Marche d'entretien et réparations de menuiserie du patrimoine de Nièvre Habitat
Nièvre Habitat
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 26 000 EUR HT.
seuil maximum 290 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-30 | Avis de marché |
| 2017-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nièvre Habitat
Adresse postale: 1 rue Émile Zola
Code postal: 58020
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@nievrehabitat.com 📧
Téléphone: +33 386216739 📞
Fax: +33 386216767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-346439
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 26 000 💰
290 000 💰
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Zone 1 — Patrimoine de l'Agence Nevers Ouest
Brève description: 1900 logements environ.
Quantité ou étendue: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an: minimum 5 000 EUR maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zone 2: Patrimoine de l'Agence Nevers Ouest
Brève description: 1850 logements environ.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Zone 3 — Patrimoine de l'Agence Sud
Brève description: 2 250 logements environ.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Zone 4 — Patrimoine de l'Agence Nevers Sud
Brève description: 800 logements environ.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Zone 5 — Patrimoine de l'Agence Nord Val de Loire
Brève description: 1 700 logements environ.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Zone 6 — Patrimoine de l'Agence Nord Val de Loire
Brève description: 320 logements environ.
Quantité ou étendue: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an: minimum 500 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Zone 7 — Patrimoine de l'Agence Nord Val de Loire
Brève description: 270 logements environ.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16TEC31
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Nièvre Habitat — Nièvre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Modalités de financements: sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16TEC31
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 192-346439 (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nièvre Habitat
Adresse postale: 1 rue Émile Zola
Code postal: 58020
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@nievrehabitat.com 📧
Téléphone: +33 386216739 📞
Fax: +33 386216767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-346439
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur la plate-forme régionale des marchés publics, à l'adresse électronique suivante: https://marches.e-bourgogne.fr (Indiquer sous la rubrique «Annonces» sous «consultations en cours» dans «Recherche rapide» la référence du marché: 16TEC31). Une version papier peut être disponible auprès du service juridique, après en avoir fait la demande par fax au 03.86.21.67.67.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 26 000 💰
290 000 💰
Brève description:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 26 000 EUR HT.
seuil maximum 290 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone 1 — Patrimoine de l'Agence Nevers Ouest
Brève description: 1900 logements environ.
Quantité ou étendue: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an: minimum 5 000 EUR maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zone 2: Patrimoine de l'Agence Nevers Ouest
Brève description: 1850 logements environ.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Zone 3 — Patrimoine de l'Agence Sud
Brève description: 2 250 logements environ.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Zone 4 — Patrimoine de l'Agence Nevers Sud
Brève description: 800 logements environ.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Zone 5 — Patrimoine de l'Agence Nord Val de Loire
Brève description: 1 700 logements environ.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Zone 6 — Patrimoine de l'Agence Nord Val de Loire
Brève description: 320 logements environ.
Quantité ou étendue: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an: minimum 500 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Zone 7 — Patrimoine de l'Agence Nord Val de Loire
Brève description: 270 logements environ.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16TEC31
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Nièvre Habitat — Nièvre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires: lettre de candidature modèle DC1 et déclaration du candidat, modèle DC2 et DC6 qui devront contenir les éléments précisés au règlement de la consultation.
Attestation de compétence amiante pour les activités mentionnées à la sous section 4 (code du travail):
fonctions opérateurs, encadrement de chantier et encadrement technique, conformément à l'arrêté du 23.2.2012.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Modalités de financements: sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16TEC31
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 192-346439 (2016-09-30)
Avis d'attribution de marché (2017-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-022709
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-346439
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nièvre — Patrimoine de Nièvre Habitat.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-12-27 📅
Nom: Mvf
Adresse postale: 3 rue Félicie Musset, BP 6
Commune postale: Saint-Honoré-les-Bains
Code postal: 58360
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 3 rue Félicie Musset BP 6
Code postal: 58270
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
Nom: Tout fer serrurerie
Adresse postale: 10 rue Saint-Louis
Commune postale: Fourchambault
Code postal: 58600
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 014-022709 (2017-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-022709
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-346439
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nièvre — Patrimoine de Nièvre Habitat.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-12-27 📅
Nom: Mvf
Adresse postale: 3 rue Félicie Musset, BP 6
Commune postale: Saint-Honoré-les-Bains
Code postal: 58360
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 3 rue Félicie Musset BP 6
Code postal: 58270
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
Nom: Tout fer serrurerie
Adresse postale: 10 rue Saint-Louis
Commune postale: Fourchambault
Code postal: 58600
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)