Maintenance- gros entretien- renouvellement des installations de chauffage- climatisation- électricité pour la CAF des BDR
CAF des Bouches-du-Rhône
Maintenance- gros entretien- renouvellement des installations de chauffage- climatisation- électricité pour la CAF des BDR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment › Installations haute tension
- • Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration › Installations de climatisation
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 215 chemin de Gibbes
Code postal: 13348
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Courrier électronique: arnaud.munier@cafmarseille.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 491055341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-11 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060526
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance CVC du siège de la CAF 13
Brève description: Maintenance CVC du siège de la CAF 13.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance CVC des autres sites de la CAF 13
Brève description: Maintenance CVC des autres sites de la CAF 13.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maintenance électricité du siège de la CAF 13
Brève description: Maintenance électricité du siège de la CAF 13.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Maintenance électricité des autres sites de la CAF des BDR
Brève description: Maintenance électricité des autres sites de la CAF des BDR.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: AO 2016-01 du 15 FEVRIER 2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 (lots 1,2 et 3): la valeur technique (60)
2. Sous critère 1 (lots 1,2,3): moyens humains (20)
3. Sous critère 2 (lots 1,2,3): organisation mise en place pour l'exécution du marché (10)
4. Sous critère 3 (lots 1,2,3): moyens matériels mis à disposition des personnels (10)
5. Sous critère 4 (lots 1,2,3): méthodologie mise en oeuvre pour la transition des informations aux représentants de la CAF 13 (périodicité et supports de reporting) (5)
6. Sous critère 5 (lots 1,2,3): dispositions prévues pour obtenir des économies d'énergie (réduction des consommations d'électricité et/ou de gaz ainsi qu'en matière de protection de l'environnement (5)
7. Sous critère 6 (lots 1,2,3): cohérence et justification du mode d'évaluation du prix proposé pour le poste P3 «garantie totale» (10)
8. Critère 2 (lots 1, 2): le prix (40)
9. Sous critère 1 ( lots 1,2 ): Prix P2 (Forfait annuel) (27)
10. Sous critère 2 (lot 1,2): prix P3 (forfait annuel) (9)
11. Sous critère 3 (lots 1,2): prix main d'oeuvre «tarif horaire» (2)
12. Sous critère 4 (lots 1,2): prix «coefficient de vente sur les fournitures» (2)
13. Critère 2 (lot 3): le prix (40)
14. Sous critère 1 (lot 3): prix P2 (forfait annuel) (20)
15. Sous critère 2 (lot 3): prix P3 ( forfait annuel) (8)
16. Sous critère 3 ( lot 3): prix DQE (total DQE suivant simulation annuelle) (8)
17. Sous critère 4 (lot 3): prix main doeuvre «tarif horaire» (2)
18. Sous critère 5 (lot 3): prix «coefficient de vente sur les fournitures» (2)
19. Critère 1 (lot 4): la valeur technique (60)
20. Sous critère 1 (lot 4): moyens humains (24)
21. Sous critère 2 (lot 4): Organisation mise en place pour l'exécution du marché (12)
22. Sous critère 3 (lot 4): moyens matériels mis à disposition des personnels (12)
23. Sous critère 4 (lot 4): méthodologie mise en oeuvre pour la transmission des informations aux représentants de la CAF 13 (périodicité et supports de reporting) (6)
24. Sous critère 5 (lot 4): dispositions prévues pour obtenir des économies d'énergie ( réduction des consommations d'électricité et /Ou de gaz ainsi qu'en matière de protection de l'environnement (6)
25. Critère 2 (lot 4): le prix (40)
26. Sous critère 1 (lot 4): Prix P2 (forfait annuel) (24)
27. Sous critère 2 (lot 4): prix DQE (total DQE suivant simulation annuelle) (10)
28. Sous critère 3 (lot 4): Prix main d'oeuvre «tarif horaire» (3)
29. Sous critère 4 (lot 4): Prix coefficient de vente sur les fournitures" (3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Soureillat Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CAF des BDR
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_V_4ns46Hbm 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2016-01 du 15 FEVRIER 2016
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2016/S 037-060526 (2016-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 215 chemin de Gibbes
Code postal: 13348
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Courrier électronique: arnaud.munier@cafmarseille.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 491055341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-11 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060526
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Pièces et documents suivants prévus aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics relatifs à la CANDIDATURE:
— le Dc1 complété, daté et signé (lettre de candidature et d'habilitations du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
— Le Dc2 complété, daté et signé ou l'ensemble des éléments et attestations y figurant (Déclaration des candidats, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
— Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
— La liste de références significatives sauf en cas de début d'activité, correspondantes à l'objet du marché au cours des 3 dernières années.
