Marché d'entretien des espaces verts existants et à venir
Ville de Vertou
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts existants et à venir, des espaces non affectés, des arbres d'alignement et autres.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre, conclu avec minimum et maximum et un opérateur économique, passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et donnant lieu à l'émission de bons de commande, conformément à l'article 80 du même décret.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-01 | Avis de marché |
| 2016-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 16S0018
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vertou
Adresse postale: 2 place Saint Martin, CS 22319
Code postal: 44123
Commune postale: Vertou
Contact
Adresse Internet: http://www.vertou.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-vertou.fr 📧
Téléphone: +33 240344300 📞
Fax: +33 240349145 📠
URL des documents: http://vertou.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://vertou.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 149-269469
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Zone Nord-Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Vertou.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Engagements durables
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pondération du prix: 35 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://vertou.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://vertou.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 240347771 📞
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 149-269469 (2016-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 16S0018
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts existants et à venir, des espaces non affectés, des arbres d'alignement et autres.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre, conclu avec minimum et maximum et un opérateur économique, passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et donnant lieu à l'émission de bons de commande, conformément à l'article 80 du même décret.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vertou
Adresse postale: 2 place Saint Martin, CS 22319
Code postal: 44123
Commune postale: Vertou
Contact
Adresse Internet: http://www.vertou.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-vertou.fr 📧
Téléphone: +33 240344300 📞
Fax: +33 240349145 📠
URL des documents: http://vertou.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://vertou.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 149-269469
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Il est conseillé aux candidats, avant de remettre leur pli, d'effectuer une visite des lieux.
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts existants et à venir, des espaces non affectés, des arbres d'alignement et autres.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre, conclu avec minimum et maximum et un opérateur économique, passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et donnant lieu à l'émission de bons de commande, conformément à l'article 80 du même décret.
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Intitulé du lot: Zone Nord-Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot géographique, pour lequel les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période de référence: 75 000 EUR TTC (minimum) 200 000 EUR TTC (maximum).
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le marché court du 1.1.2017 au 31.12.2017. Il est ensuite renouvelable 3 fois par décision tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, pour des périodes identiques.
Intitulé du lot: Zone Nord-Est
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot géographique, pour lequel les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: 100 000 EUR TTC (minimum) 210 000 EUR TTC (maximum).
Intitulé du lot: Zone Sud Est
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot géographique, pour lequel les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période de référence: 50 000 EUR TTC (minimum) — 150 000 EUR TTC (maximum).
Intitulé du lot: Zone Sud-Ouest
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot géographique, dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période de référence: 130 000 EUR TTC (minimum) — 260 000 EUR TTC (maximum).
Intitulé du lot: Lot réservé aux EA et ESAT
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot réservé aux entreprises adaptées et aux ESAT (toutes zones), dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes par période de référence: 15 000 EUR TTC (minimum) — 35 000 EUR TTC (maximum).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vertou.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualification professionnelle suivants:
— qualification «Qualipaysage» E131-E132 ou équivalent pour les travaux d'entretien courant d'espaces verts,
— qualification «Qualipaysage» E150 ou équivalent pour les travaux de fauchage,
— qualification «Qualipaysage» E140-E141 ou équivalent pour les travaux sur le patrimoine arboré.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Engagements durables
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pondération du prix: 35 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://vertou.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://vertou.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 240347771 📞
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3
Il est conseillé aux candidats, avant de remettre leur pli, d'effectuer une visite des lieux.
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 149-269469 (2016-08-01)
Avis d'attribution de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts existants et à venir.
Valeur totale du marché: 520431.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 place Saint-Martin — CS 22319
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447962
Se réfère à l'avis: 2016/S 149-269469
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Nord Ouest
Brève description: Entretien des espaces verts de la zone Nord Ouest de la commune.
Intitulé du lot: Zone Nord Est
Brève description:
Intitulé du lot: Zone Sud Ouest
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 245-447962 (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts existants et à venir.
Valeur totale du marché: 520431.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 place Saint-Martin — CS 22319
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447962
Se réfère à l'avis: 2016/S 149-269469
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Nord Ouest
Brève description: Entretien des espaces verts de la zone Nord Ouest de la commune.
Intitulé du lot: Zone Nord Est
Brève description:
Entretien des espaces verts de la zone Nord Est de la commune.
Entretien des espaces verts de la zone Sud Est de la commune.
Brève description:
Entretien des espaces verts de la zone Sud Ouest de la commune.
Entretien des espaces verts réservé aux ESAT et entreprises adaptées.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 245-447962 (2016-12-16)
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