Maintenance et ramonage des chaudières individuelles gaz, radiateurs, inserts et chauffe-eau gaz

Ville de Lyon

Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande et par la passation de marchés subséquents. Les accords-cadres ne comportent ni montant minimum ni maximum. La durée et la valeur estimée (pour toute la durée de l'accord-cadre) de chaque accord-cadre sont précisées dans le détail des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Confogaz
• Valle

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-08	Avis de marché
2016-06-20	Informations complémentaires
2016-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: A6gb07-L
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-197175
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr Procédure d'appel d'offres ouvert. Les dates du paragraphe Ii.2.7 sont des dates prévisionnelles. Les plis peuvent être adressés par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur www.marchespublics.lyon.fr ou par voie papier à l'adresse suivante: Ville de Lyon, Direction de la Commande publique, 69205 Lyon cedex 01.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Maintenance des chaudières individuelles gaz, radiateurs, inserts et chauffe-eau gaz
Numéro du lot: 01
Brève description:

Maintenance chaudieres individuelles gaz, radiateurs gaz, inserts gaz, chauffe-eau gaz et installations de Vmc gaz.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Les accords-cadres seront reconductibles tacitement 3 fois une année.
Intitulé du lot: Ramonage des conduits d'évacuation des chaudières individuelles gaz
Numéro du lot: 02
Brève description:

Ramonage chaudieres individuelles gaz à tirage naturel ou par Vmc gaz, chauffe-eau gaz et installations de Vmc gaz.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1.déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus à l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire Dc1, attestations sur l'honneur, ou équivalent)

2.copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

3.document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou Kbis ou Lbis pour les entreprises immatriculées au Rcs, extrait D1 pour les artisans, numéro Siren (no Siret) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'urssaf, ou tout document équivalent).

Situation économique et financière:

4. Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil minimal de capacité économique et financière: aucune exigence particulière.

Capacité technique et professionnelle:

5.éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat: déclaration indiquant les effectifs

6.éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat: certificat de qualification de niveau minimum et/ou liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (modèle Ville de Lyon joint au Dce ou document libre). # Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil minimal de capacité technique: aucune exigence particulière.

Seuil minimal de capacité professionnelle:

Lot 1: capacité à assurer les prestations objet du marché pouvant être attestée par un certificat de qualification Qualibat 5562 (Maintenance des appareils individuels de chauffage et d'eau chaude sanitaire et Vmc gaz associé) ou liste de références équivalentes.

Lot 2: capacité à assurer les prestations objet du marché pouvant être attestée un certificat de qualification Qualibat 5222 (Ramonage -technicité confirmée) ou liste de références équivalentes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Dcp — 10 Quai Jean Moulin — 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon: Direction Gestion Technique Batiments
Adresse postale: 2 rue de la République
Courrier électronique: dgtb.marches@mairie-lyon.fr 📧
Fax: +33 472103749 📠
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A l'issue des accords-cadres objets du présent avis.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr

Procédure d'appel d'offres ouvert. Les dates du paragraphe Ii.2.7 sont des dates prévisionnelles. Les plis peuvent être adressés par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur www.marchespublics.lyon.fr ou par voie papier à l'adresse suivante: Ville de Lyon, Direction de la Commande publique, 69205 Lyon cedex 01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 111-197175 (2016-06-08)

Informations complémentaires (2016-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-213230
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-197175
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2016/S 120-213230 (2016-06-20)

Avis d'attribution de marché (2016-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435924
Numéro JO-S: 239

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance chaudières individuelles gaz, radiateurs gaz, inserts gaz, chauffe-eau gaz et installations de VMC gaz.

Ramonage chaudières individuelles gaz à tirage naturel ou par VMC gaz, chauffe-eau gaz et installations de VMC gaz.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-29 📅
Source: OJS 2016/S 239-435924 (2016-12-08)

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