Maintenance, entretien et modernisation des équipements des tunnels de la Drôme: tunnel des Grands Goulets, de St Vallier, de Boulc, du Col du Rousset

Conseil général de la Drôme

Les prestations concernent la maintenance, l'entretien et les travaux d'amélioration des équipements des tunnels de la Drôme.
Tunnel des Grands Goulets et Tunnel de Saint Vallier: Zone Nord.
Tunnel de Boulc et Tunnel du Col du Rousset: Zone Centre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Spie Sud-Est

Qui ?

• Conseil général de la Drôme

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-21	Avis de marché
2016-09-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: Direction des déplacements, service entretien exploitation et sécurité de la route et du matériel, 1 place Manouchian, BP 2111
Code postal: 26021
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Téléphone: +33 475759292 📞
Fax: +33 475759278 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099867
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent la maintenance, l'entretien et les travaux d'amélioration des équipements des tunnels de la Drôme.

Tunnel des Grands Goulets et Tunnel de Saint Vallier: Zone Nord.

Tunnel de Boulc et Tunnel du Col du Rousset: Zone Centre.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016DDPMP00020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grands Goulets, Saint Vallier, Boulc, Col du Rousset.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)

Les formulaires Dc1 et Dc2 ne sont exigés que des seuls candidats ne postulant pas via la fonctionnalité MPS.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— pour les courants forts: Qualifelec E3.4 mention Aut CM

— pour les courants faibles: Qualifelec Cf3 domaine Av, Gt, Tc, Ma, FO

— qualité: Iso 9001.

— Sécurité: Ohsas 18001.

— Environnement: Iso 14001.

— qualification MIE 3 cm mgt pour les équipements électriques: éclairage, haute tension, basse tension, courants faibles, Gtc et automates.

— qualification APSAD Détection incendie et CMSI Service d'installation pour la maintenance du réseau incendie.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: 100 % du budget du Conseil Départemental de la Drôme.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes avec paiement d'intérêts moratoires au-delà.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le povoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom: Direction des déplacements — marchés publics: Catherine Gérard
Adresse postale: 1 place Manouchian — BP 2111
Courrier électronique: cgerard@ladrome.fr 📧
Fax: +33 475759297 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016DDPMP00020
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1335
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2016/S 059-099867 (2016-03-21)

Avis d'attribution de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016ddpmp00020
Brève description:

Les prestations concernent la maintenance, l'entretien et les travaux d'amélioration des équipements des tunnels de la Drôme. Tunnel des Grands Goulets et tunnel de Saint-Vallier: zone Nord. Tunnel de Boulc et tunnel du Col du Rousset: zone Centre.

Valeur totale du marché: 264 674 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation de tunnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des déplacements, service entretien exploitation et sécurité de la route et du matériel, 1 place Manouchian
Contact
Courrier électronique: deplacements-marches@ladrome.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326748
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099867
Numéro JO-S: 182

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Tunnel des Grands Goulets et tunnel de Saint-Vallier: zone Nord.

Tunnel de Boulc et tunnel du Col du Rousset: zone Centre.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grands Goulets, Saint-Vallier, Boulc, Col du Rousset.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 182-326748 (2016-09-16)

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