Pour la définition et l'exécution du contrat, il est fait application de la norme fd x 60-000 — maintenance industrielle — fonction maintenance publiée par l'afnor en mai 2002. L'accord-cadre concerne: les opérations et travaux de maintenance préventive et corrective des véhicules et équipements de levage: ponts roulants, ponts élévateurs de véhicules, palans, grues, potences, portiques, monorails, tables élévatrices, chariots et nacelles: élévateurs, gerbeurs, transpalettes, préparateurs de commande, nacelles autoportées, et nacelles fixes etc... — la fourniture et pose des pièces détachées pour le remplacement des pièces défectueuses dans le cadre des maintenances effectuées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
Numéro de référence: 16S0094
Brève description:
Pour la définition et l'exécution du contrat, il est fait application de la norme fd x 60-000 — maintenance industrielle — fonction maintenance publiée par l'afnor en mai 2002. L'accord-cadre concerne: les opérations et travaux de maintenance préventive et corrective des véhicules et équipements de levage: ponts roulants, ponts élévateurs de véhicules, palans, grues, potences, portiques, monorails, tables élévatrices, chariots et nacelles: élévateurs, gerbeurs, transpalettes, préparateurs de commande, nacelles autoportées, et nacelles fixes etc... — la fourniture et pose des pièces détachées pour le remplacement des pièces défectueuses dans le cadre des maintenances effectuées.
Pour la définition et l'exécution du contrat, il est fait application de la norme fd x 60-000 — maintenance industrielle — fonction maintenance publiée par l'afnor en mai 2002. L'accord-cadre concerne: les opérations et travaux de maintenance préventive et corrective des véhicules et équipements de levage: ponts roulants, ponts élévateurs de véhicules, palans, grues, potences, portiques, monorails, tables élévatrices, chariots et nacelles: élévateurs, gerbeurs, transpalettes, préparateurs de commande, nacelles autoportées, et nacelles fixes etc... — la fourniture et pose des pièces détachées pour le remplacement des pièces défectueuses dans le cadre des maintenances effectuées.
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr📧
Téléphone: +33 144754426📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-15 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 137-247444
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Valeur hors TVA: 655 000 EUR HT sur 4 ans.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 410 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des équipements de levage/manutention et fourniture de pièces détachées pour les sites de Seine Aval et Seine Grésillons
Numéro du lot: 1
Brève description:
Maintenance des équipements de levage/manutention et fourniture de pièces détachées pour les sites de Seine Aval et Seine Grésillons.
Valeur estimée hors TVA: 655 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée du marché: 1 an Ce marché peut faire l objet d une reconduction: OUI Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Reconduction tacite — nombre de reconductions éventuelles: 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois (à compter de la date de notification).
Durée du marché: 1 an Ce marché peut faire l objet d une reconduction: OUI Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Reconduction tacite — nombre de reconductions éventuelles: 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois (à compter de la date de notification).
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Valeur hors TVA: 655 000 EUR HT sur 4 ans.
Intitulé du lot: Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les équipements de levage/manutention pour les autres sites du SIAAP
Numéro du lot: 2
Brève description:
Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les équipements de levage/manutention pour les autres sites du SIAAP.
Durée du marché: 1 an Ce marché peut faire l objet d une reconduction: oui description des modalités ou du calendrier des reconductions: Reconduction tacite — nombre de reconductions éventuelles: 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois (à compter de la date de notification).
Durée du marché: 1 an Ce marché peut faire l objet d une reconduction: oui description des modalités ou du calendrier des reconductions: Reconduction tacite — nombre de reconductions éventuelles: 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois (à compter de la date de notification).
Informations complémentaires: Valeur hors TVA: 1 460 000 EUR HT sur 4 ans.
Intitulé du lot: Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les chariots et nacelles pour tous les sites du SIAAP
Numéro du lot: 3
Brève description:
Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les chariots et nacelles pour tous les sites du SIAAP.
Valeur estimée hors TVA: 295 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Valeur hors TVA: 295 000 EUR HT sur 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
Le formulaire Dc1- version à jour au 31.3.2016 — « Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent comportant exactement les mêmes informations que le formulaire Dc1
Le formulaire Dc2- version à jour au 31.3.2016 — « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement », dûment complété, ou un document équivalent
Ou
Conformément à l'article 49 du décret no2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME, en lieu et place des documents susmentionnés. La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature « papier ».
