Marché à bons de commande en vue de remplacement et / ou pose de vitrages, miroirs et films sur vitrages pour les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon, pour une durée d'un an reconductible une fois, en deux lots. RELANCE — marche declare infructueux — lot no 1 — travaux de remplacement et/ou pose de vitrages et miroirs pour les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon

Ville de Toulon

La consultation objet du présent avis concerne seulement le lot no1, à savoir la réalisation de travaux de remplacement et/ ou pose de vitrages et miroirs pour les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon. En effet, il s'agit de la relance du lot no1 déclaré infructueux par la CAO du 6.10.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-24 Avis de marché
2016-05-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de vitrerie
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les travaux sont répartis en 2 lots.Seul le lot no1 fait l'objet de la consultation objet du présent avis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de vitrerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494363092 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-102858
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence. Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en euros (T.T.C.) sur la durée maximale totale envisagée du marché à bons de commande y compris la reconduction Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité. Date prévisionnelle de notification: troisième trimestre 2016. — Travaux urgents: En cas de problème grave (mettant en péril la sécurité des personnes et des biens) nécessitant une intervention immédiate, le titulaire sera tenu de se rendre sur les lieux dans un délai maximum de 4 heures à partir de la demande du maître d'oeuvre, délai au cours duquel il prendra toutes les mesures nécessaires et suffisantes pour mettre en sécurité les lieux. Il disposera ensuite d'un délai de 24 heures à compter de la demande par fax ou par mail du maître d'oeuvre pour établir le relevé quantitatif des travaux comprenant les délais de réalisation estimés qu'il devra transmettre à la collectivité. Le maître d'oeuvre précisera ensuite les délais d'exécution dans chaque bon de commande (ordre de service). La majoration pour travaux urgents est comptée en % du montant total du bon de commande. Ce pourcentage est fixé par le titulaire dans l'acte d'engagement. — Travaux de nuit: Des travaux de remplacement de nuit pourront être demandés au titulaire. Ces travaux pourront être effectués entre 22h et 6h du matin. La majoration pour travaux de remplacement effectués de nuit est comptée en % du montant total du bon de commande. Ce pourcentage est fixé par le titulaire dans l'acte d'engagement. Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation): — le critère prix noté sur 15 points; — le critère de la valeur technique, noté sur 05 points; Le critère Prix (noté 15/15) est apprécié: — au vu du Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires valant Détail estimatif non contractuel du lot no1, remis aux candidats (noté sur 10 points); — au vu d'un Détail estimatif non contractuel « masqué » correspondant aux travaux les plus courants du marché, non remis aux candidats, élaboré par la personne publique avant la réception des offres, établi à partir des prix du bordereau des prix unitaires et forfaitaires (noté sur 05 points); La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57 II 4° du Code des Marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique; en application de l'article 57 II 5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Autres publications antérieures: — avis de marché: BOAMP avis no15-109227 du 24.7.2015; — avis d'annulation (appel d'offres infructueux): BOAMP avis no15-154144 du 9.10.2015; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
160 000 💰
Brève description:
La consultation objet du présent avis concerne seulement le lot no1, à savoir la réalisation de travaux de remplacement et/ ou pose de vitrages et miroirs pour les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon. En effet, il s'agit de la relance du lot no1 déclaré infructueux par la CAO du 6.10.2015.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Travaux de remplacement et/ou pose de vitrages et miroirs pour les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon
Brève description:
Le marché porte sur les travaux de remplacement et/ou pose de vitrages et miroirs pour les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum :20 000 EUR TTC Montant annuel maximum :80 000 EUR TTC.
La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les travaux sont répartis en 2 lots.
Seul le lot no1 fait l'objet de la consultation objet du présent avis.
Description des options: Voir article II 2 3 ci dessous.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOOMBCTXVitragesMiroirs 2016REL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux, objets du marché concernent différents bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon, dans un rayon de 25 km.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux stipulations du Règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
L'Outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
la justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
* Avance: Il n'est pas prévu le versement d'une avance.
* Retenue de garantie: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
* Les autres garanties sont indiquées au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement / d'investissement (ressources propres de la commune).
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du Code des marchés publics.
Les travaux faisant l'objet du marché sont réglés par application aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires contractuel du lot no1.