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics.
— L'indication des titres d'études et professionnels, des cadres des responsables.
— Attestation d'assurance responsabilité civile pièces administratives a fournir
Fourniture des justificatifs administratifs
conformément à l'article 46 du Code des marchés publics, le candidat retenu devra fournir, dans un délai de 5 jours francs à compter de la demande de la CAF par courrier ou télécopie les justificatifs fiscaux et sociaux suivants:
Pièces mentionnées à l'article D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du Code du travail
Le NOTI 2 complété, daté et signé accompagné de l'attestation URSSAF de l'année en cours datée de moins de 6 mois(attestation de « compte à jour » ou « vigilance »);
ou l'attestation de déclaration sociale (attestation URSSAF) émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et contributions sociales incombant au candidat ainsi que l'attestation émanant de l'administration fiscale prouvant que le candidat est à jour de ses cotisations fiscales (imprimé 3666).ces attestations doivent être à jour au 31/12 de l'année N-1.
Elles doivent obligatoirement être accompagnées d'une seconde attestation URSSAF (ou attestation de « compte à jour “Cf ci dessous) datant de moins de 6 mois.
Dans l'éventualité où l'URSSAF ne délivre qu'une seule attestation/an, le titulaire doit demander une ” attestation de compte à jour »
En application du décret n
Pour chaque salarié les informations suivantes doivent être précisées:
— sa date d'embauche
— sa nationalité
— le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
pour les candidats de l'union Européenne les documents équivalents.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance- gros entretien- renouvellement des installations de chauffage- climatisation- électricité pour la CAF des BDR.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maintenance CVC du siège de la CAF 13
Brève description: Maintenance CVC du siège de la CAF 13.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance CVC des autres sites de la CAF 13
Brève description: Maintenance CVC des autres sites de la CAF 13.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maintenance électricité du siège de la CAF 13
Brève description: Maintenance électricité du siège de la CAF 13.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Maintenance électricité des autres sites de la CAF des BDR
Brève description: Maintenance électricité des autres sites de la CAF des BDR.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: AO 2016-01 du 15 FEVRIER 2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé sur des fonds locaux et nationaux. Le mode de règlement est le virement dans un délai maximum de 30 jours.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 (lots 1,2 et 3): la valeur technique (60)
2. Sous critère 1 (lots 1,2,3): moyens humains (20)
3. Sous critère 2 (lots 1,2,3): organisation mise en place pour l'exécution du marché (10)
4. Sous critère 3 (lots 1,2,3): moyens matériels mis à disposition des personnels (10)
5. Sous critère 4 (lots 1,2,3): méthodologie mise en oeuvre pour la transition des informations aux représentants de la CAF 13 (périodicité et supports de reporting) (5)
6. Sous critère 5 (lots 1,2,3): dispositions prévues pour obtenir des économies d'énergie (réduction des consommations d'électricité et/ou de gaz ainsi qu'en matière de protection de l'environnement (5)
7. Sous critère 6 (lots 1,2,3): cohérence et justification du mode d'évaluation du prix proposé pour le poste P3 «garantie totale» (10)
8. Critère 2 (lots 1, 2): le prix (40)
9. Sous critère 1 ( lots 1,2 ): Prix P2 (Forfait annuel) (27)
10. Sous critère 2 (lot 1,2): prix P3 (forfait annuel) (9)
11. Sous critère 3 (lots 1,2): prix main d'oeuvre «tarif horaire» (2)
12. Sous critère 4 (lots 1,2): prix «coefficient de vente sur les fournitures» (2)
13. Critère 2 (lot 3): le prix (40)
14. Sous critère 1 (lot 3): prix P2 (forfait annuel) (20)
