Marché d'entretien pour le CVC — génie thermique

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Herve Thermique
• TECA
• Technologie énergétique en conditionnement d'air

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-15	Avis de marché
2016-12-26	Informations complémentaires
2017-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Numéro de référence: 16DST026
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312362&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date limite de soumission: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-405930
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Cette consultation donnera lieu à l'attribution de l'accord-cadre et à l'attribution du premier marché subséquent qui sera un marché à bon de commande pour les travaux de CVC urgents ou de faible montant.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marche de travaux d'aménagement restructuration, réparations et entretien courant de l'ensemble des bâtiments du Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes pour le chauffage, la climatisation et la ventilation (CVC). Sont exclus du présent accord-cadre, les travaux de CVC réalisés dans le cadre d'une opération d'ensemble pour laquelle une consultation est lancée pour plusieurs corps de métier. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La forme des marchés à venir sera définie par chaque marché subséquent. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. La mise en concurrence est organisée entre tous les titulaires de l'accord-cadre, lesquels s'engagent à remettre une offre.

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015;

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 11 du code du travail;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La bonne exécution des prestations suppose que le titulaire affecte à l'accord cadre et aux marchés conclus sur son fondement qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès du CHU de Grenoble.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312362&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312362&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin, il est prévu d'effectuer une publication au 2ème trimestre 2020.

L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative.

Les prestations, objet de l'accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique, et seront financées par le budget (ressources propres) du pouvoir adjudicateur, aucune subvention n'a été allouée à ce titre.

En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite à:

Renseignement(s) administratif(s):

CHU Grenoble Alpes

Cellule des marchés

Bâtiment nº 17 — pavillon Moidieu

CS 10217

38043 Grenoble Cedex 09

Mme Charvet

Tél: 04 76 76 75 87

ou 04 76 7675 82

fax: 04.76.76.68.50

mail: marches@chu-grenoble.fr

Renseignement(s) technique(s):

Direction générale

M. Castellan

Mail: marches@chu-grenoble.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 223-405930 (2016-11-15)

Informations complémentaires (2016-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marche de travaux d'aménagement restructuration, réparations et entretien courant de l'ensemble des bâtiments du Centre hospitalier universitaire de Grenoble alpes pour le chauffage, la climatisation et la ventilation (CVC).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier unvt Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-26 📅
Date limite de soumission: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464074
Se réfère à l'avis: 2016/S 223-405930
Numéro JO-S: 252
Source: OJS 2016/S 252-464074 (2016-12-26)

Avis d'attribution de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-129743
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Les montants indiqués ne sont que des estimations sur la valeur totale du marché. Contrairement à ce qui a été précisé, le marché n'a pas été attribué à un groupement d'opérateurs économiques. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire avec 3 titulaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marche de travaux d'aménagement restructuration, réparations et entretien courant de l'ensemble des bâtiments du centre hospitalier universitaire de Grenoble alpes pour le chauffage, la climatisation et la ventilation (CVC). Sont exclus du présent accord-cadre, les travaux de CVC réalisés dans le cadre d'une opération d'ensemble pour laquelle une consultation est lancée pour plusieurs corps de métier. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La forme des marchés à venir sera définie par chaque marché subséquent. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. La mise en concurrence est organisée entre tous les titulaires de l'accord-cadre, lesquels s'engagent à remettre une offre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Les montants indiqués ne sont que des estimations sur la valeur totale du marché.

Contrairement à ce qui a été précisé, le marché n'a pas été attribué à un groupement d'opérateurs économiques. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire avec 3 titulaires.

Source: OJS 2017/S 069-129743 (2017-04-04)

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