Maintenance préventive et corrective des équipements radiologiques, des logiciels et des systèmes de numérisation par ERLM pour les services d'imagerie médicale

Groupe hospitalier Nord Vienne

Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements radiologiques, des logiciels et des systèmes de numérisation par ERLM (Ecrans Radio Luminescents à Mémoire), pour les services d'imagerie médicale des centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun, du Groupe Hospitalier Nord Vienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Groupe hospitalier Nord Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel médical › Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

Où ?

• Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-14	Avis de marché
2016-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Numéro de référence: 2016 - 15
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Nord Vienne
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux, Cellule des marchés publics, 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: sandrine.guilbert@ghnv.fr 📧
Téléphone: +33 549029011 📞
Fax: +33 549029039 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wY5P-DK3Mx&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wY5P-DK3Mx&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322805
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

La valeur estimée (article Ii.2.6) correspond au montant forfaitaire annuel total du précédent marché. Marché ordinaire. Attribution au lot entier. Marché mono-attributaire par lot. Le GHNV prévoit des options obligatoires (prestations supplémentaires éventuelles) relatives à une prestation de contrôle de qualité interne annuel pour les amplificateurs de brillance.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1 à 15
Brève description:

Lot no 1: Salle télécommandée numérisée. Lot no 2: Salle numérisée bi-capteurs plans. Lot no 3: Panoramique dentaire. Lot no 4: Salle de radiologie conventionnelle. Lot no 5: Amplificateur de brillance general electric. Lot no 6: Amplificateur de brillance SIEMENS (année 2008). Lot no 7: Amplificateur de brillance SIEMENS (année 2013). Lot no 8: Mobile de radiographie. Lot no 9: Système de numérisation indirecte d'images de radiologie par Ecrans Radio Luminescents à Mémoire (Erlm) et reprographes laser. Lot no 10: Salle télécommandée numérisée. Lot no 11: Salle de radiologie conventionnelle. Lot no 12: Panoramique dentaire. Lot no 13: Mammographe. Lot no 14: Mobile de radiographie. Lot no 15: Système de numérisation indirecte d'images de radiologie par Ecrans Radio Luminescents à Mémoire (Erlm) et reprographes laser.

Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, du 01.01.2017 au 31.12.2017. Il est ensuite renouvelable 2 fois, le 1er janvier 2018 et le 1er janvier 2019, par reconduction expresse, par période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans, soit une durée totale du 01.01.2017 au 31.12.2019.

Informations complémentaires:

La valeur estimée (article Ii.2.6) correspond au montant forfaitaire annuel total du précédent marché.

Marché ordinaire.

Attribution au lot entier. Marché mono-attributaire par lot.

Le GHNV prévoit des options obligatoires (prestations supplémentaires éventuelles) relatives à une prestation de contrôle de qualité interne annuel pour les amplificateurs de brillance.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

— Une déclaration sur l'honneur justifiant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (DC 1 ou équivalent).

— Une déclaration sur l'honneur justifiant être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC 1 ou équivalent).

— Dans les conditions fixées à l'article 48 du CMP, des documents et renseignements aux fins de vérification de son aptitude à exercer l'activité professionnelle, de sa capacité économique et financière et de ses capacités techniques et professionnelles conformément à l'article 44, ainsi que les pièces relatives aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager (DC 2 ou équivalent).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation de maintenance
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004069900015
Contact
Point de contact: Mme Hélène Blazy, directrice adjointe, DRMT, CS 60669
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wY5P-DK3Mx&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

Financement: ressources propres au Groupe Hospitalier Nord Vienne. Paiement: virement par mandat administratif avec délai de paiement de 50 jours à réception de la facture, avance forfaitaire, prix forfaitaires, prix fermes pour la durée du marché.

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier de Châtellerault. Les candidats préciseront sur leur demande de dossier leur adresse mail pour transmission du dossier par voie électronique.

Conditions de remise des offres et des candidatures: Les candidats pourront remettre leur offre sous format papier à l'adresse du centre hospitalier de Châtellerault, ou sous format dématérialisé via le site achatpublic.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La possibilité de référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 et s. Du code de justice administrative).

La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au J.O.U.E. (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).

Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Département du Tarn et Garonne », peut être exercé par le candidat évincé ou par l'ensemble des tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par le contrat en cause dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état du 04 avril 2014, no 358994).

Source: OJS 2016/S 180-322805 (2016-09-14)

Avis d'attribution de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des équipements radiologiques, des logiciels et des systèmes de numérisation par ERLM pour les services d'imagerie médicale.

Valeur totale du marché: 129421.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux, cellule des marchés publics, 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454805
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322805
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

La valeur totale indiquée à la section II.1.7 correspond au montant forfaitaire annuel, de l'ensemble des lots, pour le Groupe Hospitalier Nord Vienne.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des équipements radiologiques, des logiciels et des systèmes de numérisation par ERLM (écrans radio luminescents à mémoire), pour les services d'imagerie médicale des centres Hospitaliers de Châtellerault et de Loudun, du Groupe Hospitalier Nord Vienne.

Informations complémentaires:

La valeur totale indiquée à la section II.1.7 correspond au montant forfaitaire annuel, de l'ensemble des lots, pour le Groupe Hospitalier Nord Vienne.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Groupe Hospitalier Nord Vienne: centres Hospitaliers de Châtellerault et de Loudun.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-13 📅
2016-12-09 📅
2016-12-08 📅

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale du marché/du lot indiquée à chaque section V.2.4 correspond aux montants forfaitaires annuels.

Modalités de consultation du marché: les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du groupe hospitalier Nord Vienne, à l'adresse suivante: groupe hospitalier Nord Vienne, direction des ressources matérielles et des travaux, 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669, 86106 Châtellerault Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative).

Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Département du Tarn-et-Garonne», peut être exercé par le candidat évincé ou par l'ensemble des tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par le contrat en cause dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État du 4.4.2014, n

Source: OJS 2016/S 248-454805 (2016-12-21)

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