15. Sous critère 2 (lot 3): prix P3 ( forfait annuel) (8)
16. Sous critère 3 ( lot 3): prix DQE (total DQE suivant simulation annuelle) (8)
17. Sous critère 4 (lot 3): prix main doeuvre «tarif horaire» (2)
18. Sous critère 5 (lot 3): prix «coefficient de vente sur les fournitures» (2)
19. Critère 1 (lot 4): la valeur technique (60)
20. Sous critère 1 (lot 4): moyens humains (24)
21. Sous critère 2 (lot 4): Organisation mise en place pour l'exécution du marché (12)
22. Sous critère 3 (lot 4): moyens matériels mis à disposition des personnels (12)
23. Sous critère 4 (lot 4): méthodologie mise en oeuvre pour la transmission des informations aux représentants de la CAF 13 (périodicité et supports de reporting) (6)
24. Sous critère 5 (lot 4): dispositions prévues pour obtenir des économies d'énergie ( réduction des consommations d'électricité et /Ou de gaz ainsi qu'en matière de protection de l'environnement (6)
25. Critère 2 (lot 4): le prix (40)
26. Sous critère 1 (lot 4): Prix P2 (forfait annuel) (24)
27. Sous critère 2 (lot 4): prix DQE (total DQE suivant simulation annuelle) (10)
28. Sous critère 3 (lot 4): Prix main d'oeuvre «tarif horaire» (3)
29. Sous critère 4 (lot 4): Prix coefficient de vente sur les fournitures" (3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Soureillat Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CAF des BDR
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_V_4ns46Hbm 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2016-01 du 15 FEVRIER 2016
Informations complémentaires
Pièces et documents suivants prévus aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics relatifs à la CANDIDATURE:
— le Dc1 complété, daté et signé (lettre de candidature et d'habilitations du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
— Le Dc2 complété, daté et signé ou l'ensemble des éléments et attestations y figurant (Déclaration des candidats, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
— Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
— La liste de références significatives sauf en cas de début d'activité, correspondantes à l'objet du marché au cours des 3 dernières années.
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics.
— L'indication des titres d'études et professionnels, des cadres des responsables.
— Attestation d'assurance responsabilité civile pièces administratives a fournir
Fourniture des justificatifs administratifs
conformément à l'article 46 du Code des marchés publics, le candidat retenu devra fournir, dans un délai de 5 jours francs à compter de la demande de la CAF par courrier ou télécopie les justificatifs fiscaux et sociaux suivants:
Pièces mentionnées à l'article D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du Code du travail
Le NOTI 2 complété, daté et signé accompagné de l'attestation URSSAF de l'année en cours datée de moins de 6 mois(attestation de « compte à jour » ou « vigilance »);
ou l'attestation de déclaration sociale (attestation URSSAF) émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et contributions sociales incombant au candidat ainsi que l'attestation émanant de l'administration fiscale prouvant que le candidat est à jour de ses cotisations fiscales (imprimé 3666).ces attestations doivent être à jour au 31/12 de l'année N-1.
Afficher plus
Elles doivent obligatoirement être accompagnées d'une seconde attestation URSSAF (ou attestation de « compte à jour “Cf ci dessous) datant de moins de 6 mois.
Dans l'éventualité où l'URSSAF ne délivre qu'une seule attestation/an, le titulaire doit demander une ” attestation de compte à jour »
En application du décret n
Pour chaque salarié les informations suivantes doivent être précisées:
— sa date d'embauche
— sa nationalité
— le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
pour les candidats de l'union Européenne les documents équivalents.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2016/S 037-060526 (2016-02-18)
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