Maintenance préventive et corrective des installations de relevage des eaux situées dans les Régions de PARIS-RIVE-GAUCHE et de PARIS-NORD

SNCF

Maintenance préventive et corrective des installations de relevage des eaux des secteurs:
LOT 1: SUD YVELINES
LOT 2: JUVISY — MASSY
LOT 3: BRETIGNY
LOT 4: PARIS NORD — UP Province
LOT 5: PARIS NORD — UP PARIS
LOT 6: PARIS NORD — Infrapôle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-12 Avis de marché
2017-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
Quantité ou étendue:
L'ensemble du marché représente environ 220 pompes ou groupes situées dans les Régions de PARIS-RIVE-GAUCHE et de PARIS-NORD.Périmètre des installations: groupes électropompes, équipement électrique (armoires électriques de commande et automatisme, disjoncteurs...), connexions et câbles, flotteurs, fosse,...La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: 4 rue André Campra, CS 20012
Code postal: 93212
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Courrier électronique: catherine.monnot@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 185587828 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-285895
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Réseau et SNCF Mobilités Les actes de candidatures doivent être transmis EXCLUSIVEMENT par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1. Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'Entité d'Achat. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou 04.26.21.16.01. Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. L'Entité d'Achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Après examen des documents, l'Entité d'Achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations de Services de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — Entreprises et Collectivités — Fournisseurs — Documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau). La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 1
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des installations de relevage des eaux des secteurs:
LOT 1: SUD YVELINES
LOT 2: JUVISY — MASSY
LOT 3: BRETIGNY
LOT 4: PARIS NORD — UP Province
LOT 5: PARIS NORD — UP PARIS
LOT 6: PARIS NORD — Infrapôle.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sud yvelines
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur SUD YVELINES (Région de PARIS-RIVE-GAUCHE).
Quantité ou étendue:
L'étendue globale du marché représente environ 22 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 22 pompes environ.
La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Juvisy — massy
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur JUVISY — MASSY (Région de PARIS-RIVE-GAUCHE).
Quantité ou étendue:
L'étendue globale du marché représente environ 10 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 10 pompes environ.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bretigny
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur BRETIGNY (Région de PARIS-RIVE-GAUCHE).
Quantité ou étendue:
L'étendue globale du marché représente environ 20 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 20 pompes environ.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: PARIS NORD — UP Province
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur PARIS NORD — UP Province (Région de PARIS-NORD).
Quantité ou étendue:
L'étendue globale du marché représente environ 85 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 100 pompes environ.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Paris nord — up paris
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur PARIS NORD — UP PARIS (Région de PARIS-NORD).
Quantité ou étendue:
L'étendue globale du marché représente environ 20 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 40 pompes environ.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: PARIS NORD — Infrapôle
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur PARIS NORD — Infrapôle (Région de PARIS-NORD).
Quantité ou étendue:
L'étendue globale du marché représente environ 10 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 30 pompes environ.
L'ensemble du marché représente environ 220 pompes ou groupes situées dans les Régions de PARIS-RIVE-GAUCHE et de PARIS-NORD.
Périmètre des installations: groupes électropompes, équipement électrique (armoires électriques de commande et automatisme, disjoncteurs...), connexions et câbles, flotteurs, fosse,...
Description des options:
La durée du marché est de trente six (36) mois fermes avec la possibilité de prolongation de deux (2) périodes de douze (12) mois (36 + 24).
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 13426 / MBAT/44042
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent),
— L'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété et signé.
— L'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer:
— par courrier à: Imprimerie Nationale BP 514 F-59505 DOUAI CEDEX
— par télécopie au: 03 27 08 27 51.
— Le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
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Les huit conventions fondamentales de l'OIT sont les suivantes:
— la convention sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical (C87, 1948);
— la convention sur le droit d'organisation et de négociation collective (C98, 1949);
— la convention sur le travail forcé (C29, 1930);
— la convention sur l'abolition du travail forcé (C105, 1957);
— la convention sur l'égalité de rémunération (C 100, 1951);
— la convention concernant la discrimination (emploi et profession, C 111, 1958);
— la convention sur l'âge minimum (C 138, 1973);
— la convention sur les pires formes de travail des enfants (C 182, 1999).
Le cas échéant, une certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant du respect de ces dispositions, est fournie par le candidat. Ce dernier précise le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage de sites certifiés).
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— Le Candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'Opérateur économique principal.
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché.
