Maintenance et réparation des appareils élévateurs équipant les sites Tenon, Saint-Antoine, Rothschild, trousseau et La-Roche-Guyon, établissements du groupe des hôpitaux universitaires de l'est parisien

APHP — groupe hospitalier HUEP

Maintenance et réparation des appareils élévateurs équipant les sites Tenon, Saint-Antoine, Rothschild, Trousseau et La-RocHE-Guyon, établissements du groupe des hôpitaux universitaires de l'est parisien (HUEP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-05 Avis de marché
2016-05-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue:
Le groupe hospitalier s'engage sur un montant minimum correspondant à la part forfaitaire de l'offre du titulaire. Le titulaire s'engage sur un montant maximum de 2 500 000 EUR HT sur toute la durée du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: APHP — groupe hospitalier HUEP
Adresse postale: 184 rue du Faubourg Saint-Antoine
Code postal: 75571
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: marion.bouyer@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 149282095 📞
Fax: +33 149282915 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date limite de soumission: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005310
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir à la personne publique au plus tard le 8.2.2016 — 12:00. Le critère valeur technique de l'offre noté sur 100 points puis, pondéré à 40 sera apprécié à partir: — moyens humains (sur 35 points); — moyens matériels (sur 45 points); — démarche environnementale (sur 20 points). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance et réparation des appareils élévateurs équipant les sites Tenon, Saint-Antoine, Rothschild, Trousseau et La-RocHE-Guyon, établissements du groupe des hôpitaux universitaires de l'est parisien (HUEP).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: HUEP-15-079-GH-MNT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile-De France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
1. imprimé DC 1 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires.
2. Imprimé DC 2 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires. Les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.
3. Imprimé Dc4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires
Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi:
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises
4. Les attestations d'assurance civile et décennale.
5. Les attestations de visite de chaque site, le cas échéant.
6. Un RIB correspondant aux coordonnées bancaires renseignées dans l'acte d'engagement.
7. Un extrait Kbis du registre du commerce de moins de trois (3) mois.
8. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en lien avec le présent marché.
Capacité technique et professionnelle:
1. L'acte d'engagement à compléter, dater et signer par le(s) représentant(s) qualifié(s) du/des prestataire(s) (deux exemplaires).
2. La Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) de chaque site, la DPGF non-renseignée dans son intégralité entraînera la non-conformité de l'offre. A fournir en deux exemplaires à rendre obligatoirement sous forme papier et sous format EXCEL (joindre un CD ou une clé USB avec la DPGF complétée — document Excel). En cas de discordance entre le document papier et le document numérique, c'est le document papier qui fera foi. Le bordereau papier constitue la seule pièce contractuelle, mais la fourniture du support informatique est obligatoire.
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3. Le bordereau des prix unitaires en deux exemplaires à rendre obligatoirement sous forme papier et sous format EXCEL (joindre un CD ou une clé USB avec le BPU complété — document Excel). En cas de discordance entre le document papier et le document numérique, c'est le document papier qui fera foi. Le bordereau papier constitue la seule pièce contractuelle, mais la fourniture du support informatique est obligatoire.
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4. Le cahier des clauses administratives particulières et le cahier des clauses techniques particulières datés et signés (un exemplaire)
5. Le mémoire technique des dispositions que le soumissionnaire se propose d'adopter pour l'exécution de la prestation en deux exemplaires ainsi qu'une version sur support informatique.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux universitaires de l'est parisien. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret 2013-269 du 29.3.2013 publié au journal officiel du 31.3.2013 et relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Le délai maximum de paiement est de cinquante (50) jours pour les établissements publics de santé. Au-delà de ce délai, les intérêts moratoires sont dus de plein droit.
Le taux retenu pour le calcul des intérêts moratoires est le taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations de refinancement majoré de 8 points, soit au 1er janvier 2016: 0.05 % + 8 = 8.05 %.
Par ailleurs, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 EUR sera versée en sus des intérêts moratoires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement d'opérateurs économiques est autorisé.
Dans le cadre de groupement d'opérateurs économiques, il sera précisé, sur le formulaire Dc1, si le groupement est solidaire ou conjoint. Le mandataire solidaire sera expressément désigné.
Chaque membre du groupement doit fournir les documents demandés au titre de la candidature.
En cas de groupement conjoint, un mandataire solidaire devra obligatoirement être désigné pour se voir notifier le marché.
Conformément au code des marchés publics (article 51.iv), les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Le prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Marion Bouyer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpital Saint-Antoine
Code postal: 75012
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_BezxZVYACB 🌏
Adresse postale: DAPL, cellule des marches, 184 rue du Faubourg Saint-Antoine
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HUEP-15-079-GH-MNT
Informations complémentaires
Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir à la personne publique au plus tard le 8.2.2016 — 12:00.
Le critère valeur technique de l'offre noté sur 100 points puis, pondéré à 40 sera apprécié à partir:
— moyens humains (sur 35 points);
— moyens matériels (sur 45 points);
— démarche environnementale (sur 20 points).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat. Un délai de suspension de cette signature de 16 ou 11 jours sera appliqué à compter de la date d'envoi de l'information aux candidats évincés. Un référé contractuel peut être exercé après la passation du contrat, 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution et dans les conditions prévues à l'article L.551-14 du code de justice administrative.
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Un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé, dans les deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Source: OJS 2016/S 005-005310 (2016-01-05)
Avis d'attribution de marché (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance et réparation des appareils élévateurs équipant les sites Tenon, Saint-Antoine, Rothschild, Trousseau et La-Roche-Guyon, établissements du groupe des Hôpitaux universitaires de l'Est Parisien (HUEP).
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173514
Se réfère à l'avis: 2016/S 005-005310
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
— montant minimum (part forfaitaire): 980 232 EUR HT, — montant maximum (part forfaitaire et part à bons de commande): 2 500 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective des équipements, ascenseurs, monte-charge, plate-forme élévatrice, monte dossiers, équipant le groupe Hospitalier universitaire de l'Est Parisien (HUEP).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Référence
Informations complémentaires
— montant minimum (part forfaitaire): 980 232 EUR HT,
— montant maximum (part forfaitaire et part à bons de commande): 2 500 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat. Un délai de suspension de cette signature de 16 ou 11 jours sera appliqué à compter de la date d'envoi de l'information aux candidats évincés. Un référé contractuel peut être exercé après la passation du contrat, 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution et dans les conditions prévues à l'article L. 551-14 du code de justice administrative.
Afficher plus
Un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé, dans les 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Source: OJS 2016/S 097-173514 (2016-05-17)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services d'entretien d'ascenseurs