Au sein de l'AFD, le CEFEB dont il est un département basé à Marseille, dispense des formations de haut niveau destinées à ses clients et partenaires ainsi qu'au personnel de l'AFD sur des thématiques liées à nos domaines d'intervention. Le CEFEB en tant qu'université d'entreprise du groupe AFD est un département de 25 personnes qui accueille environ un millier de participants à ses différentes actions de formation. Il dispense un master (40 participants présents à Marseille 2 fois 3 mois) et organise une cinquantaine d'actions de formation par an. L'activité d'accueil du CEFEB consiste à assurer la présence d'une hôtesse en continu du lundi au vendredi (à l'exception des jours fériés) de 7:45 à 18:30 qui est notamment chargée des tâches suivantes: — standard téléphonique, prise de message (yc. en anglais), — réception et enregistrement des visiteurs, attribution de badges, — gestion du sas de sécurité, — tâches administratives: enregistrement du courrier départ et arrivée, fax départ et arrivée, photocopies, chrono des lettres et bons de commande, tenue des plannings des salles de formation, appui à la préparation des salles de formation et des salles de pause (mise en place des consommables), gestion de la presse, gestion d'un stock de consommables (café, thé, gobelets), tenue d'une base de données des contacts, appui à la gestion des listes de participants à certaines formations, envoi de dossier pour remboursement (frais médicaux des mastériens), préparation de dossiers..., — travaux bureautiques simples (mise en forme et impression de courriers).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2016-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-08-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de conciergerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conciergerie📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française de développement
Adresse postale: 5 rue Roland-Barthes
Code postal: 75598
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.afd.fr🌏
Courrier électronique: achats-siege@afd.fr📧
Téléphone: +33 153443307📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-08-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 168-302950
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
La remise des candidatures se fait exclusivement sous forme papier (forme électronique exclue), selon les modalités suivantes:
Au siège de l'AFD service courrier — 5 rue Roland-Barthes — 75598 Paris Cedex 12.
À l'attention du service achats: Mme Sylvie Defremont.
Sous enveloppe cachetée portant la mention «Appels d'Offres ACCUEIL CEFEB — Candidatures — Ne pas ouvrir avant le 28 septembre 2016 à 12h00» contenant:
— les pièces à produire par le candidat, listées à la section III, en version papier.
— une copie complète de ces justifications sur clé USB ou CD
Il appartient aux candidats de s'assurer du bon acheminement de leur offre. Les plis contenant les candidatures seront transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou remis contre récépissé.
La remise sur place au service courrier des dossiers de candidatures est possible entre 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis remis hors délai mentionné ne seront pas ouverts.
Les coordonnées électroniques figurant dans le présent avis sont uniquement communiquées aux candidats pour leur permettre de faire part de leurs éventuelles interrogations et ne doivent pas être utilisées pour remettre leur candidature.
La remise des candidatures se fait exclusivement sous forme papier (forme électronique exclue), selon les modalités suivantes:
Au siège de l'AFD service courrier — 5 rue Roland-Barthes — 75598 Paris Cedex 12.
À l'attention du service achats: Mme Sylvie Defremont.
Sous enveloppe cachetée portant la mention «Appels d'Offres ACCUEIL CEFEB — Candidatures — Ne pas ouvrir avant le 28 septembre 2016 à 12h00» contenant:
— les pièces à produire par le candidat, listées à la section III, en version papier.
— une copie complète de ces justifications sur clé USB ou CD
Il appartient aux candidats de s'assurer du bon acheminement de leur offre. Les plis contenant les candidatures seront transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou remis contre récépissé.
La remise sur place au service courrier des dossiers de candidatures est possible entre 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis remis hors délai mentionné ne seront pas ouverts.
Les coordonnées électroniques figurant dans le présent avis sont uniquement communiquées aux candidats pour leur permettre de faire part de leurs éventuelles interrogations et ne doivent pas être utilisées pour remettre leur candidature.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Au sein de l'AFD, le CEFEB dont il est un département basé à Marseille, dispense des formations de haut niveau destinées à ses clients et partenaires ainsi qu'au personnel de l'AFD sur des thématiques liées à nos domaines d'intervention.
Le CEFEB en tant qu'université d'entreprise du groupe AFD est un département de 25 personnes qui accueille environ un millier de participants à ses différentes actions de formation.
Il dispense un master (40 participants présents à Marseille 2 fois 3 mois) et organise une cinquantaine d'actions de formation par an.
