pour le compte de l'Entreprise, — Fourniture de petit matériel (cartes mémoires,..).
Quantité ou étendue:
Les quantités sont données pour les durées indiquées, à titre indicatif et prévisionnel, et ne constituent en aucune manière un engagement de la part d'EDF ni de ERDF.
Pour les intégrations de nouveau matériel
EDF: de l'ordre de 100 PDA de type RP1x00 jusque 2020
ERDF:
— de l'ordre de 5.000 PDA de type RP1x00 jusque 2017 inclus
— de l'ordre de 2.500 TSP WAP G4 jusque 2019 inclus
Pour la maintenance et la réparation de matériel
EDF: de l'ordre de 1 PDA de type RP1x00 retournés par mois jusque la fin du marché
— de l'ordre de 300 PDA de type RP1x00 retournés par mois jusque la fin du marché
— de l'ordre de 200 TSP WAP G2, G3 et G4 par mois jusque la fin du marché.
Description des options:
Le marché comporte 3 options de prolongation de 12 mois chacune à l'issue de la période ferme. La durée du marché mentionnée à la rubrique II.3 comprend les options de prolongation.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 72 mois
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: tender_172071
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites ERDF et EDF SA (France Métropolitaine, Corse et DOM).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne peuvent soumissionner:
1) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et L. 317-8 du code de la sécurité intérieure,
1) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et L. 317-8 du code de la sécurité intérieure,
2) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 1146-1, L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail,
2) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 1146-1, L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail,
3) Les candidats soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, les personnes physiques dont la faillite personnelle a été prononcée en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code ainsi que les personnes faisant l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les candidats admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
3) Les candidats soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, les personnes physiques dont la faillite personnelle a été prononcée en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code ainsi que les personnes faisant l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les candidats admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
4) Les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas souscrit les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n'ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues au présent alinéa ne peuvent être personnellement candidates à un marché,
4) Les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas souscrit les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n'ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues au présent alinéa ne peuvent être personnellement candidates à un marché,
5) Les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail et qui, à la date à laquelle ils soumissionnent, n'ont pas réalisé ou engagé la régularisation de leur situation.
5) Les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail et qui, à la date à laquelle ils soumissionnent, n'ont pas réalisé ou engagé la régularisation de leur situation.
Pour justifier qu'il n'est pas dans l'une des situations citées aux point 1) à 5) ci-avant, le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur datée et signée.
Ces conditions sont applicables aux candidats et à chacun des membres d'un groupement candidat.
Situation économique et financière:
Les candidats ou chaque membre de groupement candidat devront fournir les informations et justificatifs suivants conformément au cadre de réponse nommé «DA_1050016901-5_CADRE_REPONSE_20160308.xls» se trouvant en pièce jointe de la RFI RFx_020465.
Les critères et renseignements demandés sont les suivants:
— E1: CA annuel de la société dans le monde en 2013 en MEUR => critère éliminatoire si la réponse fournie est inférieure à 3 200 000 EUR
— E2: CA annuel de la société dans le monde en 2014 en MEUR => critère éliminatoire si la réponse fournie est inférieure à 3 200 000 EUR
— E3: CA annuel de la société dans le monde en 2015 en MEUR => critère éliminatoire si la réponse fournie est inférieure à 3 200 000 EUR
— E4: CA annuel de la société avec ERDF en 2013 en MEUR
— E5: CA annuel de la société avec ERDF en 2014 en MEUR
— E6: CA annuel de la société avec ERDF en 2015 en MEUR
— E7: CA annuel de la société avec le groupe EDF en 2013 en MEUR
— E8: CA annuel de la société avec le groupe EDF en 2014 en MEUR
— E9: CA annuel de la société avec le groupe EDF en 2015 en MEUR
— E10: Taux de dépendance de la société avec ERDF en 2014
— E11: Taux de dépendance de la société avec le groupe EDF en 2014
— E12: Taux de dépendance de la société avec son plus gros client en France en 2014
— E13: Nom du plus gros client en France en 2014
— E14: Le candidat devra fournir les bilans et comptes de résultat des trois dernières années et justifier de la pérennité financière dans un dossier présentant les comptes de leur société sur les trois derniers exercices comptables.
— E15: Le candidat indiquera quelles sont ses activités certifiées ISO (ou équivalent) ou en cours de certification (joindre les certificats ou attestations en cours de validité).
— E16: Le candidat devra également décrire sa politique RSE (responsabilité sociétale des entreprises).
Les candidats ou chaque membre de groupement candidat devront apporter la preuve du respect de ces conditions minimales dans le dossier de demande de participation en répondant à cet avis. En cas d'absence de preuve, la candidature pourra être rejetée.
Les candidats ou chaque membre de groupement candidat devront apporter la preuve du respect de ces conditions minimales dans le dossier de demande de participation en répondant à cet avis. En cas d'absence de preuve, la candidature pourra être rejetée.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats ou chaque membre de groupement candidat devront fournir les informations et justificatifs suivants conformément au cadre de réponse nommé «DA_1050016901-5_CADRE_REPONSE_20160308.xls» se trouvant en pièce jointe de la RFI RFx_020465.
