Brève description
Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande et par la passation de marchés subséquents. Les accords-cadres ne comportent ni montant minimum ni maximum. La durée et la valeur estimée (pour toute la durée de l'accord-cadre) de chaque accord-cadre sont précisées dans le détail des lots.