L'activité d'accueil du CEFEB consiste à assurer la présence d'une hôtesse en continu du lundi au vendredi (à l'exception des jours fériés) de 7:45 à 18:30 qui est notamment chargée des tâches suivantes:
— standard téléphonique, prise de message (yc. en anglais),
— réception et enregistrement des visiteurs, attribution de badges,
— gestion du sas de sécurité,
— tâches administratives: enregistrement du courrier départ et arrivée, fax départ et arrivée, photocopies, chrono des lettres et bons de commande, tenue des plannings des salles de formation, appui à la préparation des salles de formation et des salles de pause (mise en place des consommables), gestion de la presse, gestion d'un stock de consommables (café, thé, gobelets), tenue d'une base de données des contacts, appui à la gestion des listes de participants à certaines formations, envoi de dossier pour remboursement (frais médicaux des mastériens), préparation de dossiers...,
— tâches administratives: enregistrement du courrier départ et arrivée, fax départ et arrivée, photocopies, chrono des lettres et bons de commande, tenue des plannings des salles de formation, appui à la préparation des salles de formation et des salles de pause (mise en place des consommables), gestion de la presse, gestion d'un stock de consommables (café, thé, gobelets), tenue d'une base de données des contacts, appui à la gestion des listes de participants à certaines formations, envoi de dossier pour remboursement (frais médicaux des mastériens), préparation de dossiers...,
— travaux bureautiques simples (mise en forme et impression de courriers).
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AFD/ERS/CFB/ADC/ACH/2016-081
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEFEB à Marseille 13002 — immeuble Les Docks — 10 place de la Joliette — Atrium 10.3 — 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Document 1: la lettre de candidature DC1 datée et signée par une personne ayant pouvoir d'engager le candidat; ce document peut être téléchargé à partir du site Internet du ministère des finances et des comptes publics: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
Document 1: la lettre de candidature DC1 datée et signée par une personne ayant pouvoir d'engager le candidat; ce document peut être téléchargé à partir du site Internet du ministère des finances et des comptes publics: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
Document 2: la déclaration du candidat (DC2 nouvelle formule) datée et signée par une personne ayant pouvoir d'engager le candidat: ce document peut être téléchargé à partir du site Internet du ministère des finances et des comptes public:
Document 3: pour le candidat ou, le cas échéant, pour chaque membre du groupement candidat, preuve d'une assurance en responsabilité civile et professionnelle en cours de validité émanant de compagnies d'assurance.
Document 4: les candidats devront également transmettre la ou les pièce(s) complémentaire(s) suivante(s):
— soit une copie de l'extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (k bis) ou équivalent, soit une copie de la carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises, pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins de 1 an.
Document 5: dans l'hypothèse où le candidat ou, le cas échéant, le groupement candidat souhaiterait déclarer des sous-traitants:
A. Pour chaque sous-traitant déclaré, l'ensemble des informations et des documents visés au sein du formulaire DC4 (ledit formulaire est disponible à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires- marches-publics) ou le formulaire DC4 dûment rempli, daté et signé;
A. Pour chaque sous-traitant déclaré, l'ensemble des informations et des documents visés au sein du formulaire DC4 (ledit formulaire est disponible à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires- marches-publics) ou le formulaire DC4 dûment rempli, daté et signé;
B. Une attestation datée et signée par le candidat ou, le cas échéant, par le mandataire du groupement candidat attestant que le candidat ou, le cas échéant, le groupement candidat disposera bien de l'ensemble des sous-traitants déclarés pour l'exécution du marché en projet.
B. Une attestation datée et signée par le candidat ou, le cas échéant, par le mandataire du groupement candidat attestant que le candidat ou, le cas échéant, le groupement candidat disposera bien de l'ensemble des sous-traitants déclarés pour l'exécution du marché en projet.
Il est précisé que, sur demande du candidat, la capacité des éventuels sous-traitants présentés au stade de la candidature pourra être prise en compte pour apprécier la capacité du candidat ou, le cas échéant, du groupement candidat. À cet effet, chaque sous-traitant déclaré devra également fournir les documents visés aux rubriques III.2.2) et III.2.3).
Il est précisé que, sur demande du candidat, la capacité des éventuels sous-traitants présentés au stade de la candidature pourra être prise en compte pour apprécier la capacité du candidat ou, le cas échéant, du groupement candidat. À cet effet, chaque sous-traitant déclaré devra également fournir les documents visés aux rubriques III.2.2) et III.2.3).