Les critères et renseignements demandés sont les suivants:
— T1: Maîtrise de la langue française: la société s'engage à réaliser tous les échanges (écrit et oral) en français
=> critère éliminatoire si la réponse est non
— T2: Services: la société justifiera sa capacité à intégrer (au sens tel que décrit dans le document de présentation synthétique: masterisation système et applicative, y compris inscription dans l'outil de gestion du parc de terminaux mobiles de l'Entreprise et constitution du pack utilisateur) pour l'Entreprise 1.600 PDA RP1100 (constructeur Gen2Wave) et ses accessoires sur les 3 premiers mois de la prestation.
— T2: Services: la société justifiera sa capacité à intégrer (au sens tel que décrit dans le document de présentation synthétique: masterisation système et applicative, y compris inscription dans l'outil de gestion du parc de terminaux mobiles de l'Entreprise et constitution du pack utilisateur) pour l'Entreprise 1.600 PDA RP1100 (constructeur Gen2Wave) et ses accessoires sur les 3 premiers mois de la prestation.
— T3: Services: la société justifiera sa capacité à intégrer (au sens tel que décrit dans le document de présentation synthétique: masterisation système et applicative, y compris inscription dans l'outil de gestion du parc de terminaux mobiles de l'Entreprise et constitution du pack utilisateur) pour l'Entreprise 2.000 PDA RP1100 (constructeur Gen2Wave) et ses accessoires sur le premier semestre 2017.
— T3: Services: la société justifiera sa capacité à intégrer (au sens tel que décrit dans le document de présentation synthétique: masterisation système et applicative, y compris inscription dans l'outil de gestion du parc de terminaux mobiles de l'Entreprise et constitution du pack utilisateur) pour l'Entreprise 2.000 PDA RP1100 (constructeur Gen2Wave) et ses accessoires sur le premier semestre 2017.
— T4: Services: la société justifiera sa capacité à intégrer (au sens tel que décrit dans le document de présentation synthétique: masterisation système et applicative, y compris inscription dans l'outil de gestion du parc de terminaux mobiles de l'Entreprise et constitution du pack utilisateur) pour l'Entreprise 600 TSP WAP G4 (constructeur Zebra Technologies) et ses accessoires par semestre sur la durée du marché
— T4: Services: la société justifiera sa capacité à intégrer (au sens tel que décrit dans le document de présentation synthétique: masterisation système et applicative, y compris inscription dans l'outil de gestion du parc de terminaux mobiles de l'Entreprise et constitution du pack utilisateur) pour l'Entreprise 600 TSP WAP G4 (constructeur Zebra Technologies) et ses accessoires par semestre sur la durée du marché
— T5: Services: la société justifiera sa capacité à réaliser le SAV hors et sous garantie pour l'Entreprise 500 terminaux mobiles tout modèle confondu par mois sur la durée du marché.
— T6: Services: la société décrit succinctement une solution visant la mise à disposition d'une interface extranet pour la déclaration et le suivi des demandes de l'Entreprise
— T7: Couverture de livraison et d'échange: la société justifiera sa capacité à livrer et réaliser des échanges sur site du matériel et accessoires décrits précédemment sur l'ensemble du territoire français: France Métropolitaine, Corse et DOM.
Le candidat transmettra des références (3 souhaitées) susceptibles de démontrer l'aptitude du candidat à réaliser des prestations demandées
L'ensemble des références décrites seront de préférence choisies au sein du Groupe EDF et seront soit en cours d'exécution depuis plus d'un an soit achevées depuis moins de 3 ans. Elles seront de préférence avec engagement de résultat et d'une volumétrie représentative du savoir faire de la société.
L'ensemble des références décrites seront de préférence choisies au sein du Groupe EDF et seront soit en cours d'exécution depuis plus d'un an soit achevées depuis moins de 3 ans. Elles seront de préférence avec engagement de résultat et d'une volumétrie représentative du savoir faire de la société.
— T8: Référence 1
— T9: Référence 2
— T10: Référence 3
Les candidats ou chaque membre de groupement candidat devront apporter la preuve du respect de ces conditions minimales dans le dossier de demande de participation en répondant à cet avis. En cas d'absence de preuve, la candidature pourra être rejetée.
Les candidats ou chaque membre de groupement candidat devront apporter la preuve du respect de ces conditions minimales dans le dossier de demande de participation en répondant à cet avis. En cas d'absence de preuve, la candidature pourra être rejetée.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie bancaire ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'EDF et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. EDF accepte que chacun des membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement «conjoint»). EDF accepte également que chacun des membres du groupement soit engagé pour la totalité du marché (groupement «solidaire»).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'EDF et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. EDF accepte que chacun des membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement «conjoint»). EDF accepte également que chacun des membres du groupement soit engagé pour la totalité du marché (groupement «solidaire»).
Par ailleurs, un soumissionnaire qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Autres conditions particulières: Décrites dans les documents de la consultation à venir.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 6
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Edf sa
Adresse postale: DA / DAIT tour EDF — PB 6 20 place de la Défense
Commune postale: Paris
Code postal: 92050
Contact
Point de contact: EDF SA dûment habilité par ERDF
Laurence Braganca
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com🌏
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Adresse Internet: http://www.tgi-nanterre.justice.fr🌏
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2016/S 051-085912 (2016-03-08)