Conformément à l'article 49 du décret no2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME, en lieu et place des documents susmentionnés. La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature « papier ».
Situation économique et financière:
Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat.
Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
l indication des titres d études et professionnels du candidat.
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels.
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution de l accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret no2016-360 du 25.3.2016.
L attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution de l accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret no2016-360 du 25.3.2016.
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum Estimation de tous les lots sur 4 ans: 2 410 000 EUR HT
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Hygiène et sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Coefficient de revente pour la fourniture de pièces détachées
Pondération du coût: 10
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Commune postale: Paris Cedex
Point de contact: Dac
Courrier électronique: johanna.huet@siaap.fr📧
Pays: Ile-de-France
🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr🌏
Point de contact: Service juridique et procédure achats bureau 408
Référence Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1°, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics.
Visites obligatoires: Modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article 41-III du décrêt 2016-360. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article 41-III du décrêt 2016-360. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel L551-1 et s. du CJA.
Référé contractuel L551-13 et s. du CJA.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 137-247444 (2016-07-15)
Informations complémentaires (2016-09-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Pour la définition et l'exécution du contrat, il est fait application de la norme fd x 60-000 — maintenance industrielle — fonction maintenance publiée par l'Afnor en mai 2002. L'accord-cadre concerne: — les opérations et travaux de maintenance préventive et corrective des véhicules et équipements de levage: ponts roulants, ponts élévateurs de véhicules, palans, grues, potences, portiques, monorails, tables élévatrices, chariots et nacelles: élévateurs, gerbeurs, transpalettes, préparateurs de commande, nacelles autoportées, et nacelles fixes etc... — la fourniture et pose des pièces détachées pour le remplacement des pièces défectueuses dans le cadre des maintenances effectuées.
Pour la définition et l'exécution du contrat, il est fait application de la norme fd x 60-000 — maintenance industrielle — fonction maintenance publiée par l'Afnor en mai 2002. L'accord-cadre concerne: — les opérations et travaux de maintenance préventive et corrective des véhicules et équipements de levage: ponts roulants, ponts élévateurs de véhicules, palans, grues, potences, portiques, monorails, tables élévatrices, chariots et nacelles: élévateurs, gerbeurs, transpalettes, préparateurs de commande, nacelles autoportées, et nacelles fixes etc... — la fourniture et pose des pièces détachées pour le remplacement des pièces défectueuses dans le cadre des maintenances effectuées.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-325059
Se réfère à l'avis: 2016/S 137-247444
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2016/S 181-325059 (2016-09-15)
Avis d'attribution de marché (2017-01-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Pour la définition et l'exécution du contrat, il est fait application de la norme fd x 60-000 — maintenance industrielle — fonction maintenance publiée par l'AFNOR en mai 2002. L'accord-cadre concerne: — les opérations et travaux de maintenance préventive et corrective des véhicules et équipements de levage: ponts roulants, ponts élévateurs de véhicules, palans, grues, potences, portiques, monorails, tables élévatrices, chariots et nacelles: élévateurs, gerbeurs, transpalettes, préparateurs de commande, nacelles autoportées, et nacelles fixes etc... — la fourniture et pose des pièces détachées pour le remplacement des pièces défectueuses dans le cadre des maintenances effectuées.
Pour la définition et l'exécution du contrat, il est fait application de la norme fd x 60-000 — maintenance industrielle — fonction maintenance publiée par l'AFNOR en mai 2002. L'accord-cadre concerne: — les opérations et travaux de maintenance préventive et corrective des véhicules et équipements de levage: ponts roulants, ponts élévateurs de véhicules, palans, grues, potences, portiques, monorails, tables élévatrices, chariots et nacelles: élévateurs, gerbeurs, transpalettes, préparateurs de commande, nacelles autoportées, et nacelles fixes etc... — la fourniture et pose des pièces détachées pour le remplacement des pièces défectueuses dans le cadre des maintenances effectuées.
Valeur totale du marché: 2074173.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-018110
Numéro JO-S: 12
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
Source: OJS 2017/S 012-018110 (2017-01-13)