Maintenance, fournitures, interventions de dépannages et prestations sur les systèmes de téléphonie du Conseil départemental du Haut-Rhin

Conseil général du Haut-Rhin

Les prestations sont les suivantes:
1. Maintenance des autocommutateurs Alcatel 4400 OXE « OXE principal — 100 avenue d'Alsace et 5 rue Messimy à Colmar » oxe psol — 3 rue Fleischhauer batiment C à Colmar.
2. Interventions de dépannage sur Alcatel IP Media Gateway (IPMG).
3. Interventions de dépannage sur tous les autres circuits téléphoniques (lignes fax, ligne de poste analogique, etc.).
4. Fournitures de cartes, licences, postes téléphoniques, modules d'extension, logiciel, prestations, etc., pour les serveurs OXE et IPMG. Ces prestations sont détaillées dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Clemessy Telecommunications SAS

Qui ?

• Conseil général du Haut-Rhin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-24	Avis de marché
2016-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de réseau téléphonique
Quantité ou étendue:

Marché unique à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est défini comme suit: seuil minimum 10 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu à compter du 1.10.2016 jusqu'au 30.9.2017. Le marché est reconductible pour 3 périodes de 1 an.

Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de réseau téléphonique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Haut-Rhin
Adresse postale: 100 avenue d'Alsace, BP 20351
Code postal: 68006
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.haut-rhin.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@haut-rhin.fr 📧
Téléphone: +33 389306310 📞
Fax: +33 389219840 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-104886
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Dossier de consultation gratuit à demander par lettre, télécopie ou e-mail: Conseil départemental du Haut-Rhin — service de la commande publique — 100 avenue d'Alsace — BP 20351 — 68006 Colmar Cedex — tél. 03.89.30.63.10, télécopie 03.89.21.98.40, e-mail: commande.publique@haut-rhin.fr. Dématérialisation des procédures: Les plis doivent être transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont les suivantes:

1. Maintenance des autocommutateurs Alcatel 4400 OXE « OXE principal — 100 avenue d'Alsace et 5 rue Messimy à Colmar » oxe psol — 3 rue Fleischhauer batiment C à Colmar.

2. Interventions de dépannage sur Alcatel IP Media Gateway (IPMG).

3. Interventions de dépannage sur tous les autres circuits téléphoniques (lignes fax, ligne de poste analogique, etc.).

4. Fournitures de cartes, licences, postes téléphoniques, modules d'extension, logiciel, prestations, etc., pour les serveurs OXE et IPMG. Ces prestations sont détaillées dans le CCTP.

Description des options:

Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-II.6° du CMP): «Conditions à fixer ultérieurement».

Numéro de référence: 16DSI023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Haut-Rhin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (Dc1); déclaration du candidat (Dc2) mentionnant obligatoirement: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations effectuées sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres du Conseil départemental du Haut-Rhin.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur Technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental du Haut-Rhin
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: Conseil départemental du Haut-Rhin
Adresse postale: Service de la commande publique, 100 avenue d'Alsace, BP 20351
URL pour informations complémentaires: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16DSI023
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: Référé précontractuel prévu aux art. L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux art. R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2016/S 061-104886 (2016-03-24)

Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont les suivantes: 1. Maintenance des autocommutateurs Alcatel 4400 OXE «OXE principal — 100 avenue d'Alsace et 5 rue Messimy à Colmar» OXE PSOL — 3 rue Fleischhauer — bâtiment C à Colmar; 2. Interventions de dépannage sur Alcatel IP Media Gateway (IPMG); 3. Interventions de dépannage sur tous les autres circuits téléphoniques (lignes fax, ligne de poste analogique, etc.); 4. Fournitures de cartes, licences, postes téléphoniques, modules d'extension, logiciel, prestations, etc., pour les serveurs OXE et IPMG. Ces prestations sont détaillées dans le CCTP.

Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Entretien de réseau téléphonique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458699
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-104886
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

La consultation du (ou des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1. Maintenance des autocommutateurs Alcatel 4400 OXE «OXE principal — 100 avenue d'Alsace et 5 rue Messimy à Colmar» OXE PSOL — 3 rue Fleischhauer — bâtiment C à Colmar;

2. Interventions de dépannage sur Alcatel IP Media Gateway (IPMG);

3. Interventions de dépannage sur tous les autres circuits téléphoniques (lignes fax, ligne de poste analogique, etc.);

Objet.

Description des options:

Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat: «Conditions à fixer ultérieurement».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux art. R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 249-458699 (2016-12-22)

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