Maintenance et entretien des pompes et des groupes de pompage de marques Adixen, Pfeiffer et Alcatel installés sur des équipements de microélectronique du CEA/Grenoble. Ces pompes et groupes de pompage sont répartis en 5 lots : — lot n° 1 : matériels du département technologies silicium (DTSi) du LETI, — lot n° 2 : matériels du département composants silicium, laboratoire micro batteries embarquées (DCOS LMBE) du LETI, — lot n° 3 : matériels du département optique et photonique (DOPT) du LETI, — lot n° 4 : matériels du département technologies pour la biologie et la santé (DTBS) du LETI, — lot n° 5 : matériels du LITEN

CEA/Grenoble

Dans le cadre d’activités de recherche et développement avancées dans les domaines des micro et nanotechnologies, les instituts LETI et LITEN du CEA/Grenoble disposent, pour leurs parc d’équipements, de pompes et groupes de pompages de marques Adixen, Alcatel et Pfeiffer Vacuum; ils souhaitent en confier la maintenance à une société extérieure spécialisée.
Les prestations à réaliser sont les suivantes :
— la maintennce préventive,
— la maintenance curative,
— le suivi des interventions et leur traçabilité.
Chacun des lots est géré indépendamment; chaque responsable gère son parc et choisit, pour chaque matériel, le mode de maintenance approprié.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que, s’ils envisagent une co-traitance et/ou un recours à une sous-traitance afin de répondre complètement à l’objet du marché, ils doivent impérativement l’indiquer au moment de la remise des candidatures.
La durée du marché envisagé est de 3 ans.
Il pourra être prolongé 2 fois au moyen de 2 reconductions successives d’une durée d’un an chacune.
Date de début de prestation souhaitée : juillet 2016

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-27 Avis de marché
2016-02-24 Informations complémentaires
2016-04-26 Informations complémentaires
2016-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes
Quantité ou étendue:
Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et curative pour l’ensemble des pompes et groupes de pompages de marques Adixen, Alcatel et Pfeiffer du CEA / Grenoble.Ces équipements sont situés dans des laboratoires, des salles propres de classes 1 à 1000 (salle blanche), des locaux annexes (doigt gris) et des sous-sols. Ils sont répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l’enceinte du CEA/Grenoble (à noter que certains de ces bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l’accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé) et sites connexes (INES Chambéry). Ces locaux accueillent aussi des chercheurs extérieurs, des « start-up » et des partenaires industriels.À ce jour, le parc concerné par les prestations du marché pour les 5 lots comprend environ 350 pompes, principalement des pompes ou groupe de pompage secs avec ou sans roots, mais également des pompes turbo moléculaires et des pompes ou groupes de pompage à huile avec ou sans roots.Les éléments quantitatifs susvisés sont des ordres de grandeurs qui n’ont pas valeur contractuelle.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: 04.38.78.05.24 📞
Fax: 04.38.78.50.53 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date limite de soumission: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045464
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr . Modalités d’obtention du dossier de consultation : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat : — devra le demander par télécopie adressée à l’attention de Catherine Sénémaud (fax: 04.38.78.50.60) ou par courrier à l’adresse suivante: CEA/Grenoble — service achats — Catherine Sénémaud — bât. C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160001. Modalités de transmission des candidatures et des offres : Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants : — capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/ des fournitures similaires — capacité financière. L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre d’activités de recherche et développement avancées dans les domaines des micro et nanotechnologies, les instituts LETI et LITEN du CEA/Grenoble disposent, pour leurs parc d’équipements, de pompes et groupes de pompages de marques Adixen, Alcatel et Pfeiffer Vacuum; ils souhaitent en confier la maintenance à une société extérieure spécialisée.
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Les prestations à réaliser sont les suivantes :
— la maintennce préventive,
— la maintenance curative,
— le suivi des interventions et leur traçabilité.
Chacun des lots est géré indépendamment; chaque responsable gère son parc et choisit, pour chaque matériel, le mode de maintenance approprié.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que, s’ils envisagent une co-traitance et/ou un recours à une sous-traitance afin de répondre complètement à l’objet du marché, ils doivent impérativement l’indiquer au moment de la remise des candidatures.
