Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de vaccins contre la tuberculose aux services de santé du département de Paris
Département de Paris
Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de vaccins contre la tuberculose aux services de santé du département de Paris 2016 DFPE 12 G.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-02 | Avis de marché |
| 2016-04-11 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: Bureau des marchés, 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075750
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016D12001650
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir l'article 3-1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir l'article 3-1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 3-1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Département de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland
Code postal: 75639
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3ème étage) — 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9:30 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016D12001650
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 046-075750 (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue:
— sans quantité minimum,— 15 000 quantités de conditionnement de vaccins au maximum sur une période de 12 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: Bureau des marchés, 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075750
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr . Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: https://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ .
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de vaccins contre la tuberculose aux services de santé du département de Paris 2016 DFPE 12 G.
Quantité ou étendue:
— sans quantité minimum,
— 15 000 quantités de conditionnement de vaccins au maximum sur une période de 12 mois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016D12001650
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir l'article 3-1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir l'article 3-1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 3-1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du département de Paris et du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance,
— le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché,
— il est prévu le versement d'une avance,
— il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées,
— il s'agit de marché traité à prix unitaires. Prix révisables,
— règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1
Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Autres conditions particulières:
— les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP,
— tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format .PDF ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels FSC, PEFC ou équivalent).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Département de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland
Code postal: 75639
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3ème étage) — 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9:30 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016D12001650
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr . Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: https://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ .
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La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 046-075750 (2016-03-02)
Informations complémentaires (2016-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-11 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-126931
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075750
Numéro JO-S: 73
Source: OJS 2016/S 073-126931 (2016-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché a bons de commande pour la fourniture et la livraison de vaccins contre la tuberculose aux services de santé du Département de Paris 2016 DFPE 12 G.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-11 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-126931
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075750
Numéro JO-S: 73
Source: OJS 2016/S 073-126931 (2016-04-11)
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