Maintenance du parc copieurs existant et acquisition de nouveaux matériels d'impression et leur maintenance

Conseil départemental de l'Orne

Maintenance du parc copieurs existant et acquisition de nouveaux matériels d'impression et leur maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Desk Normandie Maine

Qui ?

• Conseil départemental de l'Orne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-02	Avis de marché
2016-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de photocopieurs
Numéro de référence: SV/DSII Copieurs
Brève description:

Maintenance du parc copieurs existant et acquisition de nouveaux matériels d'impression et leur maintenance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Photocopieurs et appareils de thermocopie 📦
Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_4crSMwZgaP 🌏
URL pour la participation: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_4crSMwZgaP 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date limite de soumission: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-271137
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande annuel conclu sans montant minimum ni maximum. Ce marché est reconductible de façon expresse 3 fois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — maintenance des copieurs Konica Minolta
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — maintenance des copieurs Konica Minolta.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent accord cadre à bons de commande est valide pour la 1ère année du 01/01/2017 au 31/12/2017. Il sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse.

Description des options:

Le présent accord cadre à bons de commande est valide pour la 1ère année du 01/01/2017 au 31/12/2017. Il sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse.

Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande annuel conclu sans montant minimum ni maximum. Ce marché est reconductible de façon expresse 3 fois.

Intitulé du lot: Lot 2 — achat et maintenance de nouveaux copieurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — achat et maintenance de nouveaux copieurs.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — acquisition d'un logiciel de gestion des impressions
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — acquisition d'un logiciel de gestion des impressions.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_4crSMwZgaP 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour le renouvellement de ce marché, publication d'un avis lors du 3ème trimestre 2020.

Forme juridique de l'attributaire d'un groupement

aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

— en qualité de membres de plusieurs groupements

les variantes — options techniques facultatives sont autorisées pour les lots 2 et 3. Le descriptif figure dans le Cctp.

Pour tous renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, les candidats doivent impérativement s'adresser par courrier ou mail à:

Conseil départemental de l'orne

pôle jeunesse patrimoine

Service des achats et de la logistique — bureau de la logistique

27 Bd de Strasbourg

Cs 30528

61017 alencon cedex

Mail: achats.marches@orne.fr

les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard avant le jeudi 22 septembre 2016 à 16h00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le Tribunal administratif:

— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 150-271137 (2016-08-02)

Avis d'attribution de marché (2016-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 67 207 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 228-415531
Se réfère à l'avis: 2016/S 150-271137
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 14.11.2016. Ils sont valides du 1.1.2017 au 31.12.2017 pour la première année. Ils sont reconductibles 3 fois de façon expresse pour une durée de 1 an, pour s'achever le 31.12.2020. Les modalités de consultation du marché sont les suivantes: sur rendez-vous au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tél. +33 233816184, fax: +33233816038, mail: achats.marches@orne.fr

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Le présent accord-cadre à bons de commande est valide pour la 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de remise en service
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Coût copies
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (nom): Qualité appréciée au regard de la performance du matériel proposé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix global (achat et maintenance)
Critère de qualité (nom): Qualité appréciée au regard de la performance, de la convivialité, fonctionnalité du logiciel proposé
Critère de qualité (pondération): 30
10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif:

— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 228-415531 (2016-11-22)

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