Document 6: le NOTI 2 ou une photocopie des certificats visés aux articles 48 et 49 du décret du 25.3.2016 ou une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne ayant pouvoir d'engager la société attestant que le candidat est bien à jour de ses obligations fiscales et sociales découlant de l'article 48 du décret du 25.3.2016 (ces certificats ou obligations concernent les déclarations ou les paiements exigibles au 31.12.2015).
Document 6: le NOTI 2 ou une photocopie des certificats visés aux articles 48 et 49 du décret du 25.3.2016 ou une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne ayant pouvoir d'engager la société attestant que le candidat est bien à jour de ses obligations fiscales et sociales découlant de l'article 48 du décret du 25.3.2016 (ces certificats ou obligations concernent les déclarations ou les paiements exigibles au 31.12.2015).
Situation économique et financière:
Document 7: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices, ou au cours des exercices précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence dans le cas d'une entreprise ayant été créée depuis moins de 3 années.
Document 7: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices, ou au cours des exercices précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence dans le cas d'une entreprise ayant été créée depuis moins de 3 années.
Document 8: déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Document 9: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Document 10: présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Document 11: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Document 12: en matière de services, description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI 1).
Document 12: en matière de services, description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI 1).
Document 13: les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Document 14: si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Document 15: si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Document 15: si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie demandée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de règlement: paiement par virement bancaire dans un délai de quarante-cinq (45) jours à compter de la réception d'une facture conforme (I) aux mentions légales et contractuelles et (II) au projet de décompte accepté par l'AFD.
Modalités de financement: financement sur budget propre de l'AFD.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le titulaire du marché pourra être (I) un opérateur économique ou (II) un groupement d'opérateurs économiques «solidaires» (les opérateurs économiques membres du groupement sont engagés financièrement et solidairement sur la totalité du marché) ou (III) un groupement d'opérateurs économiques «conjoints» avec mandataire «solidaire» au sein duquel seul le mandataire sera engagé financièrement et solidairement sur la totalité du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le titulaire du marché pourra être (I) un opérateur économique ou (II) un groupement d'opérateurs économiques «solidaires» (les opérateurs économiques membres du groupement sont engagés financièrement et solidairement sur la totalité du marché) ou (III) un groupement d'opérateurs économiques «conjoints» avec mandataire «solidaire» au sein duquel seul le mandataire sera engagé financièrement et solidairement sur la totalité du marché.
En cas de candidature en groupement, la liste des membres du groupement sera jointe au dossier de candidature. La composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la remise des candidatures et la notification du marché.
Les candidats sont informés qu'ils ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant (I) en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou (II) en qualité de membre de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
L'AFD souhaite que le titulaire du marché ait mis en place une démarche générale de responsabilité sociale et environnementale (RSE) et des actions RSE mises en œuvre dans le cadre de la prestation demandée.
L'AFD demandera aux soumissionnaires d'inclure dans leur dispositif du personnel mis à la disposition de l'AFD, des personnes en situation de handicap ou en insertion possédant un niveau Bac + 2 et avec la pratique de l'anglais requis.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:
— capacité professionnelle du candidat ou, le cas échéant, des membres du groupement candidat (références dans le domaine: pondération 35 %,
— capacité technique du candidat ou, le cas échéant, des membres du groupement candidat (Moyens humains et matériels): pondération 45 %,
— capacité financière du candidat ou, le cas échéant, des membres du groupement candidat, étant précisé que, la capacité financière du mandataire sera principalement prise en compte (chiffre d'affaires global, chiffre d'affaires relatif à des prestations comparables à celles du projet): pondération 20 %.
— capacité financière du candidat ou, le cas échéant, des membres du groupement candidat, étant précisé que, la capacité financière du mandataire sera principalement prise en compte (chiffre d'affaires global, chiffre d'affaires relatif à des prestations comparables à celles du projet): pondération 20 %.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: SGN/ACH — Mme Sylvie Defremont
Nom: Agence française de développement
Commune postale: Paris
Code postal: 75598 Cedex 12
Point de contact: SGN/ACH — Sylvie Defremont
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AFD/ERS/CFB/ADC/ACH/2016-081
Informations complémentaires
La remise des candidatures se fait exclusivement sous forme papier (forme électronique exclue), selon les modalités suivantes:
Au siège de l'AFD service courrier — 5 rue Roland-Barthes — 75598 Paris Cedex 12.
À l'attention du service achats: Mme Sylvie Defremont.
Sous enveloppe cachetée portant la mention «Appels d'Offres ACCUEIL CEFEB — Candidatures — Ne pas ouvrir avant le 28 septembre 2016 à 12h00» contenant:
— les pièces à produire par le candidat, listées à la section III, en version papier.