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement.
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— la présentation d'une liste des principaux services de l'opérateur économique, au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent avis, correspondant à des volumes équivalents, en indiquant: le montant, la date et le destinataire public ou privé. L'exécution satisfaisante des prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— une photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés (l'habilitation B2 est obligatoire), ou toute preuve de la capacité de l'opérateur économique, apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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— l'indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique.
— Le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques environnementaux inhérents à ses activités. Une certification en matière de management de l'environnement (ISO14001 et/ou règlement CE EMAS, et/ ou toute autre norme équivalente), attestant du respect de ces dispositions, est fournie par le candidat (facultative). Ce dernier précisera le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage de sites certifiés).
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Le candidat avise ses sous-traitants et autres opérateurs travaillant pour son compte de ce que les dispositions considérées leurs sont applicables. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
— le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement.
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché.
— Le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités. Une certification en matière de management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS18001 et/ou ILO-OSH 2001 ou toute autre norme équivalente), attestant du respect de ces dispositions, pourra être fournie par le candidat (facultative). Ce dernier précisera le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage des sites certifiés).
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Le candidat doit aviser ses sous-traitants et autres opérateurs travaillant pour son compte de ce que les dispositions considérées leurs sont applicables. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros.
Les prix sont fermes durant les 3 années fermes et révisables les 2 années optionnelles.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des prestations et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Réseau et SNCF Mobilités.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 6
Durée de l’accord-cadre en années: 5
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF — DAG CAI Île-de-France Bâtiment
Catherine Monnot
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 157-285895 (2016-08-12)
Avis d'attribution de marché (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide
Numéro de référence: MBAT/44042
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des installations de relevage des eaux des secteurs: lot 1: Sud Yvelines — lot 2: Juvisy — Massy — lot 3: Bretigny — lot 4: Paris Nord — UP Province — lot 5: Paris Nord — UP Paris — lot 6: Paris Nord — Infrapôle.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date de publication: 2017-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 010-015153
Se réfère à l'avis: 2016/S 157-285895
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le présent marché constitue un lot, dans le cadre d'une stratégie d'allotissement globale réalisée par l'entité d'achat.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sud Yvelines
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur Sud Yvelines (Région de Paris-Rive-GAuche).
L'étendue globale du marché représente environ 22 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 22 pompes environ.
La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.
Description des options:
La durée du marché est de 36 mois fermes avec la possibilité de prolongation de 2 périodes de 12 mois (36 + 24).
Informations complémentaires:
Le présent marché constitue un lot, dans le cadre d'une stratégie d'allotissement globale réalisée par l'entité d'achat.
Intitulé du lot: Juvisy — Massy
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur Juvisy — Massy (Région de Paris-Rive-Gauche).
L'étendue globale du marché représente environ 10 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 10 pompes environ.
Intitulé du lot: Bretigny
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur Bretigny (Région de Paris-Rive-Gauche).
L'étendue globale du marché représente environ 20 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 20 pompes environ.
Intitulé du lot: Paris Nord — UP Province
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur Paris Nord — UP Province (Région de Paris-NORD).
L'étendue globale du marché représente environ 85 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 100 pompes environ.
Intitulé du lot: Paris Nord — UP Paris
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur Paris Nord — UP Paris (Région de Paris-Nord).
L'étendue globale du marché représente environ 20 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 40 pompes environ.
Intitulé du lot: Paris Nord — Infrapôle
Brève description:
Maintenance (préventive et corrective) des installations de relevage des eaux du secteur Paris Nord — Infrapôle (région de Paris-Nord).
L'étendue globale du marché représente environ 10 sites ou lieux d'implantation SNCF pour un nombre total de 30 pompes environ.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Secteur Sud Yvelines.
Secteur Juvisy — Massy.
Secteur Bretigny.
Secteur PAris Nord — UP Province.
Secteur PARIS NORD — UP PARIS.
Secteur Paris Nord — Infrapôle.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-01 📅
Nom: PR Sécurité
Adresse postale: 4 rue Voltaire
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.sncf.com/Fournisseurs/achats-sncf 🌏
Nom: Suez Eau France
Adresse postale: 16 place de l'Iris
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92040
Nom: DFM Epuration
Adresse postale: 13 allée Louis Bréguet
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Nom: Segex Energies
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF — DAG CAI Île-de-France bâtiment
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594575 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 010-015153 (2017-01-11)
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Région:
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Fournisseurs:
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