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La durée du marché envisagé est de 3 ans.
Il pourra être prolongé 2 fois au moyen de 2 reconductions successives d’une durée d’un an chacune.
Date de début de prestation souhaitée : juillet 2016
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pompes et groupes de pompages du département technologies silicium (DTSI) du LETI
Brève description:
Interventions de maintenance préventive et curative pour l’ensemble des pompes et groupes de pompages de marques Adixen, Alcatel et Pfeiffer du LETI / DTSI.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le lot n° 1 comporte environ 222 pompes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pompes et groupes de pompages du département composants silicium / laboratoire des micro batteries embarquées (DCOS / LMBE) du LETI
Brève description:
Interventions de maintenance préventive et curative pour l’ensemble des pompes et groupes de pompages de marques Adixen, Alcatel et Pfeiffer du LETI / DCOS / LMBE.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot n° 2 comporte environ 13 pompes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pompes et groupes de pompages du département optique et photonique (DOPT) du LETI
Brève description:
Interventions de maintenance préventive et curative pour l’ensemble des pompes et groupes de pompages de marques Adixen, Alcatel et Pfeiffer du LETI / DOPT.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot n°3 comporte environ 25 pompes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pompes et groupes de pompages du département technologies pour la biologie et la santé (DTBS)
Brève description:
Interventions de maintenance préventive et curative pour l’ensemble des pompes et groupes de pompages de marques Adixen, Alcatel et Pfeiffer du LETI / DTBS.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot n° 4 comporte environ 15 pompes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pompes et groupes de pompages du Liten.
Brève description:
Interventions de maintenance préventive et curative pour l’ensemble des pompes et groupes de pompages de marques Adixen, Alcatel et Pfeiffer du Liten.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot n°5 comporte environ 26 pompes.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et curative pour l’ensemble des pompes et groupes de pompages de marques Adixen, Alcatel et Pfeiffer du CEA / Grenoble.
Ces équipements sont situés dans des laboratoires, des salles propres de classes 1 à 1000 (salle blanche), des locaux annexes (doigt gris) et des sous-sols. Ils sont répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l’enceinte du CEA/Grenoble (à noter que certains de ces bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l’accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé) et sites connexes (INES Chambéry). Ces locaux accueillent aussi des chercheurs extérieurs, des « start-up » et des partenaires industriels.
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À ce jour, le parc concerné par les prestations du marché pour les 5 lots comprend environ 350 pompes, principalement des pompes ou groupe de pompage secs avec ou sans roots, mais également des pompes turbo moléculaires et des pompes ou groupes de pompage à huile avec ou sans roots.
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Les éléments quantitatifs susvisés sont des ordres de grandeurs qui n’ont pas valeur contractuelle.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: AOO-160001-sc
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble.
Conditions d’accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi :
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché :
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers ».
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— une plaquette de présentation de l’entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique, logistique et commercial, ainsi que la localisation et l’organisation de l’agence prévue pour effectuer les prestations,
— une note présentant les prestations similaires effectuées par l’entreprise au cours des 3 dernières années sur des pompes de marque «Adixen/Pfeiffer Vacuum» pour des équipements de microélectronique et micro technologie. NOTA : pour chaque référence, l’entreprise devra indiquer la nature des prestations ayant été effectuées, les date et lieu d’exécution des prestations, le montant du contrat, ainsi que le nom et les coordonnées téléphoniques du client donneur d’ordre,
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— une note décrivant les moyens humains et techniques dont l’entreprise dispose pour la réalisation de marchés de même nature, y compris :
— l’effectif moyen à temps plein dont dispose l’entreprise annuellement pour chacune des 3 dernières années,
— les renseignements statistiques sur les accidents du travail survenus au personnel de l’entreprise, en particulier le taux de fréquence et de gravité sur les 3 dernières années,
— la liste des sous-traitants et/ou co-traitants éventuels ainsi que leurs domaines de compétences respectifs, étant précisé que l’entreprise ne sera pas autorisée à sous-traiter la totalité des prestations objet du présent marché.