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La majoration « travaux urgents » prévue à l'acte d'engagement du lot no1 s'appliquera en pourcentage sur le montant total en EUR HT du bon de commande (ordre de service) lorsque le maître d'oeuvre aura spécifié la mention « travaux urgents » sur l'ordre de service.
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La majoration « travaux de nuit » prévue à l'acte d'engagement du lot no1 s'appliquera en pourcentage sur le montant total en EUR HT du bon de commande (ordre de service) lorsque le maître d'oeuvre aura spécifié la mention « travaux de nuit » sur l'ordre de service.
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Les prix sont révisables, conformément aux dispositions de l'article 3.3.1 et 3.3.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.
Autres conditions particulières:
L'Attention du titulaire est attirée sur le fait qu'il pourra être amené à réaliser des interventions dans des locaux avec présence d'amiante ou sur des matériaux contenant de l'amiante,
Par conséquent, dans le cadre du décret no2012-639 du 4.5.2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante de l'arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante et du code du travail (sous-section 4), afin de réaliser ces interventions ponctuelles, le titulaire devra présenter, dans les 15 jours suivants la notification du marché, une attestation de formation ou un document équivalent, délivrée par un organisme certifié, pour les travaux en sous section 4, à savoir « Dispositions particulières aux activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante », à la commune.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-07-28 📅
2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOMBCTXVitragesMiroirs 2016REL
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 143-263307
2015/S 198-358476
Informations complémentaires
Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence.
Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en euros (T.T.C.) sur la durée maximale totale envisagée du marché à bons de commande y compris la reconduction
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
Date prévisionnelle de notification: troisième trimestre 2016.
— Travaux urgents:
En cas de problème grave (mettant en péril la sécurité des personnes et des biens) nécessitant une intervention immédiate, le titulaire sera tenu de se rendre sur les lieux dans un délai maximum de 4 heures à partir de la demande du maître d'oeuvre, délai au cours duquel il prendra toutes les mesures nécessaires et suffisantes pour mettre en sécurité les lieux. Il disposera ensuite d'un délai de 24 heures à compter de la demande par fax ou par mail du maître d'oeuvre pour établir le relevé quantitatif des travaux comprenant les délais de réalisation estimés qu'il devra transmettre à la collectivité. Le maître d'oeuvre précisera ensuite les délais d'exécution dans chaque bon de commande (ordre de service).
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La majoration pour travaux urgents est comptée en % du montant total du bon de commande. Ce pourcentage est fixé par le titulaire dans l'acte d'engagement.
— Travaux de nuit:
Des travaux de remplacement de nuit pourront être demandés au titulaire. Ces travaux pourront être effectués entre 22h et 6h du matin.
La majoration pour travaux de remplacement effectués de nuit est comptée en % du montant total du bon de commande. Ce pourcentage est fixé par le titulaire dans l'acte d'engagement.
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation):
— le critère prix noté sur 15 points;
— le critère de la valeur technique, noté sur 05 points;
Le critère Prix (noté 15/15) est apprécié:
— au vu du Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires valant Détail estimatif non contractuel du lot no1, remis aux candidats (noté sur 10 points);
— au vu d'un Détail estimatif non contractuel « masqué » correspondant aux travaux les plus courants du marché, non remis aux candidats, élaboré par la personne publique avant la réception des offres, établi à partir des prix du bordereau des prix unitaires et forfaitaires (noté sur 05 points);
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La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57 II 4° du Code des Marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique; en application de l'article 57 II 5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis.
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Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).
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Autres publications antérieures:
— avis de marché: BOAMP avis no15-109227 du 24.7.2015;
— avis d'annulation (appel d'offres infructueux): BOAMP avis no15-154144 du 9.10.2015;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Marché renouvelable
Premier semestre 2018.
Source: OJS 2016/S 061-102858 (2016-03-24)
Avis d'attribution de marché (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La consultation objet du présent avis concernait seulement le lot n
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon — ancien ministre
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.com/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr. 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181130
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-102858
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
La présente consultation a été déclarée infructueuse, aucune proposition n'ayant été déposée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la réalisation de travaux de remplacement et/ou pose de vitrages et miroirs pour les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon.
Description des options: Ce marché aurait pu faire l'objet d'une reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL, bd Paul Peytral
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Source: OJS 2016/S 102-181130 (2016-05-25)
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