Marché à bons de commande pour la fourniture et livraison de chauffe-bains gaz

Brest métropole habitat

Marché à bons de commande pour la fourniture et livraison de chauffe-bains gaz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elm Leblanc SAS

Qui ?

• Brest métropole habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils ménagers électriques › Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-29	Avis de marché
2016-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Quantité ou étendue:

Le marché est un marchés à bons de commande passé pour une durée de 3 ans pour un montant maximum de 480 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Habitat
Adresse postale: 68 rue de Glasgow — BP 92251
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://brestmetropolehabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: achats@brestmetropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 229004512 📞
Fax: +33 229004529 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112151
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Les dossiers sont retirés sur le site http://brestmetropolehabitat.bretagne-marchespublics.com Les dossiers peuvent être demandés par courriel à: mdiquelou@brestmetropole-habitat.fr Les dossiers sont remis gratuitement. Les conditions de remise des offres sont précisés dans le RC. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite à l'adresse indiquée dans le RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande pour la fourniture et livraison de chauffe-bains gaz.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2016-030

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent (renseignements relatifs aux personnes habilitées à engager la société);

—si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements;

—les déclarations sur l'honneur pour justifier:

Oattestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005;

O qu'Il n'a fait l'objet d'aucune condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées au code du travail;

O qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales. Les candidats étrangers non établis en France veilleront à attester sur l'honneur le respect de ces différentes obligations au regard des règles d'effet équivalent dans leur pays d'origine.

Situation économique et financière:

— La déclaration du candidat Dc2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat;.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les candidatures seront écartées si: les capacités professionnelles sont insuffisantes et/ou si les moyens financiers sont insuffisants.

Capacité technique et professionnelle:

La déclaration du candidat Dc2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat;

La liste des prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au DCE.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiements se feront sur fonds propres dans un délai de 30 jours selon les dispositions prévues au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres pour un même lot en agissant à la fois:

1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2° en qualité de membres de plusieurs groupements.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Montants en euros.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Maxime Diquelou, chef du service achats
Adresse du profil d'acheteur: http://brestmetropolehabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
Nom: Brest métropole habitat — service achats
Commune postale: Brest
Point de contact: M. Diquelou, chef du service achats
Courrier électronique: mdiquelou@brestmetropole.fr 📧
Nom: Brest métropole habitat
Point de contact: Pour le formalisme se référer au DCE
Courrier électronique: mdiquelou@brestmetropole-habitat.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-030
Informations complémentaires

Les dossiers sont retirés sur le site http://brestmetropolehabitat.bretagne-marchespublics.com

Les dossiers peuvent être demandés par courriel à: mdiquelou@brestmetropole-habitat.fr

Les dossiers sont remis gratuitement.

Les conditions de remise des offres sont précisés dans le RC.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette

nouvelle date.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir 10 jours avant la date limite

de réception des offres une demande écrite à l'adresse indiquée dans le RC.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416, Cedex
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest métropole habitat — service achats
Adresse postale: 68 rue de Glasgow — BP 9225
Commune postale: Brest
Code postal: 29222
Téléphone: +33 229004512 📞
Fax: +33 229004529 📠
Source: OJS 2016/S 065-112151 (2016-03-29)

Avis d'attribution de marché (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr522 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.brest-metropole-habitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261454
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112151
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande avec un montant de 480 000 EUR (HT) pour toute la durée du marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest Métropole Habitat — Service achats
Courrier électronique: mdiquelou@brestmetropole-habitat.fr 📧
Source: OJS 2016/S 145-261454 (2016-07-27)

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