— les certifications et agréments techniques en rapport avec l’objet du marché ; les habilitations électriques (norme UTE C18-510, …), chimiques et à la maintenance du matériel (niveau de formation agréé par le constructeur),
— une note décrivant l’organisation de la qualité ou un manuel d’assurance qualité, ainsi qu’une attestation de la certification qualité du candidat (certification qualité ISO 9001 …).
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres.
Règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après livraison ou exécution, et acceptation des prestations par le CEA.
Facturation trimestrielle à terme échu.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Grenoble
Point de contact: Service achats/ tél. 04.38.78.05.24, fax: 04.38.78.50.53/ DRT/LETI/DTSI, tél. 04.38.78.47.91
Catherine Sénémaud, bât. C4 — pièce 421/Philippe Bertonnier
Courrier électronique: philippe.bertonnier@cea.fr 📧
Point de contact: Service achats/ tél. 04.38.78.05.24, fax: 04.38.78.50.53 DRT/LETI/DTSI/ tél. 04.38.78.47.91

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-160001-sc
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr . Modalités d’obtention du dossier de consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat :
— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de Catherine Sénémaud (fax: 04.38.78.50.60) ou par courrier à l’adresse suivante: CEA/Grenoble — service achats — Catherine Sénémaud — bât. C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.
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— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160001.
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
— capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/ des fournitures similaires
— capacité financière.
L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04.72.60.70.12 📞
Fax: 04 72 60 72 38 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2016/S 028-045464 (2016-01-27)
Informations complémentaires (2016-02-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067323
Se réfère à l'avis: 2016/S 028-045464
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2016/S 041-067323 (2016-02-24)
Informations complémentaires (2016-04-26)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-148717
Numéro JO-S: 84
Source: OJS 2016/S 084-148717 (2016-04-26)
Avis d'attribution de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre d'activités de recherche et développement avancées dans les domaines des micro et nanotechnologies, les instituts LETI et Liten du CEA/Grenoble disposent, pour leurs parc d'équipements, de pompes et groupes de pompages de marques Adixen, Alcatel et Pfeiffer vacuum; ils souhaitent en confier la maintenance à une société extérieure spécialisée. Les prestations à réaliser sont les suivantes: — la maintenance préventive, — la maintenance curative, — le suivi des interventions et leur traçabilité. Chacun des lots est géré indépendamment; chaque responsable gère son parc et choisit, pour chaque matériel, le mode de maintenance approprié. La durée du marché envisagé est de 3 ans. Il pourra être prolongé 2.
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Valeur totale du marché: 1 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 438780524 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435895
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent à la tranche ferme des marchés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre d'activités de recherche et développement avancées dans les domaines des micro et nanotechnologies, les instituts LETI et Liten du CEA/Grenoble disposent, pour leurs parc d'équipements, de pompes et groupes de pompages de marques Adixen, Alcatel et Pfeiffer vacuum; ils souhaitent en confier la maintenance à une société extérieure spécialisée.
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Les prestations à réaliser sont les suivantes:
— la maintenance préventive,
Il pourra être prolongé 2.
Intitulé du lot: Matériels du Département technologies silicium (DTSI) du LETI
Brève description: Le lot n° 1 comporte environ 222 pompes.
Intitulé du lot: Pompes et groupes de pompages du Département composants silicium/Laboratoire des micro batteries embarquées (DCOS/LMBE) du LETI.
Brève description: Le lot n° 2 comporte environ 13 pompes.
Intitulé du lot: Pompes et groupes de pompages du Département optique et photonique (DOPT) du LETI.
Brève description: Le lot n° 3 comporte environ 25 pompes.
Intitulé du lot: Pompes et groupes de pompages du Département technologies pour la biologie et la santé (DTBS) du LETI.
Brève description:
Le lot n° 4 comporte environ 15 pompes.
Le lot n° 5 comporte environ 26 pompes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 239-435895 (2016-12-07)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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