Maintenance et fourniture d'équipements et d'installations spécifiques

CHU Toulouse

Maintenance et fourniture d'équipements et d'installations spécifiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-05 Avis de marché
Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Numéro de référence: 16/AOO/TST1
Brève description: Maintenance et fourniture d'équipements et d'installations spécifiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778662 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ai45Ma9KA7 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-06 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Date de début: 2016-11-30 📅
Date de fin: 2018-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310897
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
En France, la séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 15 lots détaillés sur le profil d'acheteur et dans le dossier de la consultation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Quinze lots détaillés sur le profil d acheteur et dans le dossier de la consultation.
Description des renouvellements:
Renouvelable par tacite reconduction pour une période de 24 mois dans la limite d'un renouvellement de 24 mois, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur trois mois avant la fin de la première période de marché. Exception pour le lot 7: il est conclu pour une durée de 12 mois calendaires, renouvelable par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements.
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Description des options:
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 7° du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est demandé aux candidats de produire:
— le formulaire Dc1 « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants » dûment complété par le candidat, ou par chacun des cotraitants en cas de groupement,
— le formulaire Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » dûment complété, ainsi que l'ensemble des renseignements de candidature listés au règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
— L'Attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Chu de Toulouse.
Informations complémentaires:
En France, la séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats — conseil et contrôle juridique des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ai45Ma9KA7 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: Hotel Dieu Saint Jacques direction des achats — Bureau 007 — 2 rue Viguerie tsa 80035 Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/09/2020.
Acces au Dce
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.achats-hopitaux.com
La remise des offres par voie électronique est autorisée à cette même adresse.
renseignements:
M. LIGNON Bertrand
Direction des Achats — filière Travaux et Services Techniques
Tél. 05.61.77.72.44
Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à:
Conseil et contrôle juridique des marchés
tél. : 05.61.77.86.62 / 05.61.77.84.77.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché.
— référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat.
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 173-310897 (2016-09-05)
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