— une copie complète de ces justifications sur clé USB ou CD
Il appartient aux candidats de s'assurer du bon acheminement de leur offre. Les plis contenant les candidatures seront transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou remis contre récépissé.
La remise sur place au service courrier des dossiers de candidatures est possible entre 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis remis hors délai mentionné ne seront pas ouverts.
Les coordonnées électroniques figurant dans le présent avis sont uniquement communiquées aux candidats pour leur permettre de faire part de leurs éventuelles interrogations et ne doivent pas être utilisées pour remettre leur candidature.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 168-302950 (2016-08-29)
Avis d'attribution de marché (2017-01-10) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016/S 168-302950
Brève description:
L'activité d'accueil du CEFEB consiste à assurer la présence d'une hôtesse en continu du lundi au vendredi (à l'exception des jours fériés) de 7:45 à 18:30 qui est notamment chargée des tâches suivantes:
— standard téléphonique, prise de message (yc en anglais),
— réception et enregistrement des visiteurs, attribution de badges,
— gestion du sas de sécurité,
— tâches administratives: enregistrement du courrier départ et arrivée, fax départ et arrivée, photocopies, chrono des lettres et bons de commande, tenue des plannings des salles de formation, appui à la préparation des salles de formation et des salles de pause (mise en place des consommables), gestion de la presse, gestion d'un stock de consommables (café, thé, gobelets), tenue d'une base de données des contacts, appui à la gestion des listes de participants à certaines formations, envoi de dossier pour remboursement (frais médicaux des mastériens), préparation de dossiers...
— travaux bureautiques simples.
L'activité d'accueil du CEFEB consiste à assurer la présence d'une hôtesse en continu du lundi au vendredi (à l'exception des jours fériés) de 7:45 à 18:30 qui est notamment chargée des tâches suivantes:
— standard téléphonique, prise de message (yc en anglais),
— réception et enregistrement des visiteurs, attribution de badges,
— gestion du sas de sécurité,
— tâches administratives: enregistrement du courrier départ et arrivée, fax départ et arrivée, photocopies, chrono des lettres et bons de commande, tenue des plannings des salles de formation, appui à la préparation des salles de formation et des salles de pause (mise en place des consommables), gestion de la presse, gestion d'un stock de consommables (café, thé, gobelets), tenue d'une base de données des contacts, appui à la gestion des listes de participants à certaines formations, envoi de dossier pour remboursement (frais médicaux des mastériens), préparation de dossiers...
— travaux bureautiques simples.
Valeur totale du marché: 194762.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 5 rue Roland Barthes
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-011968
Se réfère à l'avis: 2016/S 168-302950
Numéro JO-S: 8
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— standard téléphonique, prise de message (yc en anglais),
— tâches administratives: enregistrement du courrier départ et arrivée, fax départ et arrivée, photocopies, chrono des lettres et bons de commande, tenue des plannings des salles de formation, appui à la préparation des salles de formation et des salles de pause (mise en place des consommables), gestion de la presse, gestion d'un stock de consommables (café, thé, gobelets), tenue d'une base de données des contacts, appui à la gestion des listes de participants à certaines formations, envoi de dossier pour remboursement (frais médicaux des mastériens), préparation de dossiers...
— tâches administratives: enregistrement du courrier départ et arrivée, fax départ et arrivée, photocopies, chrono des lettres et bons de commande, tenue des plannings des salles de formation, appui à la préparation des salles de formation et des salles de pause (mise en place des consommables), gestion de la presse, gestion d'un stock de consommables (café, thé, gobelets), tenue d'une base de données des contacts, appui à la gestion des listes de participants à certaines formations, envoi de dossier pour remboursement (frais médicaux des mastériens), préparation de dossiers...
— travaux bureautiques simples.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEFEB à Marseille 13002
Immeuble les Docks, 10 place de la Joliette, Atrium 10.3, 4
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Profil et organisation de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'exécution des prestations: encadrement, exécution (préventif, correctif), suivi technique et financier, reporting et communication
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Gestion des aléas, maintien de l'organisation
Démarche RSE, QHSE, insertion et emploi
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Présentation de l'offre (clarté, cohérence, présentation et contenu)
Critère de coût: — Coût des prestations forfaitaires sur la durée totale du marché
Pondération du coût: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 775 665 599 00129
Autre type de pouvoir adjudicateur: Pouvoir adjudicateur soumis à l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et au décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 008-011968 (2017-01-10)