Maintenance et travaux sur les dégrilleurs, convoyeurs, broyeurs/compacteurs et vannes du SIAAP

SIAAP

Maintenance préventive et corrective et travaux d'entretien sur les dégrilleurs, les convoyeurs, broyeurs/compacteurs et les vannes de grandes dimensions du SIAAP, y compris les centrales hydrauliques, moteurs et autres équipements associés à ces équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-31 Avis de marché
2016-05-19 Informations complémentaires
2016-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de vannes
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximumValeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR sur 4 ans, les 2 lots confondus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de vannes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 067-117193
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Visite obligatoire: le dépôt d'une offre est subordonné à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché (modalités décrites à l'article 4-4 du règlement de consultation). les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. la durée de validité du marché est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Cette durée de validité est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental. le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR sur 4 ans, les 2 lots confondus.
Brève description:
Maintenance préventive et corrective et travaux d'entretien sur les dégrilleurs, les convoyeurs, broyeurs/compacteurs et les vannes de grandes dimensions du SIAAP, y compris les centrales hydrauliques, moteurs et autres équipements associés à ces équipements.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maintenance et travaux des vannes, dégrilleurs, convoyeurs, broyeurs/compacteurs de la DDR
Brève description:
Maintenance et travaux des vannes, dégrilleurs, convoyeurs, broyeurs/compacteurs de la ddr (ddr-sere, ddr-sero, dea et Dsea).
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni…
… maximumMontant indicatif sur 4 an(s): 8 000 000 EUR HT.
… maximum
Montant indicatif sur 4 an(s): 8 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance et travaux des dégrilleurs, convoyeurs, broyeurs et vannes des stations du SIAAP
Brève description:
Maintenance et travaux des dégrilleurs, convoyeurs, broyeurs et vannes des stations du SIAAP.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximumMontant indicatif sur 4 An(s): 12 000 000 EUR HT.
Montant indicatif sur 4 An(s): 12 000 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR sur 4 ans, les 2 lots confondus.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0061

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— le bilan de compte et le compte de résultat des 3 dernières années du candidat s'il se présente seul ou de l'ensemble des membres du groupement.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d'affaires annuel du candidat s'il se présente seul ou de l'ensemble du groupement devra être au minimum de:
— 8 millions d'euros pour le lot nº 1
— 12 millions d'euros pour le lot nº 2.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années (au minimum deux références hors SIAAP);
— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
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— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Et plus précisément, les capacités et compétences en personnel:
— pour la fabrication sur mesure de pièces et équipements (chaudronnerie/serrurerie),
— domaine hydraulique,
— domaine de l'électromécanique.
Le candidat devra préciser à quel membre du groupement sont issues les compétences (candidat, membre du groupement, sous-traitant) et les diplômes et/ou les formations du personnel affecté.
et plus précisément, les outils et matériels nécessaires pour:
la fabrication sur mesure (usinage de pièces),
les interventions:
en hauteur et en profondeur,
hydrauliques,
électromécaniques.
Le candidat devra préciser à quel membre du groupement sont issues les moyens techniques déclarés (candidat, membre du groupement, sous-traitant).
précisément, il s'agit de références dans la maintenance préventive et corrective de:
centrales hydrauliques,
vannes de grandes dimensions,
dégrilleurs,
vis/convoyeurs, broyeurs.
Il sera demandé pour chaque référence: le nom de l'entreprise qui a réalisé les prestations en cas de groupement, le nom du client (en précisant s'il s'agit d'un établissement public ou privé), la fréquence des prestations (durée, fréquence de l'intervention), le type de prestations (détail de la gamme, si maintenance préventive), la marque des équipements maintenus, la nature du marché (à bons de commande avec nombre de commandes par an ou forfaitaire en précisant le montant des prestations), les partenaires éventuels.
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pour l'ensemble des lots, les certificats d'aptitude à travailler en espace confiné CATEC et/ou les moyens de formation déployés pour les obtenir par les candidats et les sous-traitants. Sous-Entendu pour le personnel susceptible d'intervenir en espace confiné.
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Pour le lot no2, les habilitations ATEX de niveau 1 et/ou les moyens de formation déployés pour les obtenir par les candidats et les sous-traitants. Sous-Entendu pour le personnel susceptible d'intervenir dans les zones ATEX.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conformément à l'article 28.1 du CCAG-FCS, les prestations font l'objet d'une garantie minimale de 12 mois. Le point de départ du délai de garantie est la date de notification de la de la décision de réception (Modalités à l'article 7.3 du CCAP).
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de paiement: Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Mode de financement: Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
avance: Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics (taux de 5 %). L'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du Code des marchés publics. Le remboursement s'impute sur les sommes dues au titulaire quand le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint 65 % du montant (TTC) du marché.
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Régime des paiements: Les prestations d'un délai d'exécution inférieur à un mois font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du Code des marchés publics. Les prestations d'un délai d'exécution supérieur à un mois font l'objet de paiements d'acomptes, paiements partiels non définitifs, à partir des prix contractuels, après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 91 du Code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-2 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du Code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne
Adresse postale: 2 rue Jules César
Point de contact: Direction des achats et de la commande
Mlle Douillard Annabelle
Courrier électronique: annabelle.douillard@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédure achats bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0061
Informations complémentaires
Visite obligatoire: le dépôt d'une offre est subordonné à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché (modalités décrites à l'article 4-4 du règlement de consultation).
les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
la durée de validité du marché est fixée à 1 an à compter de sa date de notification.
Cette durée de validité est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental.
le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 067-117193 (2016-03-31)
Informations complémentaires (2016-05-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175284
Se réfère à l'avis: 2016/S 067-117193
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2016/S 098-175284 (2016-05-19)
Avis d'attribution de marché (2016-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 840 736 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réparation et entretien d'équipements 📦
Services de réparation et d'entretien de vannes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Jules César

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413684
Numéro JO-S: 227

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance et travaux des vannes, dégrilleurs, convoyeurs, broyeurs/compacteurs de la DDR (DDR-SERE, DDR-SERO, DEA et DSEA).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 28
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 22

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 227-413684 (2016-11-22)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
AXEAU HP BTP Setha Sa
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction d'usines,... Réparation et entretien d'équipements Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...